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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale

6711faba7603bf88a1884705

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

MJ & ASSOCIÉS représentée par Maître [N] [Z] ès qualités de liq uidateur de la SAS ROBIN AIRCRAFT Organisme UNEDIC CGEA Copies délivrées

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cd09bd3db21cbdd9217f

Appel

19 mars 2015

19 mars 2015

Robin A... et Mme Eglantine Z... sont responsables des dommages causés par les ouvrages bassin, jardinière et lames de bois autoclaves. Condamne in solidum M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

69faccb6cdc6046d47be9a7d

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

[I] [D] et Mme [M] [U] épouse [D] [Adresse 1] [Localité 2] Représentés par Maître Francis ROBIN de la SCP HERMAN ROBIN & ASSOCIES, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND Timbre fiscal acquitté

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9bbd3db21cbdd90aa8

Appel

25 septembre 2013

25 septembre 2013

LE DIRECTEUR DEPARTEMENTAL DES FINANCES PUBLIQUES DE LA VENDEE C/ Association AFUL "LES ROBINES" AM-iB Grosse délivrée à Maître DUPUY, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE ---==oOo=

Source officielle
CA

Chambre 4 A

67ecc9c1dab039e415d932a4

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

ROBIN, Président de chambre (chargé du rapport) M. PALLIERES, Conseiller M. LE QUINQUIS, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Toulouse

ORCA_21TL04906_20231113

Admin. Appel

13 novembre 2023

13 novembre 2023

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse suivante : L'association Les Robins des Bois de la Margeride, l'association Margeride Environnement et l'association Margeride Epouvant'air ont demandé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc14bd3db21cbdd8f107

Appel

20 février 2012

20 février 2012

. ************** EXPOSÉ DU LITIGE : Du mariage de Katherine Y... et Johann X... sont issus les enfants suivants : Robin né le 17 juin 1997 et Coline née le 27 mai 1999.

Source officielle
CA

Chambre 2 A

68fb978411af6ba0065f40d8

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

dispositions des articles 805 et 907 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 11 Septembre 2025, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Emmanuel ROBIN

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23BX01227_20250528

Admin. Appel

28 mai 2025

28 mai 2025

Michaël Kauffmann, rapporteur public, - et les observations de Me Eyzaga représentant la SARL Robin Immobilier.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23BX01228_20250528

Admin. Appel

28 mai 2025

28 mai 2025

Michaël Kauffmann, rapporteur public, - et les observations de Me Eyzaga représentant la SARL Robin Immobilier.

Source officielle
CAA

COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

ORCA_23LY03476_20231218

Admin. Appel

18 décembre 2023

18 décembre 2023

II- Par une requête enregistrée le 8 novembre 2023 sous le numéro 23LY03477, Mme C, épouse E, représentée par la SCP Robin-Vernet, formule des conclusions identiques.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

5fdade07be921270c3cdbcd7

Appel

15 mai 2019

15 mai 2019

Les associations Paysage de France et Robin des Bois sont intervenues volontairement à l'instance initiée par Mme [G], M. [A] et l'association RENARD.

Source officielle
CA

Chambre 3-2

6708bfee445a086e2bceda13

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

[D] [Y] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2021/001541 du 30/04/2021 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 3]) Représentant : Me Anaïs GARAY de la SELAS ROBIN

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22LY03824_20231010

Admin. Appel

10 octobre 2023

10 octobre 2023

que Me Robin renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l'Etat à la mission d'aide juridictionnelle qui lui a été confiée.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_24LY03567_20251114

Admin. Appel

14 novembre 2025

14 novembre 2025

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure L’association Robin des Mâts et autres ont demandé au tribunal administratif de Dijon d’annuler l’arrêté du 29 novembre 2017 par lequel

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CA

Chambre Sociale

62833c3b5a52a8057d9918a7

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

[Y] [G] ; Ayant pour avocat la Selarl Jurispol, représentée par Me Robin QUINQUIS, avocat au barreau de Papeete ; Ordonnance de clôture du 5 novembre 2021 ; Composition de la Cour : La cause

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CA

Cour d'Appel

6253cb73bd3db21cbdd8d80a

Appel

28 février 2011

28 février 2011

RG N : 10/ 00023 AFFAIRE : Robin John X... C/ Orange Louise X...

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_24LY03097_20260312

Admin. Appel

12 mars 2026

12 mars 2026

B..., représenté par Me Robin de la SCP Robin Vernet, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement et la décision du 17 mars 2022 du préfet du Rhône ; 2°) d’enjoindre à la préfète du Rhône, à titre

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_23LY02659_20250403

Admin. Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Vu la procédure suivante : Procédure devant la cour Par une requête et un mémoire enregistrés les 15 août 2023 et 24 juin 2024, non communiqué, l'association Les Robins des Mâts, l'association Comité

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CA

Chambre 1-4

626b8025d1fb03057d9a4ddc

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

Le 3 avril 2006, la SA Gan Assurances a donné à la société Gab Robins la mission d'évaluer contradictoirement les dommages.

Source officielle