Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 5
61609214db7ff645d856654e
21 mai 2014
21 mai 2014
représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 6] [Adresse 6] [Adresse 6] Représentée par : Me Pascale FLAURAUD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0090 Assistée de : Me Grégory NAILLOT
Source officielle3e Chambre A
603311f0d6893b83ec468abf
5 octobre 2017
5 octobre 2017
APPELANT Monsieur [W] [K], demeurant [Adresse 1] représenté et plaidant par Me Gérard MINO, avocat au barreau de TOULON substitué par Me Grégory NAILLOT, avocat au barreau de TOULON INTIMES
Source officielle3e Chambre A
6162f3ca24fee0dd3d00611c
8 mars 2012
8 mars 2012
siège social est : [Adresse 3] représentée par la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistée de Me Eugène MINOT, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Grégory NAILLOT
Source officielle3e Chambre B
61637ed26fb0a05a234bb1cf
3 février 2011
3 février 2011
gérant en exercice sise [Adresse 3] représentée par la SCP LIBERAS - BUVAT - MICHOTEY, avoués à la Cour, plaidant par Me Gilbert BOUZEREAU, avocat au barreau de DRAGUIGNAN substitué par Me Grégory NAILLOT
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA02016_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 30 juillet 2024, Mme B, représentée par Me Naillot, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du 7 juin 2024 ; 2°) d'annuler la décision
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
6708c03f445a086e2bcedf21
10 octobre 2024
10 octobre 2024
mobilière Décision attaquée : n° 24/80598 rendue par le Juge de l'exécution de [Localité 2] le 09 Juillet 2024 Appelante : Société CITYA TEISSIER SABI, représentée par Me Marc-robert HOFFMANN NABOT
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
680c68ab230da8dfaf90c080
25 avril 2025
25 avril 2025
sous le numéro 582 043 956, dont le siège social est sis [Adresse 3], prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Marc-robert HOFFMANN NABOT
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_22MA02593_20230208
8 février 2023
8 février 2023
D est suivi en addictologie, ce qui démontre une prise de médicaments contre le stress en si grande quantité qu'une addiction aux narcotiques s'en est suivie ; - ils justifient de troubles d'allure
Source officielle3e Chambre A
615e0affc25a97f0381f4a3c
11 septembre 2014
11 septembre 2014
Adresse 6] représenté par Me Joseph-Paul MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Gérard MINO, avocat au barreau de TOULON substitué par Me Grégory NAILLOT
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_25MA00446_20250926
26 septembre 2025
26 septembre 2025
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 19 février 2025, Mme A..., représentée par Me Naillot, demande à la cour : 1°) d’annuler le jugement du 9 janvier 2025 du tribunal administratif
Source officielleChambre 4-6
67820c6e0f5e5278a79738ee
10 janvier 2025
10 janvier 2025
LE VIN SEINE C/ [M] [A] Copie exécutoire délivrée le :10/01/2025 à : Me Grégory NAILLOT, avocat au barreau de TOULON Vestiaire: 178 Me Marie-caroline PELEGRY de la SELARL
Source officielleCour d'Appel
6253cd70bd3db21cbdd935b4
7 octobre 2016
7 octobre 2016
INTIMÉE SARL TILLIE ET ASSOCIES prise en la personne de ses représentants légaux No SIRET : 442 20 7 4 78 ayant son siège au 7 RUE CASSETTE-75006 PARIS Représentée par Me Marc-robert HOFFMANN NABOT
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
688af893aac506b5d705d009
30 juillet 2025
30 juillet 2025
COPROPRIETAIRES DES ARCADES DES CHAMPS ELYSEES76[Adresse 1][Adresse 7] représenté par son administrateur provisoire, Maître [D] [R] demeurant : [Adresse 2] [Localité 5] Représenté par Me Marc-Robert HOFFMANN NABOT
Source officielleJuge des référés
ORCA_25BX02023_20260409
9 avril 2026
9 avril 2026
l’autorisation par le tribunal judicaire de Tarbes de sa libération conditionnelle sous réserve du bon déroulement de permissions de sortie mensuelles dans les locaux de l’association « APRES » à Nailloux
Source officielle3e Chambre B
61628ccd293034a8c342f6de
13 juin 2013
13 juin 2013
JM] [JL] demeurant [Adresse 23] représenté par la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Me Gérard MINO, avocat au barreau de TOULON substitué par Me Grégory NAILLOT
Source officielleChambre civile 1-6
662b440afe25450008314d62
25 avril 2024
25 avril 2024
rendu le 17 Février 2023 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° RG : 22/02272 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 25.04.2024 à : Me Marc-Robert HOFFMANN NABOT
Source officielleCour d'Appel
6253cb0abd3db21cbdd8cb98
23 octobre 2008
23 octobre 2008
àREPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS *** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 1ère Chambre Section 2 *** ARRÊT DU VINGT TROIS OCTOBRE DEUX MILLE HUIT *** APPELANT(E/S) Madame Michel Y... 31560 NAILLOUX
Source officielleChambre 1-6
6879d9fd15cca238af935cdc
15 janvier 2025
15 janvier 2025
AXA FRANCE IARD représentée par Me Grégory NAILLOT, avocat au barreau de TOULON Caisse CPAM DU VAR Signification de la DA en date du 05/09/2024 à personne habilitée défaillante Mutuelle EMOA MUTUELLE
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00581_20250926
26 septembre 2025
26 septembre 2025
A..., représenté par l’AARPI Telojuris, agissant par Me Naillot, demande à la cour : 1°) de réformer le jugement du tribunal administratif de Toulon du 11 janvier 2024 en ce qu’il n’a fait que partiellement
Source officielleCour d'Appel
6253cd30bd3db21cbdd9288b
15 octobre 2015
15 octobre 2015
TRANSACTION LOCATION ALLORGE DADRIER prise en la personne de ses représentants légaux No SIRET : 313 883 894 ayant son siège au 15 rue Archange-91400 ORSAY Représentée par Me Marc-robert HOFFMANN NABOT
Source officiellePage 2 sur 6