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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
9e Chambre A
60352998f063125452928830
10 juin 2016
10 juin 2016
D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 9e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 10 JUIN 2016 N°2016/407 Rôle N° 14/07247 [A] [W] C/ Sas BOURBON OFFSHORE SURF BOURBON MANAGEMENT SAS ROBERT
Source officielle11ème chambre
61630e49da3e3d3066036714
18 mai 2010
18 mai 2010
Mme [S] fournit un décompte de la prime d'ancienneté et des congés payés y afférents qui s'établit à 6 271,50 euros pour la période de 2001 à 2005.
Source officielleCour d'Appel
6253cc4fbd3db21cbdd8fba9
17 septembre 2012
17 septembre 2012
Sur le rappel de salaire au titre d'heures supplémentaires et l'indemnité compensatrice des congés payés afférents Robert X... prétend que l'analyse des disques produits par l'employeur révèle qu'il
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
6688de42676b73dd81b96f74
4 juillet 2024
4 juillet 2024
DE LACOUR font défaut ; En conséquence : ' JUGER que l'action initiée par la fondation MARCELLE ET ROBERT DE LACOUR est irrecevable ; ' DÉBOUTER la fondation MARCELLE ET ROBERT DE LACOUR de
Source officielleCour d'Appel
6253c924bd3db21cbdd875f2
3 août 2005
3 août 2005
Robert X...
Source officielleCour d'Appel
6253c9e6bd3db21cbdd89858
6 novembre 2007
6 novembre 2007
en cause le sérieux des travaux de l'expert afférents aux quatre années antérieures.
Source officielleCour d'Appel
6253cb54bd3db21cbdd8d529
23 avril 2010
23 avril 2010
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Robert PARNEIX, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253ca95bd3db21cbdd8b72f
15 mai 2008
15 mai 2008
En février 2007, des barrières ont été implantées en travers du chemin, sur la propriété de Robert X....
Source officielleCour d'Appel
6253cbdfbd3db21cbdd8e826
26 octobre 2011
26 octobre 2011
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT SIX OCTOBRE DEUX MILLE ONZE APPELANT : Monsieur Cyrille Armand Robert X... né le 26 Août 1972 à AUCH (32000) ...
Source officielleCour d'Appel
6253ca8fbd3db21cbdd8b5d1
7 avril 2003
7 avril 2003
Le 25 juin 2001, Monsieur Robert X a saisi la Cour d'Appel de LYON du renvoi de l'instance.
Source officielleCour d'Appel
6253cb8bbd3db21cbdd8dbdd
7 avril 2011
7 avril 2011
Du mariage de Monsieur Félicien X...et de Madame Alice Y...sont issus deux enfants : - Robert, né le 25 novembre 1947, - Daniel, né le 23 janvier 1953.
Source officielleChambre Sociale
6162be8d99b588421c5e38ab
18 octobre 2012
18 octobre 2012
de l'article 700 du CPC, et condamné la Fondation Robert HARDOUVIN aux dépens, Y ajoutant, CONDAMNE la Fondation Robert HARDOUVIN à payer à Mme [V] la somme de 497,40 € au titre des congés payés
Source officielleCour d'Appel
6253c9d6bd3db21cbdd8954f
4 septembre 2007
4 septembre 2007
Le 12 juillet 2006, Robert X..., ancien salarié de la société " T.A.V.
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
5fdd0a751ad25374818d296c
18 octobre 2018
18 octobre 2018
de rappel de salaire et de congés payés afférents.
Source officielleCour d'Appel
6253cbccbd3db21cbdd8e4d1
18 mars 2011
18 mars 2011
Monsieur Robert X... souhaite que cette valeur soit fixée à 99. 000 €.
Source officielleChambre sociale
627ca8a34781dc057dee7cec
11 mai 2022
11 mai 2022
Le 18 juin 2021, la société employeur a régulièrement interjeté appel du jugement sauf en ce qu'il l'a condamnée à payer des congés payés afférents à l'indemnité compensatrice de préavis.
Source officielleCour d'Appel
6253c8bfbd3db21cbdd86254
13 mars 2002
13 mars 2002
ARRÊT DU 13 MARS 2002 PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : Monsieur Hubert Y..., ... par Maître PLOTTON, Avocat au Barreau de l'Aube, substituant Maître HONNET, Avocat audit Barreau Monsieur Robert FERREIRA
Source officielleChambre Sociale
5fdc5d5b4838b181373c5d65
30 novembre 2018
30 novembre 2018
Robert Y... qui allègue l'existence d'une cession à titre onéreux, n'établit pas que les autres charges de la donation (entretien de la maison d'habitation, paiement de la taxe foncière y afférente et
Source officielleChambre sociale
6350e51042150aadff23dcf0
19 octobre 2022
19 octobre 2022
COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Madame Christine ROBERT-WARNET, président Madame Marie-Lisette SAUTRON, conseiller Mme Isabelle FALEUR, conseiller GREFFIER lors des débats : Monsieur
Source officielleCour d'Appel
6253c8e5bd3db21cbdd8693a
7 octobre 2003
7 octobre 2003
Robert M. a 33 ans d'ancienneté dans l'entreprise.
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