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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX03656_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
règles du bien-être animal et de l'éthique, de donner toutes les instructions pour se faire aider de façon efficace ; / 2° De procéder à l'anamnèse et mettre en œuvre des tests en adéquation avec la sémiologie
Source officielle5ème Chambre
DCA_21PA06067_20230217
17 février 2023
17 février 2023
En ce qui concerne la régularité de la procédure : - la réintégration à ses bénéfices non commerciaux (BNC) de la somme de 73 675 euros encaissée sur les comptes de l'Institut de recherche en sémiologie
Source officiellePôle 2 - Chambre 4
6163aeac8d16be2ca5050a37
18 octobre 2010
18 octobre 2010
« L' hémophilie, l'infection par le virus B quiéscente, par le virus delta quiéscente et par le virus C spontanément guérie n'ont pas d'influence sur la sémiologie et les doléances de M. [R] [V].
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_24NT00227_20240417
17 avril 2024
17 avril 2024
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 29 janvier 2024, M. et Mme C, représentés par Me Semino, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 30 juin 2023 de la magistrate
Source officielleCour d'Appel
6253c9c2bd3db21cbdd892bf
20 septembre 2007
20 septembre 2007
. ; Qu'il précise, « le diagnostic de l'hémorragie méningée n'a pas été évoqué car la sémiologie que présentait M.
Source officielleChambre Etrangers/HSC
644cb54b56c9f0d0f8b6f245
28 avril 2023
28 avril 2023
[W] [O] [V] né le 12 Décembre 1986 à [Localité 1] (ANGOLA) de nationalité Angolaise alias [I] [A] [H] né le 08/12/2004 à [Localité 2] (CONGO) ayant pour avocat Me Enzo SEMINO, avocat au barreau
Source officielleChambre Sociale
6274bd662799a9057d5dd2b3
5 mai 2022
5 mai 2022
AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE ARRET DU 05 MAI 2022 DÉCISION DÉFÉRÉE : Jugement du CONSEIL DE PRUD'HOMMES DU HAVRE du 26 Novembre 2019 APPELANTE : Société d'Economie Mixte SEMINOR
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_23NT00242_20230719
19 juillet 2023
19 juillet 2023
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 28 janvier 2023, Mme B, représentée par Me Semino, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 30 août 2022 du magistrat désigné du tribunal
Source officielle1ère chambre civile B
61640699bb1f62837b492540
16 juillet 2009
16 juillet 2009
déjà examiné Madame [J] en 1999, a estimé qu'elle présentait une aggravation de son état imputable à l'accident du 21 juillet 1996, en raison d'une évolution psychiatrique, avec une présentation sémiologique
Source officielle3ème Chambre
DCA_23NT02004_20231117
17 novembre 2023
17 novembre 2023
C, représenté par Me Semino, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Rennes du 4 avril 2023 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 28 mars 2023 du préfet du Morbihan portant
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_22NT02407_20230526
26 mai 2023
26 mai 2023
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 27 juillet 2022, Mme A, représentée par Me Semino, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 3 mai 2022 du magistrat désigné du tribunal
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT02834_20250131
31 janvier 2025
31 janvier 2025
B, représenté par Me Semino, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 6 août 2024 du tribunal administratif de Rennes ; 2°) d'annuler l'arrêté du 18 juillet 2024 du préfet d'Ille-et-Vilaine
Source officielle4ème chambre
DCA_25NT03232_20260410
10 avril 2026
10 avril 2026
Par des mémoires en défense enregistrés le 1er et le 5 mars 2026, Mme A..., représentée par Me Semino, conclut à ce qu’elle soit admise au bénéfice de l’aide juridictionnelle provisoire, au rejet de la
Source officielleJuge unique
DCA_24NT00931_20240521
21 mai 2024
21 mai 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Brisson, - et les observations de Me Semino représentant M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6312f079ef56904f13d44e0b
2 septembre 2022
2 septembre 2022
Il se plaint de douleurs de cette épaule avec d'évidentes distorsions sémiologiques, les éléments objectifs s'inscrivant en réalité en faveur d'un freinage discret et d'une amplitude tout à fait satisfaisante
Source officielle5e Chambre
642fb7d0cece1704f5747af6
6 avril 2023
6 avril 2023
Le tableau clinique est fait d'importantes distorsions sémiologiques. Est évoquée tout au long du dossier, une sinistrose.
Source officielleChambre sociale
6789f3bac2a5bdff9702ff76
16 janvier 2025
16 janvier 2025
d'être exposé au risque le 19 janvier 2015 et la date de la première constatation médicale de la maladie est le 3 mai 2018, mais suivant un électromyogramme du 26 octobre 2017, elle présentait «'une sémiologie
Source officielleChambre sociale
6789f3bcc2a5bdff9702ff94
16 janvier 2025
16 janvier 2025
d'être exposé au risque le 19 janvier 2015 et la date de la première constatation médicale de la maladie est le 3 mai 2018, mais suivant un électromyogramme du 26 octobre 2017, elle présentait «'une sémiologie
Source officielle3ème Chambre
DCA_23NT01117_20231013
13 octobre 2023
13 octobre 2023
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 17 avril 2023, Mme D C, représentée par Me Sémino, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 1er février 2023 ; 2°) d'annuler ou
Source officielle3ème Chambre
DCA_23NT02684_20240209
9 février 2024
9 février 2024
F A, représenté par Me Sémino, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 10 juillet 2023 en tant qu'il rejette les conclusions à fin d'injonction qu'il avait présentées à titre principal, tendant
Source officiellePage 2 sur 5