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28 551 résultats pour « Pierre Strock »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre commerciale

69df2409cdc6046d47482afa

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

du sud au titre des Dailly au strict montant justifié ; déduire du solde débiteur du compte courant la somme de 27 400 euros (contrepassée au 13 janvier 2020) ; et cantonner la créance de la Banque

Source officielle

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Journal officiel
Modifications diverses

Pierre STROCK, Pierre KLEPPING, Yoline GANEM-COHEN, Notaires Associés

SIREN 319804159GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

20/12/2009

Voir →

CA

Chambre Sociale

637dc89614982305d4c202bc

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

La cour observe que ces pièces ne rendent nullement compte à elles seules d'une mauvaise gestion des stocks de l'entreprise ni a fortiori d'une mauvaise gestion imputable à M. [D] [Z].

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

63bfb3455e2fbe7c900438ad

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

Sur les demandes indemnitaires formulées au titre de l'absence de reprise de stock La société Spie Batignolles Energie fait valoir que les pièces versées aux débats ne permettent pas d'établir son

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

65a8d6e8e12c85000874b0b4

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

Ce stock (pièce n°2) est estimé dans sa globalité entre 300 et 350 cordes. Il est composé [suit la description du stock].

Source officielle
CAA

Formation plénière

DCA_22PA03879_20231006

Admin. Appel

6 octobre 2023

6 octobre 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

6031eba20ab6df24b87beff8

Appel

5 juin 2018

5 juin 2018

Cette grave manoeuvre a eu pour conséquence de fausser les stocks de fin d'année ainsi que nos comptes 2010.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc4bd3db21cbdd91376

Appel

24 mars 2014

24 mars 2014

Voici ci-après la liste des numéros de stocks et le modèle des véhicules concernés : - No Stock : 6361, model Santa Fe, - No Stock : D6270, model Terios, - No Stock : D5 1193, model Terios, - No Stock

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb88bd3db21cbdd8db66

Appel

19 janvier 2011

19 janvier 2011

Dans le cadre de vos missions, il vous est demandé d'établir mensuellement, le dernier jour ouvré du mois, l'inventaire de votre stock de marchandises.

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

63b7cca66b63637c907b7951

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

il a un devoir général d'information qui dépasse le cadre strict des obligations contractuellement convenues.

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_22PA03951_20231020

Admin. Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1ebd3db21cbdd8f307

Appel

21 mars 2012

21 mars 2012

Après avoir été mis à pied à titre conservatoire le 11 juillet 2008 et convoqué par lettre remise en main propre le 15 juillet 2008 à un entretien préalable fixé au 22 juillet suivant, Mr X... a été licencié

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23NT01088_20240612

Admin. Appel

12 juin 2024

12 juin 2024

Il résulte de l'instruction que la société Egetra TP a pris à bail un terrain nu situé à Vigneux-de-Bretagne afin d'y stocker des matériaux de remblai dès le 1er juillet 2011, soit avant la conclusion

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc68bd3db21cbdd8fff6

Appel

11 décembre 2012

11 décembre 2012

(La pièce est restée en stock car le fournisseur ne veut pas la reprendre, c'est une pièce rare).

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

5fdc8e16f78a11b14511bab1

Appel

15 novembre 2018

15 novembre 2018

comptables ayant présidé à la valorisation de ses stocks.

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_22PA03989_20231020

Admin. Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_22PA03990_20231020

Admin. Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_22PA03995_20231020

Admin. Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_22PA03364_20231020

Admin. Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_22PA03992_20231020

Admin. Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_22PA03994_20231020

Admin. Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle