[T] [B], demeurant [Adresse 1] Représenté par la SCP COTTET-BRETONNIER, NAVARRETE, avocats au barreau de THONON-LES-BAINS Intimés M.

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 17e Chambre ARRÊT AU FOND DU 08 SEPTEMBRE 2016 N° 2016/ GB/FP-D Rôle N° 15/16773 Association NAZARETH C/ [S] [M] épouse [R]

[F] [T], demeurant [Adresse 1] Représenté par la SCP COTTET-BRETONNIER NAVARRETE, avocat au barreau de THONON-LES-BAINS contre Intimée CAISSE CREDIT MUTUEL DE BASTIA dont le siège social est

né le 06 mars 1940 à NAZARETH (ISRAËL) ... 92800 PUTEAUX représenté par la SCP LISSARRAGUE DUPUIS BOCCON GIBOD, avoué- No du dossier 0743863 APPELANT **************** Madame Maria Y... épouse

SAS NAVARRO FRANCE, venant aux droits de la SAS MODERN OPTlQUE, à verser à M.

EXPRO, JCP de [Localité 2] N° RG 24/01416 - N° Portalis DBVT-V-B7I-VOMI joint au dossier 24/01397 APPELANTES Madame [H] [E] Représentant : Me Alexia NAVARRO, avocat au barreau de LILLE Madame

La SAS Nacarat (la SAS) exerce une activité de promotion immobilière.

X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 13 juin 2016, à la suite du refus opposé par le directeur du Centre hospitalier Jeanne de Navarre

LYON 1ère chambre civile B ARRET DU 28 Avril 2026 APPELANTE : Mme [O], [W] [Y] née le [Date naissance 1] 1974 à [Localité 2] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Eddy NAVARRETE

du 05 Décembre 2023, RG 1122000787 Appelante Mme [I] [R] épouse [F] née le 03 Mai 1966 à [Localité 10] - DANEMARK, demeurant [Adresse 1] - SUISSE Représentée par la SCP COTTET-BRETONNIER, NAVARRETE

LA VILLA NAVARRE C/ [D] [H], CGEA DE BORDEAUX DELEGATION AGS, S.C.P.

.-19500 JUGEALS NAZARETH représentée par Me Olivier BROUSSE, avocat au barreau de LIMOGES APPELANTE d'une ordonnance de référé rendue le 27 FEVRIER 2014 par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BRIVE

[N] [D] né le 27 Juin 1990 à [Localité 5] [Adresse 2] [Adresse 2] Représenté par Me Eddy NAVARRETE de la SCP COTTET-BRETONNIER NAVARRETE, avocat au barreau de LYON, toque : 2349 INTIME :

Procédure contentieuse antérieure : M. et Mme C ont demandé au tribunal administratif de Cergy d'annuler l'arrêté du 26 décembre 2018 par lequel le maire de la commune de Sceaux a accordé à la SAS Nacarat

Suivant acte du 11 octobre 2019, la SASU Louis Navettes a interjeté appel des chefs de jugements critiqués ayant : condamné la SASU Louis Navettes à payer à la SAS Locam - Locations Automobiles Matériels

S’agissant du coût de la transaction conclue avec le groupement Melchiorre et Navarra : Il résulte de l’instruction qu’à la suite d’une réclamation du groupement d’entreprises Melchiorre et Navarra

né le 21 Avril 1963 à [Localité 6], demeurant [Adresse 2] Mme [B] [V] épouse [U] [V] née le 13 Juillet 1964 à [Localité 3], demeurant [Adresse 2] Représentés par la SCP COTTET-BRETONNIER, NAVARRETE

Ni Mme A ni le Nouvel Hôpital de Navarre ne contestent cette qualification et cette cotation.