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Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5e chambre civile
67875248fc8e837eda8a6172
14 janvier 2025
14 janvier 2025
avec une peinture altérée et marques sur l'ensemble, les équipements ménagers non nettoyés, affaires personnelles des locataires non débarrassées, ; - Séjour : carrelage non nettoyé avec marques et tâches
Source officielleCour d'Appel
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7 novembre 2016
7 novembre 2016
pas été nettoyée depuis plusieurs jours.
Source officielleChambre 4-4
642fb548cece1704f5747302
6 avril 2023
6 avril 2023
, qu'elles étaient négligées et qu'elle avait donc dû tout nettoyer à nouveau.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
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24 octobre 2025
24 octobre 2025
le disperseur au moyen d'un pinceau, à conditionner le contenu de la cuve dans des bidons positionnés sur une balance, à fermer les emballages, à regrouper les produits sur une palette, à nettoyer la
Source officielleCour d'Appel
6253c8dcbd3db21cbdd86772
24 octobre 2002
24 octobre 2002
Elle fait valoir qu'elle a nettoyé les abords de sa maison et que la demande reconventionnelle est sans objet.
Source officielle13e chambre
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30 mars 2017
30 mars 2017
[I] avait envisagé pour la société Clessi un apport en compte courant de 50 000 euros de la société Netys ; que dans ses conclusions M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd90bd3db21cbdd93ad1
13 mars 2017
13 mars 2017
Vous n'avez que faire des consignes de la direction. pour preuve le 13 novembre vous avez refusé de nettoyer le camion de l'entreprise et le 20 novembre de nettoyer les toilettes, tâches incombant à votre
Source officielleChambre 4-8b
68e9e9ecbb2ead0a581fb0b4
10 octobre 2025
10 octobre 2025
Pour nettoyer le palier, j'utilise la souflette, depuis toujours car avant j'avais un poste de manoeuvre donc je devais nettoyer les installations. Je n'utilise jamais de balai.
Source officielleChambre sociale-2ème sect
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11 juillet 2024
11 juillet 2024
La veille, votre responsable avait également constaté que les plinthes et le dessous des extincteurs n'étaient pas nettoyés.
Source officielleCh.sociale-protec.sociale
696a443bcdc6046d478761fe
15 janvier 2026
15 janvier 2026
qu'il soit au sein de la société [5] ou pour la mairie, impliquait des tâches répétitives sollicitant habituellement le membre supérieur et ses articulations pour passer l'aspirateur et le balai, nettoyer
Source officielle11e chambre
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16 mai 2019
16 mai 2019
[Y] qu'il va finir de nettoyer les assiettes et que ensuite, il fera les couverts. M.
Source officielle3ème chambre
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21 avril 2022
21 avril 2022
[N] devra détruire la construction à usage d'abri à chevaux, nettoyer et dépolluer l'enclos situé sur son terrain sis, 10 route de Pibrac à Cornebarrieu » et a assorti cette condamnation d'une astreinte
Source officielleCour d'Appel
6253cde7bd3db21cbdd94e9e
21 juin 2021
21 juin 2021
Aussi, ce même jour vous avez refusé de nettoyer derrière, le restaurant ce qui attire les nuisibles et dégrade l'image du restaurant.
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
63c256e80bfda47c9007612b
13 janvier 2023
13 janvier 2023
pas été contestée par l'employeur ; qu'en qualité de préparateur de véhicules, il travaillait 7 heures par jour, effectuant des tâches exigeant notamment de passer l'aspirateur sur les sièges, de nettoyer
Source officielle2ème Chambre
DCA_24VE00781_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
Procédure devant la cour : Par une lettre, enregistrée le 10 octobre 2023, Mme A, représentée par Me Netry, avocat, a saisi la cour administrative d'appel de Versailles d'une demande tendant à obtenir
Source officielleCh.protection sociale 4-7
6867611ec173dff6a7933718
3 juillet 2025
3 juillet 2025
[N] n'avait pour obligation que de nettoyer le camion et non de l'entretenir.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
5fdc87cdbd2391ab1be06f24
16 novembre 2018
16 novembre 2018
pour des produits des classes 3, 18 et 25 et en particulier s'agissant des produits de la classe 3 pour les 'Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ;préparations pour nettoyer
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6347abed29ffd2adfff4f1ba
11 octobre 2022
11 octobre 2022
[L] n'aurait pas nettoyé les halls des locaux ne suffit pas en l'absence de tout constat ou soin médical antérieur à démontrer que la cause du malaise mortel était totalement étrangère au travail.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e2bd3db21cbdd8973c
21 septembre 2007
21 septembre 2007
Cet aspect du cahier des charges était en quelque sorte "intenable" puisqu'i1 n'était pas envisageable, compte tenu de la matière première et de la taille des gésiers, de les nettoyer tous, un par un.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24LY03021_20250922
22 septembre 2025
22 septembre 2025
l'extérieur du camping et les poubelles normalement vidées après chaque repas, même s'il y a eu un oubli lors de l'inspection, et les toilettes sèches, qui n'étaient utilisées que la nuit, étaient nettoyées
Source officiellePage 2 sur 105