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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-1
6451fabc48616ed0f8cd4e97
2 mai 2023
2 mai 2023
Vu les conclusions transmises, le 4 mars 2020, par l'EURL Plomberie David Tavernier.
Source officielleCour d'Appel
6253cc26bd3db21cbdd8f45e
4 avril 2012
4 avril 2012
Y... ... 95150 TAVERNY Représenté par : Me Samira BERRAH-GUYARD (avocat au barreau de VAL D'OISE, vestiaire : 18) Mme Isabelle Y... ... 95150 TAVERNY Représenté par : Me Samira BERRAH-GUYARD
Source officielleCour d'Appel
6253c85bbd3db21cbdd8508d
3 décembre 1999
3 décembre 1999
FAITS ET PROCEDURE Dans la nuit du 13 au 14 novembre 1995, le véhicule RENAULT 21 immatriculé 5239 TW 74, stationné sur le parking de l'hôtel Grill "Campanile" sis à TAVERNY où séjournait son propriétaire
Source officielle2ème Chambre civile
671b35582edfb0b58c05eb0d
24 octobre 2024
24 octobre 2024
La société Brasserie [Localité 7] s'est portée caution du bon remboursement de ce prêt en contrepartie de l'approvisionnement exclusif de la SAS La taverne du château en bières. M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccb2bd3db21cbdd90fc0
13 janvier 2014
13 janvier 2014
ni représentée Ayant pour conseil, Maître Maurice DAMPIED (Toque 44), avocat au barreau de la GUADELOUPE INTIMÉ Monsieur Manuel X... ... 97115 SAINTE ROSE Représenté par Maître Dominique TAVERNIER
Source officielleChambre 1 A
696a6538cdc6046d478b7962
7 janvier 2026
7 janvier 2026
' La SARL LA TAVERNE DOURGEOISE a fait l'objet d'un jugement de liquidation judiciaire le 6 mai 2009, la procédure ayant été clôturée pour insuffisance d'actif le 14 mars 2012.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
66ff85c8a4ff9ec259c09842
3 octobre 2024
3 octobre 2024
domiciliés en cette qualité au siège, représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LX PARIS- VERSAILLES- REIMS, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 - N° du dossier 2270021 Société ACTIPARC TAVERNY
Source officielleCour d'Appel
6253cc49bd3db21cbdd8fb15
20 septembre 2012
20 septembre 2012
contrat de travail à durée indéterminée en date du 8 janvier 2004 ayant pris effet à compter du 13 janvier suivant en qualité de chef de rayon, position cadre, et affecté auprès de l'établissement de Taverny
Source officielleCour d'Appel
6253cbc3bd3db21cbdd8e2f5
23 juin 2011
23 juin 2011
représenté par la SCP DELEFORGE ET FRANCHI, avoués à la Cour assisté de Me Philippe TAVERNIER, avocat au barreau de DOUAI Monsieur Mohamed X..., es qualités de curateur de M. Abdelhafid X...
Source officielle9ème Chambre
DCA_23PA04986_20250328
28 mars 2025
28 mars 2025
le fondement des dispositions du 1° du 1 de l'article 109 du code général des impôts, de sommes regardées par le service vérificateur comme des revenus réputés distribués par la société Rivoli Park Tavern
Source officielleCour d'Appel
6253cc18bd3db21cbdd8f1a5
8 février 2012
8 février 2012
né le 25 Novembre 1975 à ERMONT (95120) ... 95150 TAVERNY non comparant Représenté par Me BONGRAND avocat au barrreau de PARIS APPELANT **************** SA COHERIS VENANT AUX DROITS DE FDV COHERIS
Source officielleCour d'Appel
6253cbeebd3db21cbdd8eabe
18 janvier 2012
18 janvier 2012
né le 14 Juin 1978 à MONTMORENCY (95160) ... 95150 TAVERNY représenté par Me Christophe NEVOUET, avocat au barreau de PARIS APPELANT **************** S.A.
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
616333d3f74a27a178b843c0
12 octobre 2011
12 octobre 2011
Localité 10] SOCIETE ANTOL [Adresse 8] [Localité 18] SOCIETE NOUVELLE AGATHE [Adresse 45] [Adresse 45] [Localité 17] SOCIETE SONIC [Adresse 40] [Adresse 40] [Localité 33] SOCIETE TAVERNY
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
65a783ce8121050008662e85
16 janvier 2024
16 janvier 2024
[B] à la somme de 1860 euros, - condamne la société Delcome sous l'enseigne la taverne à payer à M.
Source officielle12e chambre
5fca56d30a790c1ec36ddc5a
19 novembre 2020
19 novembre 2020
Par courrier du 20 février 2014, le groupe Flo a autorisé la Brasserie du Fino à n'utiliser que l'enseigne «Maître Kanter », sans y adjoindre le mot « Taverne ».
Source officielleCour d'Appel
6253c848bd3db21cbdd84cba
2 avril 1999
2 avril 1999
date du 22 avril 1996, Monsieur X... a fait citer Madame Y... devant le tribunal d'instance de MONTMORENCY afin d'obtenir son expulsion du pavillon dont il est propriétaire au 5, rue Edmond ROSTAND à TAVERNY
Source officielleCour d'Appel
6253cc81bd3db21cbdd9050a
25 janvier 2013
25 janvier 2013
Isabelle TAVERNY, avocat au barreau de MARTINIQUE Mademoiselle Sylvia D... ... 97160 LE MOULE représentée par Me Isabelle TAVERNY, avocat au barreau de MARTINIQUE Monsieur Ruddy Y... .
Source officielleCour d'Appel
6253cbefbd3db21cbdd8ead0
18 janvier 2012
18 janvier 2012
né le 14 Juin 1978 à MONTMORENCY (95160) ... 95150 TAVERNY représenté par Me Christophe NEVOUET, avocat au barreau de PARIS APPELANT **************** SARL EURO LMC, prise en la personne de son représentant
Source officielleCour d'Appel
6253c95fbd3db21cbdd881e7
23 mars 2006
23 mars 2006
numéro 591780020508407 du 27/ 09/ 2005 DEFENDEURS Monsieur Yasar Sohail Z... demeurant ... 62124 BEAUMETZ LES CAMBRAI représenté par la SCP DELEFORGE FRANCHI, avoués à la Cour assisté de Me Philippe TAVERNIER
Source officielleCour d'Appel
6253c95fbd3db21cbdd881e8
23 mars 2006
23 mars 2006
d'ARRAS bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 591780020508407 du 27/09/2005 DEFENDEURS Monsieur Yasar Sohail Z... ... par la SCP DELEFORGE FRANCHI, avoués à la Cour assisté de Me Philippe TAVERNIER
Source officiellePage 2 sur 20