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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre civile
651fa500c601f08318991510
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Pascal BRILLET, Président de chambre et Mme Vitalienne BALOCCO, greffier.
Source officielleChambre 1-2
6811b6e544bf0d1935aef99e
29 avril 2025
29 avril 2025
Les Maures a vendu à monsieur [C] [E] et madame [H] [N] une maison à usage d'habitation, située [Adresse 6] à Pignans, au prix principal de 369 000 euros.
Source officielle1ère Chambre
62cfb216548bc59fcf4f0f7c
12 juillet 2022
12 juillet 2022
02 n°[Cadastre 2] au lieudit [Adresse 8] d'une contenance de 04ca moyennant le prix de 150 euros et sur l'acquisition de la mitoyenneté d'une portion du mur pignon [P] soit la parcelle 02 n°[Cadastre
Source officielleCour d'Appel
6253cb7ebd3db21cbdd8da3b
29 mars 2011
29 mars 2011
Pascal X...
Source officielleChambre civile 1-1
659e4b3d5537980008847489
9 janvier 2024
9 janvier 2024
[K] estime qu'elle passe le long du pignon au sol de la maison des consorts [S].
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02341_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : L'association Groupement d'intérêt commun pour la protection du Pignada, M. C A et M.
Source officielle1ère Chambre civile
64a50c64b8594705dbfcc9ba
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Pascal BRILLET, Président, M. Vincent ADRIAN et Mme Myriam SEGOND, Conseillers, qui en ont délibéré conformément à la Loi.
Source officielle1ère Chambre
696745c4cdc6046d473ae1b4
13 janvier 2026
13 janvier 2026
[T] et Mme [V] responsables de l'état de dégradation de la maison de Mme [X] cadastrée sur la parcelle [Cadastre 8] notamment en ce qui concerne le pignon jouxtant la parcelle section AB-531 ; ' condamner
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
67f9f3b9a6be9c926c7caac5
11 avril 2025
11 avril 2025
garage loué à la société Autosur Plus en fond de parcelle et une grange adossée à cet entrepôt et dont le pignon jouxte la parcelle cadastrée section A n° [Cadastre 5] appartenant à la société Immobilière
Source officielleCour d'Appel
6253ca15bd3db21cbdd89fea
29 mai 2007
29 mai 2007
Cette parcelle est ainsi décrite: joignant du levant LE GAL et article suivant, du midi Z..., le passage commun et BONNO et du Nord BONNO.
Source officielleChambre civile 1-2
6979aaedcdc6046d47f17da5
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Sur la demande de démolition du mur pignon Le tribunal a débouté la SCI DCSM de sa demande de démolition du mur pignon aux motifs que: - le bornage amiable établi en 2016, postérieur au plan de partage
Source officielle1ère Chambre
633d201762f5393e2eb44ad8
4 octobre 2022
4 octobre 2022
Le mur prolongeant le pignon Est de la maison de M. [B], qui donne sur la parcelle [Cadastre 7], est un pignon du bâtiment situé sur la parcelle [Cadastre 6] et lui est privatif.
Source officielleCour d'Appel
6253cdb2bd3db21cbdd942c9
16 novembre 2018
16 novembre 2018
Pascal F... demeurant [...] Mme Adeline G... épouse F... demeurant [...]
Source officielle1ère Chambre
65b35d061d7564000872dc9c
25 janvier 2024
25 janvier 2024
[R] et Mme [A] ont procédé à des travaux sur la maison bâtie sur la parcelle n° [Cadastre 1] et ont remplacé la lucarne qui existait dans le pignon de leur maison donnant sur le pignon de la propriété
Source officielle1ère Chambre civile
63d0d56981a7b805de12b431
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Pascal BRILLET, Président de chambre, et Mme Vitalienne BALOCCO, greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253cbc7bd3db21cbdd8e3fc
21 juin 2011
21 juin 2011
A l'audience, Pascal VENCENT a fait le rapport, conformément à l'article 785 du code de procédure civile.
Source officielleCour d'Appel
6253c9a0bd3db21cbdd88d62
28 novembre 2006
28 novembre 2006
NOVEMBRE 2006APPELANTS :Monsieur Robert X... né le 29 Mai 1932 à GROSBOVS Quartier St Martin 84570 MORMOIRON représenté par la SCP FONTAINE-MACALUSO JULLIEN avoués à la Courassisté de Me Marie-Suzy PASCAL-PONS
Source officielleCour d'Appel
6253cc90bd3db21cbdd90831
4 juillet 2013
4 juillet 2013
Madame Corinne Z...et Monsieur Pascal X...se sont mariés le 12 avril 1986 à Tremblay en France sans contrat de mariage préalable.
Source officielle1ère chambre civile B
659e46385537980008847218
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Souhaitant réaliser des travaux de façade sur la dépendance située sur la parcelle B[Cadastre 7] jouxtant la terrasse de la parcelle B[Cadastre 8] et clore une ouverture située sur le pignon Ouest, les
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
5fda00e28356f442da514085
16 octobre 2019
16 octobre 2019
Signé par Madame Nathalie Pignon, présidente et par A.-Marie Lacour-Rivière, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. A.
Source officiellePage 2 sur 36