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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
2ème chambre section A
644229bdd2fa6fd0f80403b1
20 avril 2023
20 avril 2023
Représenté par Me Guillaume BARNIER, Plaidant, avocat au barreau de NIMES INTIMÉS : Madame [J] [E] née le 15 Novembre 1954 à [Localité 8] [Adresse 5] [Localité 9] Représentée par Me Geoffrey PITON
Source officielle9ème Chambre
DCA_21PA01230_20220610
10 juin 2022
10 juin 2022
A, représenté par Me Pitti-Ferrandi, demande à la Cour, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler le jugement n° 1811643 du 8 janvier 2021 par lequel le tribunal administratif de Montreuil
Source officielleChambre 1-11 référés
627a00e0dd6bd9057dc56bd4
9 mai 2022
9 mai 2022
SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE, Me Laurent LE GLAUNEC, avocat au barreau de DRAGUIGNAN DEFENDERESSES Syndicat [Adresse 5] représenté par son Syndic en exercice, la SARL PITOIS
Source officielleChambre sociale
66878d0205d6f7f678d493b4
4 juillet 2024
4 juillet 2024
EURALIS DISTRIBUTION Prise en la personne de son représentant, la société EURALIS HOLDING, en sa qualité de Président [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Maître PILLOIX de la SELARL ELLIPSE AVOCATS
Source officielle4ème chambre commerciale
68e9e7bb1cc27cf28f9095ee
10 octobre 2025
10 octobre 2025
SBCMJ MINISTERE PUBLIC Copie exécutoire délivrée le 10/10/2025 à : Me Geoffrey PITON Me Sonia HARNIST COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE
Source officielle14e Chambre
616318c1e0639f4f1a04a50a
30 novembre 2011
30 novembre 2011
Monsieur [O] a déclaré aux services de police qu'il avait suggéré à son collègue de prendre une deuxième corde de sécurité et un piton pour fixer les cordages, tous équipements présents dans le véhicule
Source officielle2ème chambre section A
678f383006f4e91c5f36c478
20 janvier 2025
20 janvier 2025
ASSOCIES, avocat au barreau de NIMES [P] [O] Représentée par Me Christine TOURNIER BARNIER de la SCP TOURNIER & ASSOCIES, avocat au barreau de NIMES APPELANTS [N] [G] Représenté par Me Geoffrey PITON
Source officielleJuge des référés
ORCA_24PA04993_20260121
21 janvier 2026
21 janvier 2026
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 4 décembre 2024, Mme D..., représentée par Me Pitti-Ferrandi, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement en tant qu’il a rejeté, d’une part
Source officielleCour d'Appel
6253cacebd3db21cbdd8c232
30 mai 2008
30 mai 2008
TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SAINT-PIERRE en date du 08 DECEMBRE 2006 suivant déclaration d'appel en date du 22 DECEMBRE 2006 rg no 04 / 3596 APPELANT : Monsieur Aristhène X... ... 97424 PITON
Source officielle4ème chambre commerciale
6868b37b75a2d196dbc19187
4 juillet 2025
4 juillet 2025
fond, origine Tribunal de Commerce de NIMES, décision attaquée en date du 25 Septembre 2024, enregistrée sous le n° 2024F00988 Monsieur [H] [S] [Adresse 5] [Localité 4] Représentant : Me Geoffrey PITON
Source officielleChambre commerciale 3-2
66878d1c05d6f7f678d49516
4 juillet 2024
4 juillet 2024
vestiaire : 249 - Représentant : Me Philippe JEAN-PIMOR, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P17 APPELANTE ET Monsieur [D] [K] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Jérôme PITON
Source officielleCour d'Appel
6253cb23bd3db21cbdd8ce9e
9 décembre 2008
9 décembre 2008
Cour d'Appel de Saint-Denis de la Réunion, Vu la procédure en instance d'appel inscrite au répertoire général sous le no 08 / 1845 ENTRE : Jean-Bernard X..., demeurant eu no ... ... 97424 PITON
Source officielleChambre 1-3
633fc2abe633183e2ee1776b
6 octobre 2022
6 octobre 2022
la SCP MOEYAERT-LE GLAUNEC, avocat au barreau de DRAGUIGNAN INTIMEES Syndicat des copropriétaires de la résidence [Adresse 11] sis [Adresse 7], représenté par son Syndic en exercice, la SARL PITOIS
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
5fdae6f5e7d3507a5f88d68e
9 mai 2019
9 mai 2019
Le constat d'huissier établi le 18 avril 2018 montre que le lettrage est tenu par des pitons fixés dans la stèle. Certaines lettres sont manquantes.
Source officielleCour d'Appel
6253caecbd3db21cbdd8c757
17 juin 2008
17 juin 2008
né le 16 Octobre 1939 à MENETREUX LE PITOIS (21150) de nationalité Française ... 66720 LATOUR DE FRANCE représenté par la SCP ARGELLIES-WATREMET, avoués à la Cour assisté de la SCP CASSAN-COURTY,
Source officielle6ème Chambre
DCA_22PA00372_20230214
14 février 2023
14 février 2023
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 24 janvier 2022, Mme A, représentée par Me Pitti-Ferrandi, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du 24 novembre 2021 du Tribunal
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
5fd98731880c8b771b6da467
15 janvier 2020
15 janvier 2020
COUR D'APPEL DE BORDEAUX QUATRIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 15 JANVIER 2020 (Rédacteur : Monsieur Gérard PITTI, Vice- Président placé ) N° RG 17/02433 -
Source officielleJuge des référés
ORCA_23PA05190_20241028
28 octobre 2024
28 octobre 2024
B, représenté par Me Pitti-Ferrandi, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2121341-2121345/5-2 du 12 octobre 2023 du tribunal administratif de Paris ; 2°) d'annuler la décision implicite
Source officielle1ère chambre
DCA_19TL02873_20220414
14 avril 2022
14 avril 2022
Le village de Saissac, avec son château perché sur un piton rocheux, constitue un repère essentiel en étant visible de loin et offre lui-même un vaste panorama.
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_23PA03224_20240118
18 janvier 2024
18 janvier 2024
B, représenté par Me Pitti-Ferrandi, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler cette décision ; 3°) de mettre à la charge de l'université Paris 8 Vincennes- Saint-Denis la somme
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