nullité pour cause illicite de la reconnaissance de dette et de la convention de croupier conclues entre les époux Z... et les époux A... le 18 août 1998, qui a débouté Monsieur Thierry A... et Madame Sylvie

en date du 14 Septembre 2010, enregistrée sous le no 08. 539 ORDONNANCE DE RADIATION DU 22 Mai 2012 Le 22 Mai 2012, nous Elisabeth Pierru, magistrat chargé d'instruire l'affaire, assisté de Sylvie

COTISATIONS DE SÉCURITÉ SOCIALE ET D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE PARIS ET DE LA RÉGION PARISIENNE (URSSAF 75) Service 6012 - Recours Judiciaires TSA 80028 93517 MONTREUIL CEDEX représentée par Mme RIOU

Guillaume SAUVAGE, Conseiller, avec l'assistance lors des débats de Mme Sylvie LAVAL, Greffier, -=-=-=-=-=-=-=-=- Faits et procédure Aux termes d'un devis accepté daté du 23 septembre

II : SUR L'ÉVALUATION ET LA LIQUIDATION DES PRÉJUDICES DE MME SYLVIE X... ÉPOUSE Y... : Attendu qu'à titre subsidiaire Mme Sylvie X... épouse Y... demande la liquidation de ses préjudices.

02631 COUR D'APPEL DE ROUEN CHAMBRE SOCIALE ARRET DU 12 FEVRIER 2008 DÉCISION DÉFÉRÉE : Jugement du CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE BERNAY du 04 Juin 2007 APPELANTE : Madame Sylvie

(qui a dû pallier le retard de l'arrivée de Mme Sylvie X... comme directrice du magasin Marc Orian d'Angers) et Mme Sylvie F...

INTIMÉE : Madame Sylvie Y... ... 53170 ST DENIS DU MAINE représentée par la SCP DUFOURGBURG-GUILLOT, avoués à la Cour,-No du dossier 13314 assistée de Maître SCHWERDORFFER, avocat au barreau

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Sylvie CACHET, Présidente de chambre Madame Aurore TAILLEPIERRE, Conseillère Madame Katherine DIJOUX,

De juin à décembre 2002 Sylvie Y... s'est trouvée en congé maternité.

RG N : 13/ 00225 AFFAIRE : Sylvie X... C/ JEAN-FRANCOIS Y...

Sylvie Y... divorcée Z...

COULAUX de la SELARL COULAUX MARICOT GEORGANTA, avocat au barreau de PARIS, toque : K0192, substitué sur l'audience par Me Julie COUJOU, avocat au barreau de PARIS, toque : K0192 INTIMÉE Madame Anne-Sylvie

Sa fille Sylvie X... s'est plainte de ce que le festival d'Anjou avait utilisé l'illustration Arlequin sans autorisation pour l'année 1998.

Christine E..., Nicole F..., Jacqueline G..., Danielle H..., Sylvie I..., Elisabeth J..., Sylvie K..., Jeanine L..., Sonia M..., Chantal O..., Christine P... et Lucette R... aux dépens de la procédure

10 juillet 1991 et le décret n° 2020-1717 du 28 décembre 2020 ; – le code de justice administrative ; Vu la décision du 1er novembre 2025 par laquelle le président de la cour a désigné Mme Anne-Sylvie

représenté par la SELARL POC INTIMÉ Mme Sylvie Y... née le 31 Janvier 1968 à PORT VILA (VANUATU) demeurant ...

C / SA LABORATOIRE DE BIOLOGIE VEGETALE YVES ROCHER COUR D'APPELDE NIMES DEUXIEME CHAMBRE Section B- COMMERCIALE ARRET DU 03 AVRIL 2008 SUR CONTREDIT DEMANDERESSE : Madame Sylvie X...