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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
8e Chambre C
6031fcd747e14f351dd7bf91
24 mai 2018
24 mai 2018
Stéphane Y...
Source officielleChambre 3-1
6630896603169600084133e7
25 avril 2024
25 avril 2024
[H] POITOU-CHARENTES Copie exécutoire délivrée le : 25 avril 2024 à : S.A.R.L. [H] Me Maud DAVAL-GUEDJ INPI Me Romain CHERFILS S.A.S.U. [H] POITOU-CHARENTES P.G.
Source officielleCour d'Appel
6253cc6ebd3db21cbdd90179
8 novembre 2012
8 novembre 2012
Par requête déposée au greffe le 10 avril 2009, la société POISSON BANANE a fait citer la B. C.
Source officielleCour d'Appel
6253cd9bbd3db21cbdd93d8f
18 octobre 2017
18 octobre 2017
RÉFÉRÉ du : 18 OCTOBRE 2017 ORDONNANCE No 62/ 2017 No RG : 17/ 02821 CAISSE RÉGIONALE DE CRÉDIT AGRICOLE MUTUEL DE LA TOURAINE ET DU POITOU agissant poursuites et diligences de ses représentants
Source officielleCour d'Appel
6253cbbbbd3db21cbdd8e1e0
14 juin 2011
14 juin 2011
Poisson & X..., devenue la S. C. P.
Source officielle2ème Chambre
6801dfe2354955cf78ced57c
17 avril 2025
17 avril 2025
La société Poitou Adhésif exerce une activité de commerce en gros.
Source officielleCour d'Appel
érêts, dommages intérêts et indemnité de procédure engagéec/Madame X
6253cbc8bd3db21cbdd8e426
30 juin 2011
30 juin 2011
la SELARL FIDAL, avocats au barreau de LYON INTIMEE : Emmanuelle X... épouse Y... ... ... 42300 ROANNE citée à personne par acte d'huissiers de justice associés Jean-François RAJON et Stéphanie
Source officielleCour d'Appel
6253cc7bbd3db21cbdd9035d
3 janvier 2013
3 janvier 2013
Banane Makaira game style (ci-après Sarl Poisson Banane) a fait l'acquisition le 18 février 2005, - condamné la Sas Kelt à payer à la Sarl Poisson Banane la somme de 453 542 FCFP en réparation de son
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01149_20240416
16 avril 2024
16 avril 2024
2015 et des impositions primitives à la cotisation foncière des entreprises auxquelles elle a été assujettie au titre des années 2016 et 2017, en raison des locaux qu'elle occupe au 10 rue d'Oroix à Ponson-Dessus
Source officielle6ème Chambre
63ca42c29066fd7c90fc25bb
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Localité 14] ([Localité 5]) [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON, toque : 475 assisté de Me Stéphane
Source officiellePREMIERE CHAMBRE SECTIONA
603697e4a597563a649e2240
29 septembre 2015
29 septembre 2015
Ils en concluent qu'en l'espèce, la SAFER Poitou-Charentes n'avait aucun droit de préemption.
Source officielle1ère Chambre
6690c73c0d808eb34e4554c8
11 juillet 2024
11 juillet 2024
né le [Date naissance 3] 1954 à [Localité 7] [Adresse 4] [Localité 5] - Mme [O] [T] épouse [I] née le [Date naissance 1] 1960 à [Localité 8] [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Me Stéphane
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02447_20250109
9 janvier 2025
9 janvier 2025
décembre 2021, Mme A a demandé au tribunal administratif de Poitiers d'annuler les quatre titres exécutoires émis le 18 mai 2021 par la direction régionale des finances publiques Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes
Source officielleCour d'Appel
6253ccd4bd3db21cbdd91661
27 mai 2014
27 mai 2014
Le rachat du fonds de la société Paul Le Leuch s'inscrivait dans son souhait de diversifier son activité en l'étendant à la vente de poisson au détail et de plats préparés à base de poisson.
Source officielleCour d'Appel
6253cb6dbd3db21cbdd8d71b
10 février 2011
10 février 2011
Monsieur Z...et Madame Y...ont donné naissance à Stéphane, né le 6 janvier 1970, décédé le 15 janvier 1982, Vincent, né le 3 février 1972 (majeur) et Sébastien, né le 26 mai 1987 (majeur).
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX03367_20220628
28 juin 2022
28 juin 2022
département de la Charente-Maritime, représenté par Me Izembard, demande à la cour : 1°) d'annuler l'arrêté du 16 juin 2020 par lequel le préfet de la Charente-Maritime a délivré à la société Enertrag Poitou
Source officielleCour d'Appel
6253c9ffbd3db21cbdd89c71
26 juin 2007
26 juin 2007
POITOU-CHARENTES POITIERS APPELANT : Société ADECCO 4 Rue Louis Guérin 69100 VILLEURBANNE Représenté par Me Robert DEMAHIS (avocat au barreau de LYON) Suivant déclaration d'appel du 01
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
696f3a7fcdc6046d47f57e53
17 janvier 2026
17 janvier 2026
décision : B N° RG 26/00281 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CMR7A Décision déférée : ordonnance rendue le 15 janvier 2026, à 10h36, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Stéphanie
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
68fb978011af6ba0065f3b43
23 octobre 2025
23 octobre 2025
A compter de mai 2013, il a été affecté au rayon poissonnerie de l'hypermarché Carrefour de [Localité 7].
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
68fb978011af6ba0065f3b46
23 octobre 2025
23 octobre 2025
A compter de mai 2013, elle a été affectée au rayon poissonnerie de l'hypermarché Carrefour de [Localité 5].
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