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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 10
63c649c6be43307c9013b343
16 janvier 2023
16 janvier 2023
Monsieur [K] a été employé par Nova Vista en qualité de directeur de programme du 15 octobre 2018 au 30 novembre 2018. Contrairement à ce qu' expose la société Nova Vista ce n'est pas M.
Source officielle8ème chambre
62c67c53ca9bf26379030812
6 juillet 2022
6 juillet 2022
N° RG 21/09146 - N° Portalis DBVX-V-B7F-OAMF Décision du Tribunal de Commerce de LYON en Référé du 03 décembre 2021 RG : 2021r00875 SASU NOVAPEX C/ S.A.S.U.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7F-MKVO S.A.R.L. AMALGAMEc/S.C
67ef6fc87985d82da296f843
3 avril 2025
3 avril 2025
Nova et contre l'ensemble des constructeurs.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
615e0cfbc25a97f0381f4b4e
29 octobre 2014
29 octobre 2014
Radio Nova, TSF Jazz et Nova Régie, soit 16.453 euros chacune, 31.678,27 euros au titre des investissements techniques des sociétés Radio Nova, TSF Jazz et Nova Régie, soit 10.559 euros chacune, 17.674,32
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
68fc59c8af64986e40f71c51
24 octobre 2025
24 octobre 2025
NOVALEX prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 19] [Adresse 29] [Localité 23] Représentée par Me Nathalie LESENECHAL, avocat au barreau
Source officielleChambre Sociale
6538b4367ffc2c8318ee0206
24 octobre 2023
24 octobre 2023
NOVA GROUP HOLDING / [U] [D] S.E.L.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253c900bd3db21cbdd86f57
18 décembre 2003
18 décembre 2003
SLTC - la somme de 1.055.177,64 francs, celle de 100.000 francs au titre d une clause pénale et celle de 10.000 francs en application de l article 700 du Nouveau Code de Procédure Civile, aux sociétés NOVA
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
62624865b1a50c277d4c5bfe
21 avril 2022
21 avril 2022
Par acte du 7 avril 2021, la société [M] a fait assigner la société Car nova automotive devant le juge des référés du tribunal judiciaire de Créteil aux fins de voir : - constater que la société Car nova
Source officielle18e Chambre
6162740b7705f25f43644055
14 février 2013
14 février 2013
Par courrier du 3/01/2011, la SARL NOVAL résiliait le contrat de location gérance à effet du 31/12/2010.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
616290dce498f0b428bb83e7
25 avril 2013
25 avril 2013
Ne disposant plus de ce fait, ni de maintenance, ni d'accès à la base de données Novax pour la diffusion de spots, la société Girardeaux a résilié son contrat auprès de la société Novax.
Source officielleChambre 3-1
642d1438cb8fa004f57da06c
4 avril 2023
4 avril 2023
Par acte du 2 juin 2022, la société Terra Nova 83 Sarl a interjeté appel du jugement.
Source officielle1re Chambre C
616343f288dc29ccde27f089
28 juillet 2011
28 juillet 2011
La SARL NOVA a interjeté appel de cette décision suivant déclaration au greffe en date du 26 octobre 2010. ¿¿¿¿¿¿¿¿¿¿¿¿¿¿¿ La SARL NOVA, aux termes de ses conclusions en date du 9 décembre 2010
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
660cf2687c1ccb0008628e8d
2 avril 2024
2 avril 2024
La société Voya-Nova a répondu par courrier du 11 mai 2020 qu'elle ne pouvait verser cette part variable.
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
65a62d2c448a370008a72133
15 janvier 2024
15 janvier 2024
Par conclusions communiquées par la voie électronique le 13 septembre 2023, la société Novae Aerospace Services a déclaré se désister de son appel principal.
Source officielleChambre 4-6
6431060728558704f52e6827
7 avril 2023
7 avril 2023
Le 1er juillet 2019, la SARL Mare Nova a reçu de M.
Source officielle4ème Chambre
DCA_21VE00366_20230912
12 septembre 2023
12 septembre 2023
Sur la demande de la société SAS Novares France : 3.
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7F-MCHN S.A. LOCAPOSTEc/S.C
64fab9af0f624005e653f3e7
6 septembre 2023
6 septembre 2023
FONTA PLAZZA NOVA S.A.
Source officielle3ème chambre A
65a0ecd05bbe450008b2ceae
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Entre septembre et novembre 2017, la société Atecc-Services a passé plusieurs commandes de matériels auprès de la société Novar France.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
64a7b0983bcaf505db69686d
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Il a ainsi activement participé à son départ du groupe Nova.
Source officielleChambre Sociale
635cc3430d69e87f74e6bff5
28 octobre 2022
28 octobre 2022
[E] [L], né le 22 avril 1979, a été embauché à compter du 30 septembre 2013 par la SAS Novae Technology, devenue SAS Novae Services, en qualité de technicien de maintenance, moyennant un salaire brut mensuel
Source officiellePage 2 sur 16