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1 285 résultats pour « Reynal »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

19e chambre

5fca6ce8ad0e6557b507535e

Appel

21 octobre 2020

21 octobre 2020

Aluminium de sa demande reconventionnelle ; - condamné la société Reynaers Aluminium aux dépens.

Source officielle

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Annonces BODACC1 598 résultats

Journal officiel
Radiations

ECHAUBARD, Alexandre, Reynald, Jean-René, Jacques, ECHAUBARD

SIREN 894844596Greffe du Tribunal de Commerce de Quimper

04/08/2026

Voir →

Créations

DELRIEU, Romain, Hervé, Charlie, Reynald

SIREN 104055595Greffe du Tribunal Judiciaire de Strasbourg

04/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SAS REYNALD

SIREN 913493961Greffe du Tribunal de Commerce de valenciennes

02/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

LOIC REYNAL

SIREN 505198796Greffe du Tribunal de Commerce de bordeaux

28/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

REYNALD SECHER EDITIONS

SIREN 404082950Greffe du Tribunal de Commerce de rennes

26/07/2026

Voir →

CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_20NC03383_20230321

Admin. Appel

21 mars 2023

21 mars 2023

Par un titre exécutoire du 17 juin 2019, le SDIS de la Haute-Marne a exigé de la commune de Reynel le paiement de la même somme au titre de la même contribution.

Source officielle
CA

1ère Chambre

64f6c4e5ed0253d969201ce6

Appel

4 septembre 2023

4 septembre 2023

par l'hémodialyse puis une greffe rénale.

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX04410_20231228

Admin. Appel

28 décembre 2023

28 décembre 2023

Une biopsie rénale et une IRM réalisées les 5 et 6 septembre ont permis de diagnostiquer une nécrose corticale rénale bilatérale, et l'insuffisance rénale a nécessité 43 séances de dialyse jusqu'au

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

67f0bc5e8f7cbd382f4d3187

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Donc ce qui témoigne effectivement d'une insuffisance rénale du rein restant à une insuffisance rénale moyenne. Si on reprend le barème AT/MP, l'insuffisance rénale justifie le taux de 20%.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c895bd3db21cbdd85af8

Appel

9 novembre 2001

9 novembre 2001

, Condamne Madame Reynalde Y... à payer à Monsieur Frédéric X... la somme de DEUX MILLE FRANCS (2.000 francs) à titre de dommages et intérêts.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_24LY01587_20250403

Admin. Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

rénales.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

65b3687e8c0355000835f509

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Monsieur [U] a présenté une insuffisance rénale aigüe à la suite de l'examen pratiqué par le Docteur [N].

Source officielle
CA

3ème chambre

651e53caa81daa831884f711

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

FAITS Un litige oppose la SARL Eco Fenêtres à la SAS Reynaers Aluminium concernant l'exécution d'un contrat de location longue durée de matériaux et outillages.

Source officielle
CA

6ème Chambre

66878ce705d6f7f678d49226

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

RENAUX représentée par son représentant légal sis [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me David ZACHAYUS, avocat au barreau de METZ APPELANT S.A.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb74bd3db21cbdd8d856

Appel

22 février 2011

22 février 2011

de l'intervention et un pontage artéro-rénal avec réimplantation d'une autre artère rénale droite, le lendemain.

Source officielle
CA

13e chambre

5fca632e716c524b4af91ad4

Appel

3 novembre 2020

3 novembre 2020

COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 4DC 13e chambre ARRÊT N° CONTRADICTOIRE DU 03 NOVEMBRE 2020 N° RG 19/06944 - N° Portalis DBV3-V-B7D-TPJG AFFAIRE : Société FINDI REAL

Source officielle
CA

12e chambre

5fd9321afd7ff012354478ff

Appel

18 mai 2020

18 mai 2020

Estate, la société Uffi Ream a été cédée le 19 juillet 2012 à la société Fiducial Real Estate.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

635b71e6b201587f74be02b6

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

En revanche, le barème prévoit en son § 11.1.5 les traumatismes rénaux, soit les « séquelles anatomiques de traumatisme rénal », pouvant ouvrir droit à un taux d'IPP entre 15 et 20 %.

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX04358_20230323

Admin. Appel

23 mars 2023

23 mars 2023

Sur la réalisation de la biopsie rénale A voie percutanée : 6.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_24NT01821_20241018

Admin. Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

C était déjà soigné pour une insuffisance rénale par hémodialyse en Algérie de janvier 2020 à son arrivée en France.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23LY00671_20240611

Admin. Appel

11 juin 2024

11 juin 2024

de stade IV, avec décompensation cardio-rénale.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_21PA04934_20230705

Admin. Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

; il est douteux que la thrombose des deux artères rénales et l'insuffisance rénale qui en est résulté puissent être regardées comme résultant de manière directe, certaine et exclusive de l'insuffisance

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_21PA04983_20230705

Admin. Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

; il est douteux que la thrombose des deux artères rénales et l'insuffisance rénale qui en est résulté puissent être regardées comme résultant de manière directe, certaine et exclusive de l'insuffisance

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 4

6a167e92cdc6046d4710f66f

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

[P] & CHEERS HOLDING, représenté par Monsieur Jean-Noël REYNAUD, Président Intimés : Monsieur [T] [I] Madame [W] [F] ORDONNANCE D'IRRECEVABILITÉ DE LA DÉCLARATION D'APPEL (Article

Source officielle