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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 3-1
627df7130d41e0057d43e171
12 mai 2022
12 mai 2022
WEBER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Olivier TAFANELLI, avocat au barreau de NICE S.A.S.
Source officielle11e Chambre A
6034c95c9f9de2b3fa528249
27 septembre 2016
27 septembre 2016
sont plantés, les intimés rappelant cependant que devant le premier juge, les époux [S] s'étaient prévalus de l'existence d'une vingtaine d'oliviers.
Source officielleCour d'Appel
6253c97dbd3db21cbdd887b3
31 mai 2006
31 mai 2006
demande de congé paternité, 3o) débouter Olivier X... de l'ensemble de ses demandes, 4o) condamner Olivier X..., en application de l'article 700 du Nouveau code de procédure civile, au paiement de la
Source officielleCour d'Appel
6253ccf6bd3db21cbdd91da8
15 décembre 2014
15 décembre 2014
Olivier X... C/ Mme Joy Y... J-C. S/ E.
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
653b58d4502b828318c4e30b
26 octobre 2023
26 octobre 2023
BANQUE CIC SUD OUEST prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] Représentée par Me Carolina CUTURI-ORTEGA de la SCP JOLY ' CUTURI ' WOJAS ' REYNET
Source officielleChambre sociale
686f4c93d3976f57d00d3144
9 juillet 2025
9 juillet 2025
COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Monsieur François MÉLIN, président Madame Isabelle FALEUR, conseiller Monsieur Olivier JULIEN, conseiller GREFFIER lors des débats : Monsieur Francis
Source officielleChambre sociale
65a62e4d448a370008a72162
15 janvier 2024
15 janvier 2024
ZELA - LE RESTO D'EVANE Représentée par Me Morgane SOZZA, avocat au barreau D'AUBE APPELANTE Madame [C] [W] Représentée par Me Olivier PLOTTON de la SCP PLOTTON-VANGHEESDAELE-FARINE-YERNAUX, avocat
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
65b35eb41d7564000872dd37
25 janvier 2024
25 janvier 2024
ADRENALINE prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social sis [Adresse 3] Représentée par Me Olivier MAILLOT de la SELARL CABINET CAPORALE - MAILLOT -
Source officielle1ère Chambre
68e5effe940fdbe4ba07775b
7 octobre 2025
7 octobre 2025
: PRESIDENT DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VANNES --------------------------------------------------------------------------- APPELANT [J] [O] Représenté par Me Julien LEMAITRE de la SELARL SELARL JOLY
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6618cf007935f50008be412f
11 avril 2024
11 avril 2024
OLIVIER XU S.E.L.A.R.L. FIRMA S.E.L.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cd8bbd3db21cbdd939f1
17 février 2017
17 février 2017
Représenté par Me Véronique KIEFFER JOLY, avocat au barreau de PARIS, toque : L0028 Assisté sur l'audience par Me Lucie DU HAYS, avocat au barreau de PARIS, toque : P0205 Monsieur Olivier Z...
Source officielleChambre sociale
62736ae7a58162057dac6889
4 mai 2022
4 mai 2022
Chambre sociale ORDONNANCE DE CADUCITÉ articles 902, 908, 911 et 911-1 du code de procédure civile Formule exécutoire le : à : Le quatre mai deux mille vingt deux, Nous, Monsieur Olivier
Source officielleChambre sociale
62736ae7a58162057dac688b
4 mai 2022
4 mai 2022
05/2022 N° RG 22/00160 COUR D'APPEL DE REIMS Chambre sociale ORDONNANCE Formule exécutoire le : à : Le quatre mai deux mille vingt deux, Nous, Monsieur Olivier
Source officielleChambre sociale
668f76df9b65e642c5878676
10 juillet 2024
10 juillet 2024
Formule exécutoire le : à : Le dix juillet deux mille vingt quatre, Nous, Madame Marie-Lisette SAUTRON, conseiller, magistrat en charge de la mise en état, assistée de Monsieur Francis JOLLY
Source officielleChambre sociale
6364bb79e405357f749ea998
3 novembre 2022
3 novembre 2022
CLINIQUE MUTUALISTE BENIGNE JOLY représentée par son Président en exercice la Mutualité Française Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée le : à :
Source officielleChambre sociale
627ca8a34781dc057dee7cf2
11 mai 2022
11 mai 2022
Francis JOLLY, greffier ARRÊT : Prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour d'appel, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues
Source officielleCour d'Appel
6253c9bfbd3db21cbdd89262
12 novembre 2007
12 novembre 2007
DECISION : de la Cour de Cassation du 17 Octobre 2007 Arrêt no 2172 F-P+B COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE - A ARRÊT DU 12 NOVEMBRE 2007 APPELANT : Monsieur Olivier
Source officielleChambre sociale
62736ae7a58162057dac6887
4 mai 2022
4 mai 2022
05/2022 N° RG 21/01903 COUR D'APPEL DE REIMS Chambre sociale ORDONNANCE Formule exécutoire le : à : Le quatre mai deux mille vingt deux, Nous, Monsieur Olivier
Source officielleChambre 3-3
69fd8461cdc6046d4704cddf
7 mai 2026
7 mai 2026
OLIVIER-COMBETTES Copie exécutoire délivrée le : 07/05/26 à : Me Sebastien SALLES Me Thimothée JOLY Me Paul GUEDJ Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce
Source officielle5ème Chambre
65321ade9e4ea48318f5ad15
18 octobre 2023
18 octobre 2023
BEAUDIER, conseiller ,chargé du rapport ; Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Olivier BEAUDIER, Conseiller, Monsieur Jean-Louis FIRON Conseiller
Source officiellePage 2 sur 19