CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

4 771 résultats pour « Sabine JULIEN »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd6bbd3db21cbdd934df

Appel

14 septembre 2016

14 septembre 2016

Y... avant le 5 juillet 2012. A l'audience du 14 juin 2016, les parties ont repris les termes de leurs conclusions écrites.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

5fdd5ff6f95b1c08d799a966

Appel

18 septembre 2018

18 septembre 2018

2016 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° F 15/1292 APPELANTE Madame Sabine X

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd61bd3db21cbdd93281

Appel

26 avril 2016

26 avril 2016

Marie Bernadette Sabine, " Par conclusions et pièces déposées au greffe les 6 juin 2014 et 25 mars 2014, réitérées oralement à l'audience, madame Marie Bernadette Sabine X... épouse Z... demande à la

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX00328_20240116

Admin. Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Par ordonnance du 15 juin 2023, la clôture d'instruction a été fixée au 13 juillet 2023. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c86cbd3db21cbdd85424

Appel

23 avril 2001

23 avril 2001

LE MANS du 09 Juin 1999 ARRÊT RENDU LE 23 Avril 2001 APPELANTE : S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c859bd3db21cbdd85036

Appel

11 mai 2000

11 mai 2000

La garde des trois enfants communs, Stéphanie née le 7 juin 1969, David né le 15 novembre 1972 et Sabine née le 31 mars 1977, a été confiée à la mère avec aménagement du droit de visite et d'hébergement

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e6bd3db21cbdd89831

Appel

6 septembre 2007

6 septembre 2007

Sabine X... épouse Y... Z... Olivier X... Thibaud X... Françoise A... épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd88bd3db21cbdd9396d

Appel

2 février 2017

2 février 2017

: 25 Juillet 2016 Nature de l'affaire : Demande en revendication d'un bien mobilier Décision attaquée : no 13/ 07448 rendue par le Tribunal de Grande Instance de PARIS le 21 Juin 2016 Appelante :

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc36bd3db21cbdd8f7da

Appel

31 mai 2012

31 mai 2012

2011 par le Juge aux affaires familiales de BOULOGNE SUR MER REF : HA/ VV APPELANTE Madame Sabine X...

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_23PA03399_20241107

Admin. Appel

7 novembre 2024

7 novembre 2024

Procédure devant la Cour : Par une requête et des mémoires complémentaires, enregistrés le 27 juillet 2023 ainsi que les 23 février, 6 juin et 27 juin 2024, la SCI MZ Sabin, représentée par Me Bineteau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f2bd3db21cbdd86c6e

Appel

12 novembre 2003

12 novembre 2003

C/ Sabine X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd60bd3db21cbdd9320b

Appel

2 mai 2016

2 mai 2016

Deux enfants sont issus de cette union, Victor né le 17 février 1997 et Maxime né le 19 juin 2003. Madame X...a déposé une requête en divorce le 2 juillet 2013.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc21bd3db21cbdd8f34b

Appel

19 mai 2010

19 mai 2010

né le 07 Juillet 1950 ... 20200 BASTIA défaillant Monsieur Pascal C... né le 11 Juillet 1967 ... 20240 VENTISERI défaillant Madame Marie V... épouse C...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccccbd3db21cbdd914a4

Appel

23 avril 2014

23 avril 2014

David Y... et de Mme Sabine X... est née le 25 juin 1990 à Toulon (Var), Anaïs.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd89bd3db21cbdd9399b

Appel

8 février 2017

8 février 2017

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU HUIT FEVRIER DEUX MILLE DIX SEPT APPELANTE : Mme Sabine X... épouse Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6abd3db21cbdd90076

Appel

21 décembre 2012

21 décembre 2012

d'une mesure de protection pour sa mère, Madame Lucienne Y..., épouse X..., née le 4 juillet 1921.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e3bd3db21cbdd868b8

Appel

19 juin 2003

19 juin 2003

Y..., Sabine Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad5bd3db21cbdd8c3ee

Appel

8 juillet 2008

8 juillet 2008

Sur appel d'un jugement du Tribunal correctionnel d'ORLEANS du 12 JUILLET 2007. PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : X... Danièle née le 28 Juin 1977 à DABOU (COTE D'IVOIRE) Fille de X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccecbd3db21cbdd91b59

Appel

16 octobre 2014

16 octobre 2014

RG N : 14/ 00485 AFFAIRE : Mme Sabine X... Domiciliée à.... C/ SARL ANC DU BATIMENT No SIRET 53339377300015.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd48bd3db21cbdd92d41

Appel

12 janvier 2016

12 janvier 2016

2004 par Mme Sabine Y... et déclaré opposable à la société Européenne des Plats Cuisinés la décision de prise en charge de la totalité des arrêts de travail et soins du 2 juillet 2004 au 25 février 2008

Source officielle

Page 2 sur 239

← PrécédentSuivant →