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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Recours Soins psychiatriq
6721da830fa562400eaa5a91
16 octobre 2024
16 octobre 2024
ORDONNANCE prononcée publiquement le 16 Octobre 2024 ,signée par Etienne LESAUX et Sophie EHRHOLD; Nous, Etienne LESAUX, Vu l'ordonnance du juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire
Source officielleRecours Soins psychiatriq
680b1c01c0f38137e6792b04
24 avril 2025
24 avril 2025
ORDONNANCE rendue par mise à disposition au greffe le 24 Avril 2025 , signée par Etienne LESAUX et Sophie EHRHOLD ; Nous, Etienne LESAUX, Vu les articles L. 3213 '1 et suivants du code de la santé
Source officielleRecours Soins psychiatriq
66c58304784a89285d3f32dc
13 août 2024
13 août 2024
, président de chambre, délégué par ordonnance du premier président, assisté de Sophie EHRHOLD, greffière A l'audience publique du 13 Août 2024, ont été entendus : Madame [U] [F], son avocate ;
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
67f8a892a5ae27812390ddf1
10 avril 2025
10 avril 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Muriel DURAND, Présidente de chambre Mme Laurence ARBELLOT, Conseillère Mme Sophie COULIBEUF, Conseillère
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
662b43ecfe25450008314b0e
25 avril 2024
25 avril 2024
COULIBEUF, Conseillère Greffier, lors des débats : Mme Camille LEPAGE ARRÊT : - DÉFAUT - Les parties en ayant été préalablement avisées par avis du 13 mars 2024 que l'arrêt serait rendu
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
6688de5e676b73dd81b9714a
4 juillet 2024
4 juillet 2024
COULIBEUF, Conseillère Greffière, lors des débats : Mme Camille LEPAGE ARRÊT : - CONTRADICTOIRE - Les parties ayant été préalablement avisées par avis du 10 juin 2024 que l'arrêt serait
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
6688de5f676b73dd81b97160
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Muriel DURAND, Présidente de chambre Mme Laurence ARBELLOT, Conseillère Mme Sophie COULIBEUF, Conseillère
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
65a0f4fc383a880008fd07ab
11 janvier 2024
11 janvier 2024
COULIBEUF, Conseillère Greffière, lors des débats : Mme Camille LEPAGE ARRÊT : - CONTRADICTOIRE - les parties ayant été préalablement avisées que l'arrêt serait rendu le 11 janvier
Source officielleCour d'Appel
6253c98fbd3db21cbdd88a58
9 octobre 2006
9 octobre 2006
Exposé du litige : Le 10 septembre 1979, Monsieur Henri X... s'est marié en seconde noces avec Madame Sophie Y... sous le régime de la séparation des biens.
Source officielleCour d'Appel
6253c992bd3db21cbdd88ade
9 octobre 2006
9 octobre 2006
Exposé du litige : Le 10 septembre 1979, Monsieur Henri X... s'est marié en seconde noces avec Madame Sophie Y... sous le régime de la séparation des biens.
Source officielleChambre Sociale
65c7241749e4c2000838a6a5
25 janvier 2024
25 janvier 2024
------------------------------------------------------------------------ APPELANTE Madame [M] [H] Représentée par Me Laure MASSIERA, avocat au barreau d'ORLEANS Ayant pour avocat plaidnant Me Sophie
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
65a0f504383a880008fd07af
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Muriel DURAND, Présidente de chambre Mme Laurence ARBELLOT, Conseillère Mme Sophie COULIBEUF, Conseillère
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
68709e4a7c3ffdb9560b08bd
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Muriel DURAND, Présidente de chambre Mme Laurence ARBELLOT, Conseillère Mme Sophie COULIBEUF, Conseillère
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
6867654a9f40b42a26419daa
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Muriel DURAND, Présidente de chambre Mme Laurence ARBELLOT, Conseillère Mme Sophie COULIBEUF, Conseillère
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
68709e497c3ffdb9560b08af
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Muriel DURAND, Présidente de chambre Mme Laurence ARBELLOT, Conseillère Mme Sophie COULIBEUF, Conseillère
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
65a0f508383a880008fd07b1
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Muriel DURAND, Présidente de chambre Mme Sophie COULIBEUF, Conseillère Mme Sixtine GUESPEREAU, Vice-Présidente
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
68709e3a7c3ffdb9560b07cf
10 juillet 2025
10 juillet 2025
, lors des débats : Mme Camille LEPAGE ARRÊT : - DÉFAUT - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
65af6956b6c6260008b53126
18 janvier 2024
18 janvier 2024
COULIBEUF, Conseillère Greffière, lors des débats : Mme Camille LEPAGE ARRÊT : - DÉFAUT - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
61625c96d64a6b1f51487730
13 février 2014
13 février 2014
DELEFORGE, avocat au barreau de DOUAI Assistée de Maître Armelle DEBUCHY, avocate au barrreau de LYON COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Patrick BIROLLEAU, Président de chambre Sophie
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
68709e497c3ffdb9560b08b7
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Muriel DURAND, Présidente de chambre Mme Laurence ARBELLOT, Conseillère Mme Sophie COULIBEUF, Conseillère
Source officiellePage 2 sur 30