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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 1
5fda7201eb1544bb9fdddf5c
2 juillet 2019
2 juillet 2019
des Sociétés de BLOIS sous le numéro B399 745 843 Agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés ès qualités audit siège [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Olivier
Source officielleCour d'Appel
6253ca76bd3db21cbdd8b1b4
8 avril 2008
8 avril 2008
. : 06 / 02288 CONSEIL DE PRUD' HOMMES D' ANNONAY 10 mai 2006 Section : Commerce X... Z... C / Y...
Source officielle3ème chambre A
68df5d6d4a4e15bf2fe4f9c8
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Représentée par Me Charles CROZE de la SELARL AVOCANCE, avocat au barreau de LYON, toque : 2886 ET Mme LA PROCUREURE GENERALE [Adresse 3] [Localité 8] Prise en la personne de Monsieur Olivier
Source officielleChambre 1-6
66878c8905d6f7f678d48d96
4 juillet 2024
4 juillet 2024
ADHAP SERVICES Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Fabrice ANDRAC - Me Patrice BIDAULT Décision déférée à la Cour : Jugement du TJ hors JAF
Source officielle10e Chambre
5fdc7b479189af9eab5e7bff
22 novembre 2018
22 novembre 2018
Conformément à l'article 785 du code de procédure civile, Monsieur Olivier GOURSAUD, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleRétention Administrative
68edd8fe87178132e193514a
12 octobre 2025
12 octobre 2025
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE Metz ORDONNANCE DU 12 OCTOBRE 2025 3ème prolongation Nous, Olivier MICHEL, Conseiller, agissant sur délégation de Monsieur le
Source officielleRétention Administrative
663089770316960008413505
28 avril 2024
28 avril 2024
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE Metz ORDONNANCE DU 28 AVRIL 2024 3ème prolongation Nous, Olivier MICHEL, conseiller, agissant sur délégation de Monsieur le premier
Source officielle1ère Chambre
69675ab7cdc6046d473cc6b3
13 janvier 2026
13 janvier 2026
La structure n'est pas autoportante puisqu'il existait des points d'ancrage. Elle leur impose une servitude d'appui à laquelle ils n'ont pas consenti.
Source officielle5ème Chambre
668f76d49b65e642c58785d8
10 juillet 2024
10 juillet 2024
[X] remplissant les fonctions de Commissaire du Gouvernement ; COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 23 Mai 2024, en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Olivier
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02321_20240530
30 mai 2024
30 mai 2024
Olivier Cotte, - les conclusions de Mme Charlotte Isoard, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3e chambre civile
6438f2dca942a604f5e93653
13 avril 2023
13 avril 2023
nationalité Britannique [Adresse 3] [Localité 1] et Madame [I] [O] née le 25 Mai 1943 à [Localité 9] (ROYAUME-UNI) de nationalité Britannique [Adresse 3] [Localité 1] Représentés par Me Olivier
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
6162fa90687317f24325af0a
27 juin 2012
27 juin 2012
PARIS, toque : P0267 Société ALLIANZ IARD anciennement dénommée AGF IART Prise en la personne de son Directeur Général ayant son siège [Adresse 23] [Localité 17] Représentée par Me Dominique OLIVIER
Source officielle1ère Chambre
603388307c24513b789bcded
16 mai 2017
16 mai 2017
Marc JANIN, Conseiller, Assesseur : Mme Olivia JEORGER-LE GAC, Conseiller, entendue en son rapport GREFFIER : Mme Marie-Claude COURQUIN, lors des débats et lors du prononcé DÉBATS : A l'audience
Source officielleCour d'Appel
6253cd06bd3db21cbdd920f5
4 mars 2015
4 mars 2015
Centre pénitentiaire ... 35000 RENNES représentée par Me Olivier DERSOIR, avocat au barreau de RENNES APPELANTS Madame Simone B... ... 35700 RENNES comparante en personne CONSEIL GENERAL D'ILLE
Source officielleChambre sociale
6791dff51c87724b5e69d907
16 janvier 2025
16 janvier 2025
DIJON C/ [G] [P] C.C.C le 16/01/25 à: -Me DUBOS -Me GERBAY Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée le 16/01/25 à: -Me CHEDAL- ANGLAY
Source officielleCour d'Appel
6253cc83bd3db21cbdd90561
12 avril 2013
12 avril 2013
Pascal PEDRON, présidente de chambre, Madame Olivia JEORGER-LE GAC, conseiller, désignée en remplacement de Madame LETOURNEUR-BAFFERT, empêchée, par ordonnance du Premier Président en date du 07 février
Source officielle1ère Chambre
6538b43b7ffc2c8318ee0220
24 octobre 2023
24 octobre 2023
de la SELARL MARIELLE OLIVIER-DOVY AVOCAT, avocat au barreau de HAUTE-LOIRE Timbre fiscal acquitté INTIMEE DÉBATS : A l'audience publique du 04 septembre 2023 ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé
Source officielle5ème Chambre
6780bad5f25437b69df75aa4
8 janvier 2025
8 janvier 2025
BEAUDIER, conseiller, Président d'audience chargé du rapport ; Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Olivier BEAUDIER, Conseiller, Monsieur
Source officielle5ème chambre sociale PH
67908b384143037ceabfc00f
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Par jugement contradictoire du 27 décembre 2022, le conseil de prud'hommes d'Annonay : - Dit que la saisine de Mme [B] [X] est recevable.
Source officielleChambre sociale
64ba21c6354f98d9699d4f1c
20 juillet 2023
20 juillet 2023
section Agriculture, décision attaquée en date du 08 Décembre 2021, enregistrée sous le n° F 20/00138 APPELANT : [W] [Z] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Dominique CHEDAL-ANGLAY
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