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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd6abd3db21cbdd93489

Appel

19 juillet 2016

19 juillet 2016

C/ Me Marc-Olivier Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbcbd3db21cbdd911bd

Appel

25 février 2014

25 février 2014

C/ Me Guillaume Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc30bd3db21cbdd8f6c7

Appel

9 mai 2012

9 mai 2012

Guillaume X...

Source officielle
CA

Chambre civile Section 2

668cd232bbc9a118c6c63e75

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

[M] [Z] [V] en sa qualité d'associé de la SCI LE GRAND LARGE né le 05 Février 1942 à [Localité 2] assisté de Me Olivier PELLEGRI, avocat au barreau de BASTIA M.

Source officielle
CA

Chambre civile Section 2

668cd232bbc9a118c6c63e77

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

[N] [C] [D] en sa qualité d'associé de la SCI LE GRAND LARGE né le 05 Février 1942 à [Localité 2] assisté de Me Olivier PELLEGRI, avocat au barreau de BASTIA M.

Source officielle
CA

Chambre civile Section 2

668cd232bbc9a118c6c63e79

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

[L] [S] [N] en sa qualité d'associé de la SCI LE GRAND LARGE né le 05 Février 1942 à [Localité 2] assisté de Me Olivier PELLEGRI, avocat au barreau de BASTIA M.

Source officielle
CA

Chambre civile Section 2

668cd232bbc9a118c6c63e7b

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

[Z] [C] [G] en sa qualité d'associé de la SCI LE GRAND LARGE né le 05 Février 1942 à [Localité 2] assisté de Me Olivier PELLEGRI, avocat au barreau de BASTIA M.

Source officielle
CA

Chambre civile Section 2

668cd232bbc9a118c6c63e7d

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

[J] [L] [G] en sa qualité d'associé de la SCI LE GRAND LARGE né le 05 Février 1942 à [Localité 2] assisté de Me Olivier PELLEGRI, avocat au barreau de BASTIA M.

Source officielle
CA

1re chambre civile

67820ab0d30fbdc4c17b9cbf

Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

GUIRAUD, conseiller, délégué par ordonnance du premier président en application des dispositions de l'article L.3211-12-4 du code de la santé publique, assistée de greffier, statuant sans audience selon

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 4

6799c754d0369362bfa1799a

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

[Adresse 1] Représentée par son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège., représentée par Me Charles-hubert OLIVIER de la SCP LAGOURGUE & OLIVIER, avocat au barreau de PARIS, toque :

Source officielle
CA

Chambre 1-1

665aba5f97d59200081075d9

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

[N] [E] Représentant : Me Guillaume CARRE, avocat au barreau de NICE Mme [I] [L] épouse [E] Représentant : Me Guillaume CARRE, avocat au barreau de NICE S.A.R.L.

Source officielle
CA

Service des Référés

64ed8a671750dbd9693ff42d

Appel

28 août 2023

28 août 2023

personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 6] représentée par Me Mickael LOVERA, avocat au barreau de VALENCE substituant Me Guillaume

Source officielle
CAA

Juge unique

DCA_23NT03523_20240119

Admin. Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

Par des mémoires en défense enregistrés les 28 décembre 2023 et 2 janvier 2024, les consorts C, représentés par Me Guilbaud, concluent au rejet de la requête, à ce qu'il soit enjoint au ministre de délivrer

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8bbd3db21cbdd939ee

Appel

16 février 2017

16 février 2017

ENTRE : Monsieur Olivier X... ...

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_22DA02618_20231215

Admin. Appel

15 décembre 2023

15 décembre 2023

accordé une autorisation, d'une part, à l'EARL du Tertre, pour exploiter des terres d'une superficie de 24,61 hectares, situées sur le territoire des communes d'Aube et d'Ecorcel, d'autre part, à l'EARL Olivier

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

5fdd33ccf9fb959c94edc055

Appel

1 octobre 2018

1 octobre 2018

. de l'ensemble de ses demandes, Condamné Monsieur Olivier X... aux entiers dépens, Rejeté les demandes plus amples ou contraires.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd9bd3db21cbdd917c1

Appel

12 juin 2014

12 juin 2014

Cour : Jugement du 18 Mars 2005- Tribunal de Grande Instance de SENS-RG no 04/ 01570 APPELANTS Monsieur Samir X... et Madame Julie Y... ... 89100 SENS Représentés tous deux par : Me Dominique OLIVIER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa4bd3db21cbdd8ba15

Appel

28 avril 2008

28 avril 2008

Monsieur Olivier X... a relevé appel de ce jugement le 24 janvier 2006.

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

642fb62ccece1704f57475c8

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

[T] es-qualité de co-liquidateur judiciaire de la SAS Thomas Cook [Adresse 3] [Localité 13] Représentée par Me Virginie Levasseur, avocat au barreau de Douai, avocat constitué, assistée de Me Olivier

Source officielle
CA

Chambre sociale

633fc2f2e633183e2ee17953

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

SELAS ADIDA ET ASSOCIES, avocat au barreau de CHALON-SUR-SAONE substituée par Me Véronique PARENTY-BAUT, avocat au barreau de DIJON, Me Cécile FOURCADE, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Guillaume

Source officielle

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