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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253ccefbd3db21cbdd91c0a
4 novembre 2014
4 novembre 2014
RG N : 13/01164 AFFAIRE : SARL CTC prise en la personne de son Gérant C/ Compagnie d'assurances GROUPAMA D'OC, SARL TECHNO CONCEPT PLP-iB Grosse délivrée à Maître DEBERNARD-DAURIAC
Source officielleChambre Premier Président
64379e709477fe04f5cc6831
12 avril 2023
12 avril 2023
du contrat n° 770 045 entre la société Techni-verres et la société Général du bâtiment, - condamné la société Général du bâtiment à payer à la société Techni-verres la somme de 5 060,30 euros au titre
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
60331447a4ea76862cfce122
26 septembre 2017
26 septembre 2017
INDUSTRIE (TECHNI) exerce une activité de chaudronnerie - tôlerie industrielle et intervient comme sous-traitant de grands groupes ferroviaires.
Source officielle4ème Chambre
DCA_22VE00685_20241119
19 novembre 2024
19 novembre 2024
La société Bureau Veritas Construction a été chargée du contrôle technique de cette opération et les travaux d'étanchéité et d'imperméabilisation ont été assurés par la société Euro Techni Sols, en qualité
Source officielleCour d'Appel
6253c917bd3db21cbdd87341
7 octobre 2004
7 octobre 2004
TECHNI SERVICE 39 avenue Roger Salengro 69500 BRON représentée par la SCP BRONDEL-TUDELA, avoués à la Cour assistée de Me BUFFARD, avocat au barreau de SAINT ETIENNE INTIMEE : S.A.R.L.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
615e0d33c25a97f0381f4c42
25 avril 2014
25 avril 2014
AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLÉGIALE R.G : 13/05420 SAS TECHNI SERVICE LYON C/ [G] APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de LYON du 04 Juin 2013 RG
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
66ff858ca4ff9ec259c094e3
3 octobre 2024
3 octobre 2024
ATCM TECHNI-METAL C/ S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253c8f8bd3db21cbdd86d85
29 janvier 2004
29 janvier 2004
ET : INTIMEE STE TECHNI EMBALLAGES 100 Rue Louis Blanc 60160 MONTATAIRE "prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés audit siège".
Source officielleRéférés
62c52956a2c42363790796ae
5 juillet 2022
5 juillet 2022
EXPOSE DE LA PROCEDURE La SARL Thierry Ragot a acquis auprès de la société Techni Foret un engin forestier.
Source officielle1ère chambre
DCA_21PA02977_20220428
28 avril 2022
28 avril 2022
La SARL Techno Chimic relève appel du jugement en tant qu'il a prononcé une injonction de libération du domaine public sous astreinte. 2.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6036f933955b0c93a8859838
1 juillet 2015
1 juillet 2015
Le 21 juin 2004, une réunion technique a été organisée par la société Filtres Intensiv et la société Techni-Therm au cours de laquelle les débits du nouveau four et ses caractéristiques techniques auraient
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7G-MV4O S.A.S. DELZONGLE AQUITAINEc/S.A
66863cf3b1dbbe3bae60025c
3 juillet 2024
3 juillet 2024
[T], la société Unikalo Charente et la société Techno Peint, par lequel ont été actées la rupture amiable du contrat du 10 août 2016 et l'embauche concomitante du salarié par la société Techno Peint.
Source officielleCour d'Appel
6253c92ebd3db21cbdd877bc
9 juin 2005
9 juin 2005
Le lot métallerie, qui comprenait la réalisation du portail en question, a été attribué à la SARL Techni métal.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
628881f3edb9a9057d0d27f2
18 mai 2022
18 mai 2022
[F] est sans cause réelle et sérieuse, - condamné la SARL Techno Renov Atlantic à payer à M.
Source officielleCour d'Appel
6253c934bd3db21cbdd878fd
1 juillet 2005
1 juillet 2005
Par déclaration recommandée du 05 octobre 2004, la Société TECHNAL a interjeté appel de ce jugement qui lui a été notifié par signification le 16 septembre 2004.
Source officielleCHAMBRE CIVILE
6719e4d15857dd64cbdaa316
23 octobre 2024
23 octobre 2024
La société TECHNET est spécialisée dans le nettoyage et la désinfection des évaporateurs de chambres froides.
Source officielleCour d'Appel
6253cc94bd3db21cbdd9090d
24 juillet 2013
24 juillet 2013
Vincent Joseph X..., La SARL Techno Mineral et La SARL T. I.
Source officielleCour d'Appel
6253ca53bd3db21cbdd8aaf6
14 décembre 2007
14 décembre 2007
Elle fait figurer sur son catalogue des cartouches EPSON, que lui ont proposées notamment les sociétés TECHNI-STOCK et CLAUDIA FRANCE.
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
638af59274406805d4118dfa
21 octobre 2022
21 octobre 2022
TECHNO-PLAC BATIMENT d'un jugement rendu le 18 mai 2018Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de [Localité 4] dans le litige l'opposant à M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8b8bd3db21cbdd86112
19 mars 2002
19 mars 2002
P A R C E S M O T I F S Confirme le jugement déféré sur les condamnations prononcées à l'encontre de la SARL TECHNO WOOD CERDANYA.
Source officiellePage 2 sur 81