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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre civile
65b20c50c4cf860008dff45a
16 janvier 2024
16 janvier 2024
MARTINIQUE INTIMES : Monsieur [I] [E] [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 1] Représenté par Me Miguélita GASPARDO de la SELARL THEMYS AVOCATS, avocat postulant, au barreau de MARTINIQUE Me Philippe
Source officielleChambre 1-5
5fdb68771d7c2646d52af6c0
14 mars 2019
14 mars 2019
judiciaire ainsi que le coût des procès-verbaux de constats d'huissier des 30 octobre 2009, 26 octobre 2010, 31 janvier 2011, 19 mars 2012, 19 juillet 2012 et 18 avril 2014 distraits au profit de Me Philippe
Source officielle10e Chambre
603668c2e2b84a0a044715cb
29 octobre 2015
29 octobre 2015
Rôle N° 14/16312 COMPAGNIE D'ASSURANCE MACIF SA LA PARISIENNE C/ [X] [K] CPAM DU VAR Grosse délivrée le : à : Me Jauffrès Me Paolacci Me Camps
Source officielle10e Chambre
6162e83c7dc295bdec6a570a
5 septembre 2012
5 septembre 2012
représentée par la SCP BADIE - SIMON-THIBAUD - JUSTON, avocats au barreau d'AIX EN PROVENCE constituée aux lieu et place de la SCP MJ DE SAINT FERREOL ET COLETTE TOUBOUL, avoués, assistée de Me Philippe
Source officielleChambre 1-5
6708bff0445a086e2bceda31
10 octobre 2024
10 octobre 2024
APPELANTE Madame [M] [F] demeurant [Adresse 1] représentée par Me Agnès ERMENEUX de la SCP ERMENEUX - CAUCHI & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Philippe CAMPS, avocat
Source officielleChambre 1-8
6788a3d905b7378c3f0c53ae
15 janvier 2025
15 janvier 2025
physique signification de conclusions le 11 juillet 2024 personne morale signification de conclusions d'incident le 18/11/24 à étude défaillante Intimées ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253ccc6bd3db21cbdd913dc
7 avril 2014
7 avril 2014
WINTER-DURENNEL, substituant Me Michaël SARDA, (T1), avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMÉE SARL CARAÏBES SÉCURITÉ PRIVÉE (CSP) 232 rue de la Chapelle Jarry 97122 BAIE-MAHAULT Représentée par Me Philippe
Source officielleChambre Civile
669f4783b8a2ee2bca84afa2
22 juillet 2024
22 juillet 2024
Philippe DORCET. Greffier lors des débats et de la mise à disposition : M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
603305033b89a8777e46dbbf
17 octobre 2017
17 octobre 2017
Berbineau, arbitres, et de Mme Lemaire, présidente DEMANDEURS AU RECOURS : Monsieur [K] [W] né le [Date naissance 1] 1951 à [Localité 1] [Adresse 1] [Adresse 2] représenté par Me Jean-Philippe
Source officielleChambre Etrangers/HSC
65a8d74ce12c85000874b0e6
17 janvier 2024
17 janvier 2024
Portalis DBVL-V-B7I-UNPZ JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT O R D O N N A N C E articles L 741-10 et suivants du Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile Nous, Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253c870bd3db21cbdd8548a
11 octobre 2001
11 octobre 2001
Philippe né le xxxxxxxxxxxxxxà DOUAI Fils de X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd5dbd3db21cbdd9314b
17 février 2016
17 février 2016
Le contrat décrit le "fly camp" dans le Matetsi et en vante les attraits ("frisson garanti"). Il n'est pas contesté que M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6035c978498d3f30bd9bcf9c
26 février 2016
26 février 2016
CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 26 FÉVRIER 2016 APPELANTE : Association Départementale d'Aide à l'Enfance et à l'Adolescence du Rhône - ADAEAR [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253cb80bd3db21cbdd8da68
30 mars 2011
30 mars 2011
A SOCIETE HOTELIERE DU CAMPO DELL'ORO Prise en la personne de son représentant légal Campo Dell'Oro Vignetta 20000 AJACCIO représentée par la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avoués à la Cour assistée
Source officielleCour d'Appel
6253cc64bd3db21cbdd8ff6d
23 novembre 2012
23 novembre 2012
APPELANTE : LA CAISSE D'EPARGNE PROVENCE ALPES-CORSE, prise en la personne de ses représentants légaux. 20 lotissement Plazza Grand Camp 97142 LES ABYMES représentée par Me Michel BOCALY, avocat
Source officielleTARIFICATION
662209649ce14200083896f5
5 avril 2024
5 avril 2024
[N] [L] Représentée par Me Hélène Camier de la SELARL LX Amiens-Douai, avocat au barreau d'Amiens Représentée par Me Aurélien Guyon de la SCP Guyon & David, avocat au barreau de Saint-Nazaire Demandeur
Source officielleTARIFICATION
662209649ce14200083896f7
5 avril 2024
5 avril 2024
[K] [D] Représentée par Me Hélène Camier de la SELARL LX Amiens-Douai, avocat au barreau d'Amiens Représentée par Me Aurélien Guyon de la SCP Guyon & David, avocat au barreau de Saint-Nazaire Demandeur
Source officielleTARIFICATION
662209649ce14200083896f9
5 avril 2024
5 avril 2024
[J] [Y] Représentée par Me Hélène Camier de la SELARL LX Amiens-Douai, avocat au barreau d'Amiens Représentée par Me Aurélien Guyon de la SCP Guyon & David, avocat au barreau de Saint-Nazaire Demandeur
Source officielleTARIFICATION
662209659ce1420008389701
5 avril 2024
5 avril 2024
[S] [C] Représentée par Me Hélène Camier de la SELARL LX Amiens-Douai, avocat au barreau d'Amiens Représentée par Me Aurélien Guyon de la SCP Guyon & David, avocat au barreau de Saint-Nazaire Demandeur
Source officielleTARIFICATION
662209659ce1420008389703
5 avril 2024
5 avril 2024
[G] [L] Représentée par Me Hélène Camier de la SELARL LX Amiens-Douai, avocat au barreau d'Amiens Représentée par Me Aurélien Guyon de la SCP Guyon & David, avocat au barreau de Saint-Nazaire Demandeur
Source officiellePage 2 sur 18
CAMPS PHILIPPE "SOCIETE EN LIQUIDATION"
31/07/2025
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CAMPS PHILIPPE "SOCIETE EN LIQUIDATION"
08/11/2024
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CAMPS, Philippe
29/09/2024
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CAMPS PHILIPPE
24/08/2023
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CAMPS PHILIPPE
12/08/2022
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