CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

547 résultats pour « Ratonit »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Hospit. sans consentement

5fdd9edfd8762e484153cb98

Appel

23 août 2018

23 août 2018

Le médecin dit que j'ai raconté autre chose, donc il ne comprend rien. Moi je ne suis pas un malade mental, je suis sain de corps et d'esprit.

Source officielle

Page 2 sur 28

← PrécédentSuivant →
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23MA02826_20240916

Admin. Appel

16 septembre 2024

16 septembre 2024

François Point, rapporteur public, - et les observations de Me Fievet pour Mme A, et de Me Ratouit pour l'université Côte d'Azur.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6901af41748a422ad953cc2c

Appel

28 octobre 2025

28 octobre 2025

Elle indique par exemple que Madame [MI] a tenu les propos suivants : 'Pour qui elle se prend '', ' elle raconte n'importe quoi, elle raconte que des conneries',' c'est n'importe quoi ils ne vont pas

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

615e0dbfc25a97f0381f4f47

Appel

7 février 2014

7 février 2014

appris que Monsieur [O] poursuivait l'écriture de ce livre qui devait être édité (à compte d'auteur) par la société Editions Normant SARL sous le titre Résurrection d'un Etat ou l'épopée d'Israël racontée

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

627f48c9551627057d32def4

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

Elle s'est effondrée et m'a raconté l'ensemble des faits à l'origine de son mal-être depuis plus d'un an.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_20VE00533_20221018

Admin. Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

85 % serait plus conforme à la réalité économique de son secteur d'activité ; - c'est à tort que le service à remis en cause la déductibilité de la TVA afférentes aux factures de son fournisseur Raboni

Source officielle
CA

Rétention Administrative

69e07e36cdc6046d476a94b8

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

J'ai tout raconté, j'ai dit que j'étais malade. Je ne me plains pas de la procédure, je veux juste sortir et me faire soigner en Espagne.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c936bd3db21cbdd87959

Appel

14 avril 2005

14 avril 2005

certaines obligations en matière de maintenance et de livraison de consommables; Attendu que la SA TRADE a été mise en liquidation judiciaire au mois de mai 2002 ainsi qu'il résulte de la lettre de Me RAFONI

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

6a192117cdc6046d4752c446

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Il occupait en dernier lieu un poste d'employé commercial- vendeur rayonniste Librairie. Le 5 mai 2021, le médecin du travail a déclaré M.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23MA02825_20240916

Admin. Appel

16 septembre 2024

16 septembre 2024

François Point, rapporteur public, - et les observations de Me Fievet pour Mme A, et de Me Ratouit pour l'université Côte d'Azur.

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

5fda69bd2a2792b2e8034420

Appel

4 juillet 2019

4 juillet 2019

[P] [V] ([F] [W], Le Matin, 14//10/2001 commentant une précédente conférence-concert créée par l'intéressé sur [Y] [K]) consistant à raconter la vie de l'artiste en ponctuant son récit de chansons interprétées

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cababd3db21cbdd8bdd8

Appel

18 juin 2008

18 juin 2008

En novembre 2001 Monsieur MARTY m'a téléphoné pour me raconter que Monsieur B...leur avait dit à lui et à ma collègue que les Espic c'est à dire les anciens employés de l'imprimerie travaillaient comme

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c862bd3db21cbdd85221

Appel

1 mars 2001

1 mars 2001

pharmacie et de la pharmacienne ; Que tout ceci ressort de l'ensemble des attestations produites et dépositions figurant au dossier ; Que Mademoiselle X... occupait en réalité le poste de rayonniste

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e1bd3db21cbdd8683f

Appel

6 mai 2003

6 mai 2003

début de soirée puis ont renoncé à leur projet après avoir fait beaucoup de bruit dans leur cellule et qu'en fin de matinée le ler janvier 2001 Christophe D. est allé voir un surveillant pour lui raconter

Source officielle
CA

Chambre Sociale

63ca43299066fd7c90fc2895

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Une fois, alors qu'[I] était partie aux toilettes, [S] a commencé à lui raconter qu'[I] avait une touffe et qu'elle devait se la sécher, mimant ses propos et prenant des poses explicites, ce qui l'a gênée

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25DA02160_20260127

Admin. Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

un en 2017 en Tunisie et pour l’autre en 2020 en France y sont scolarisés et intégrés, qu’il a toujours travaillé, actuellement dans le cadre d’un contrat à durée indéterminée à temps plein comme rayonniste

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

6033b6581da5eb69c6f8d677

Appel

20 avril 2017

20 avril 2017

[N] [E] né le [Date naissance 1] 1983 à [Localité 1] [Adresse 1] [Adresse 1] représenté par Me Bernard SCHBATH, avocat au barreau de PARIS, toque : E0177 INTIMÉE SAS GALERIE CHARLES RATTON

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_24MA00900_20240708

Admin. Appel

8 juillet 2024

8 juillet 2024

François Point, rapporteur public, - et les observations de Me Ratouit, pour l'université Côte d'Azur. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

9e Chambre A

616398d09c0939beba85f49a

Appel

2 décembre 2010

2 décembre 2010

Elle a toujours raconté qu'il était sale et pas propre. S'est-il amélioré depuis. As tu des nouvelles de franck. On pense très fort à toi et aux petits. Qu'en pense tes parents.'.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c91abd3db21cbdd873cf

Appel

13 janvier 2005

13 janvier 2005

par arr^t en date du 21 janvier 2003, cass, l'arr^t rendu par la Cour d'appel de LYON en toutes ses dispositions, et renvoy, l'affaire devant la pr,sente Cour, aux motifs qu'en retenant l'effet lib,ratoire

Source officielle