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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 11
6034364dd5b4be279b2bc26e
20 janvier 2017
20 janvier 2017
Reçoit la société EXPLOITATION DES PRODUCTIONS CHRISTIAN PECHOIN en ses demandes reconventionnelles et l'en déboute Condamne la société EXPLOITATION DES PRODUCTIONS CHRISTIAN PECHOIN aux dépens.»
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
616323193dbed56e5e2c2f85
20 octobre 2011
20 octobre 2011
[V] a cédé à Mme [W] [Y] épouse [V], les 35 parts sur 50 lui appartenant dans la SCI les Pépinières moyennant le prix de 65'380 € .
Source officielle5ème Chambre
69f2e8c0cdc6046d470ce7bc
29 avril 2026
29 avril 2026
700 du code de procédure civile ; - condamner la société Pépinière Lot F aux entiers dépens.
Source officielleCour d'Appel
6253cadebd3db21cbdd8c5be
9 septembre 2008
9 septembre 2008
AVIATUBE Rue de Grande Bretagne 44471 CARQUEFOU Société ALCAN AVIATUBE venant aux droits des Ets PECHINEY AVIATUBE 6 Rue Pierre et Marie Curie 49460 MONTREUIL JUIGNE représentées par Maître Bertrand
Source officielle1re Chambre A
61635156a2ead9ed860b6f78
31 mai 2011
31 mai 2011
Ces plants de pommiers ont été fournis par la Société Pépinières du Valois, les Pépinières des Costières, les Pépinières Roch et Valla, Cros Viguier et par la Société Pépinières Veauvy elle-même.
Source officielle4e Chambre A
60339509b1394149f2544a74
18 mai 2017
18 mai 2017
vue notamment de l'exploitation de pépinières.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01918_20240315
15 mars 2024
15 mars 2024
L'EARL Pedini relève appel de ce jugement. Sur la régularité du jugement : 2.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01919_20240315
15 mars 2024
15 mars 2024
L'EARL Pedini relève appel de ce jugement. Sur la régularité du jugement : 2.
Source officielle1ere Chambre Section 1
62ce63c89a20ce9fcf126a58
11 juillet 2022
11 juillet 2022
d'examiner les porte-greffes fournis par la société les Pepinières Daydé.
Source officielleCour d'Appel
6253ca17bd3db21cbdd8a067
27 novembre 2007
27 novembre 2007
Par jugement du 19 avril 2006, le tribunal a : " Déclaré le GAEC DES MURAILLES recevable en ses demandes ; Condamné in solidum la société PÉPINIÈRES ROUX et le CTIFL à payer au GAEC DES MURAILLES la
Source officielle1ère Chambre
60344e79a2e35b3ea77505f2
3 janvier 2017
3 janvier 2017
La Perinière, MM. [F] et [Q] et la S.A.R.L.
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
627ca8574781dc057dee7b94
11 mai 2022
11 mai 2022
Desmartis la somme de 4.272,92 euros", alors que le litige porte sur une demande de la société Pépinières Desmartis de paiement par la société Atelier Création Design.
Source officielle6ème Chambre
DCA_20PA02378_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
C'est l'ordonnance dont la société BTSG, représentant la société Daniel Péchon, interjette appel. Sur la régularité de l'ordonnance : 2.
Source officielleCour d'Appel
6253ca13bd3db21cbdd89fab
19 septembre 2007
19 septembre 2007
C/ SA PECHINEY ALUMINIUN CONFIRMATION REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS *** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 4ème Chambre
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
627f48e2551627057d32e04a
13 mai 2022
13 mai 2022
Par ordonnance de référé en date du 1er mars 2012, les opérations d'expertise ont été rendues communes à la SARL Pépinières du Launay et paysages et à son assureur, la SA Groupama Paris Val de Loire.
Source officielleAvis
CADA:20171887
6 juillet 2017
6 juillet 2017
les rapports d'expertise établis pour chaque maison ainsi que le compte rendu d'intervention ; II dans le cadre de la délocalisation de l'ensemble des locataires des bâtiments appartenant au groupe Péchiney
Source officielleCour d'Appel
6253cd96bd3db21cbdd93c53
7 juin 2017
7 juin 2017
DARBONNE PÉPINIÈRE Expéditions le : 7 JUIN 2017 S.C.P. ROBILIARD SELARL CELCE-VILAIN T.G.I.
Source officielleCour d'Appel
6253ca22bd3db21cbdd8a26c
16 janvier 2008
16 janvier 2008
FAITS ET PROCÉDURE : Embauché à compter du 6 septembre 1966 en qualité d'ouvrier au service aluminium par la société PECHINEY devenue la société ALLUMINIUM PECHINEY, aux droits de laquelle intervient
Source officielleCour d'Appel
6253cdbdbd3db21cbdd94541
29 mars 2019
29 mars 2019
Déboute la société Aluminium Pechiney de sa demande au titre de l'article 700 du code de procédure civile. Condamne la société Aluminium Pechiney à verser à X...
Source officielleChambre 3-3
6438f1c6a942a604f5e93189
13 avril 2023
13 avril 2023
Par exploits du 5 août 2019, la Banque Populaire Méditerranée a fait assigner l'EARL Pépinière Saint Gabriel, M. [N] [D] et Mme [H] [C] en paiement devant le tribunal de commerce de Tarascon.
Source officiellePage 2 sur 41