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457 résultats pour « Philippe NEVEU »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ccc6bd3db21cbdd913be

Appel

1 avril 2014

1 avril 2014

Philippe Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc72bd3db21cbdd9022e

Appel

5 février 2013

5 février 2013

Philippe X... C/ UDAF Mme Madeleine Y...épouse Z... Mme Armelle A... M. Jacques X... M. Christian Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb83bd3db21cbdd8dacc

Appel

5 novembre 2010

5 novembre 2010

C/ Philippe Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8dbd3db21cbdd90757

Appel

11 juin 2013

11 juin 2013

Philippe X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9bfbd3db21cbdd89251

Appel

20 juillet 2007

20 juillet 2007

Mathieu GIRARD avocat de M.Vadivel Philippe Y... à présenter une demande unique concernant ses frais et émolument sur les bases sus-visées.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf8bd3db21cbdd91dfd

Appel

16 décembre 2014

16 décembre 2014

DÉLIBÉRÉ : Monsieur Jean-Luc BUCKEL, Président, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Mme Françoise ROQUES, Conseiller, magistrats délégués à la protection des majeurs, GREFFIER : Madame Huguette NEVEU

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc07bd3db21cbdd8ee7c

Appel

29 novembre 2011

29 novembre 2011

Philippe Y...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

615e0e61c25a97f0381f55bc

Appel

4 septembre 2014

4 septembre 2014

MOUGEOTTE, avocat au barreau de PARIS, toque: E0157 Madame [V] [N] épouse [O] [Adresse 1] [Localité 1] Représentée et assistée Me Philippe MOUGEOTTE, avocat au barreau de PARIS, toque: E0157

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8fbd3db21cbdd907d1

Appel

25 juin 2013

25 juin 2013

Philippe Z... Mme Isabelle Y... DIVORCÉE Z... divorcée Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc75bd3db21cbdd902c4

Appel

19 février 2013

19 février 2013

Philippe Gérard Marcel Y...

Source officielle
CA

Chambre civile 1-2

65a7865e8121050008662fb0

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

[E] dont elle se borne à indiquer qu'il serait son neveu.

Source officielle
CA

Chambre 3-4

5fdadb558ab79a6e1506352f

Appel

16 mai 2019

16 mai 2019

[O] pour refuser sa garantie est la dépression nerveuse ; qu'une telle exclusion est formelle et ne nécessite aucune interprétation ; que le seul fait que la notion de dépression nerveuse revête une large

Source officielle
CA

1ère Chambre

68e5effc940fdbe4ba077741

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Philippe VALLEIX, Président M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc12bd3db21cbdd8f0a9

Appel

1 février 2012

1 février 2012

né le 07 Juin 1937 à PORTO-VECCHIO (20137) ... 20137 PORTO VECCHIO assisté de la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avocats au barreau de BASTIA et de la SELARL CEGEXPORT, avocats au barreau d'AJACCIO

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc62bd3db21cbdd8ff1c

Appel

27 novembre 2012

27 novembre 2012

Philippe X... C/ Mme Françoise Y...épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc50bd3db21cbdd8fbc1

Appel

2 octobre 2012

2 octobre 2012

Philippe Y... M. Patrice Y... M. Yves Y... Mme Sylvie Y... épouse A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbecbd3db21cbdd8ea81

Appel

10 janvier 2012

10 janvier 2012

Philippe X... C/ Mme Sandrine Y... M. Anthony X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce9bd3db21cbdd91a95

Appel

17 septembre 2014

17 septembre 2014

Denis X...est également décédé et a laissé pour lui succéder sa mère, son frère Pierre et ses trois neveux, successibles de M. Paul X.... M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbecbd3db21cbdd8ea7c

Appel

10 janvier 2012

10 janvier 2012

Philippe X... C/ Mme Karine Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b9bd3db21cbdd891ee

Appel

13 septembre 2007

13 septembre 2007

Bruno GAUTIER, Conseiller En présence de : Mme Sylviane PHILIPPE, Greffier lors de l'appel des causes et du prononcé Jugement Au fond, origine Tribunal paritaire des baux ruraux de MAURIAC, décision

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