Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cabinet C
64eae7411644fdd969d82d0a
24 août 2023
24 août 2023
, une salle de sports, un enseignement de danse et de musique, un club de rencontres et un magasin de vente de produits, matériels et articles de sport, détente et jouets.
Source officielle5ème chambre sociale PH
63be63c813ef607c90ab6688
10 janvier 2023
10 janvier 2023
En outre, l'appelant reconnaît avoir eu dans le même temps d'autres employeurs et comme cela ressort des pièces versées au débat : l'association de musique de [Localité 7], l'école de musique municipale
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6032e913520d245d0c287716
7 novembre 2017
7 novembre 2017
Il en a informé le [N] Museum, le 10 octobre 2011.
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
60361fe111fa688375873f42
15 décembre 2015
15 décembre 2015
l'expert [Q] et extraits des rapports du jury de l'exposition universelle de 1900, pièces 3 et 13 National Museum).
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
616333d6f74a27a178b843de
23 novembre 2011
23 novembre 2011
COMOTION MUSIQUE prise en la personne de son gérant, ayant son siège social [Adresse 3], représentées par la SCP BOLLING DURAND LALLEMENT, avoués à la Cour, assistées de Maître Barberine MARTINET
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
616372581cf28a447224e000
12 janvier 2011
12 janvier 2011
Agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 6] La société COMOTION MUSIQUE, S.A.R.L.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6162987c201c88caf8c4e254
22 mai 2013
22 mai 2013
[L] [Q] pour en composer la musique ; Que le 11 mai 2004 les sociétés Une Musique et Alma productions ont conclu avec M.
Source officielleConseil
CADA:20171583
24 mai 2017
24 mai 2017
demande de conseil relative au caractère communicable, à un conseiller municipal, du rapport définitif de diagnostic de l'organisation, du fonctionnement et des finances du conservatoire municipal de musique
Source officielle1re chambre sociale
64eedc99bb2c32d969d35270
19 juillet 2023
19 juillet 2023
L'association école de musique de [Localité 1] ajoute que durant les deux saisons 2014-2015 et 2015-2016, Monsieur [N] a été occupé sur les mêmes périodes à l'école de musique et que ses plannings ont
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
6031f9177f1499318939d9fd
25 mai 2018
25 mai 2018
Par une ordonnance du 8 avril 2014, le juge des référés du tribunal de grande instance de Paris déclarait la demande présentée par le National Muséum de Stockholm à l'encontre de MmesX...
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
603689298bc04c2c4be86a6d
9 octobre 2015
9 octobre 2015
Représentées par Me Edmond FROMANTIN, avocat au barreau de PARIS, toque : J151 Assistées de Me Armelle DE COULHAC-MAZERIEUX, avocat au barreau de PARIS, toque : E 788 INTIMÉ LE NATIONAL MUSEUM
Source officielle1ère Chambre
DCA_24NT01219_20250121
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Article 2 :La demande présentée par la SAS La Boîte à musique devant le tribunal administratif de Caen est rejetée.
Source officielleJuge des référés
DCA_25MA03425_20260112
12 janvier 2026
12 janvier 2026
», organisatrice de concerts de musique amplifiée, a obtenu du Centre national de la musique, en décembre 2020, une aide financière de 90 624 euros, dont 80 % payables immédiatement, au titre du fonds
Source officielleJuge des référés
ORCA_22PA00817_20250307
7 mars 2025
7 mars 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 21 septembre 2023, le Centre national de la Musique conclut au rejet de la requête.
Source officielleChambre Sociale
686df875bdbdd86396f38f9d
7 juillet 2025
7 juillet 2025
;' ET STATUANT A NOUVEAU : - Juger que la liquidation judiciaire de l'association Ecole de danse et de musique a été prononcée le 21 avril 2023 ; - Juger que le licenciement de M.
Source officielleChambre sociale 4-5
6708c068445a086e2bcee1e9
10 octobre 2024
10 octobre 2024
à intervenir, - condamner l'école de musique d'[Localité 4] au entiers dépens.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA02932_20230210
10 février 2023
10 février 2023
Il résulte, d’une part, de l’instruction, que l’association Club de Musculation Virgini Gym exploite une salle de musculation à la Seyne-sur-Mer et propose des prestations afférentes à la remise en forme
Source officielleChambre sociale-2ème sect
6708c02e445a086e2bcedded
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Monsieur [S] [F] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Monsieur [T] [V], défenseur syndical, régulièrement muni d'un pouvoir de représentation DEFENDERESSE A LA SAISINE: ASSOCIATION MUSIQUE
Source officielleCour d'Appel
6253cabcbd3db21cbdd8be51
29 avril 2008
29 avril 2008
L'accident du travail dont il a été victime le 2 novembre 2001 est survenu alors qu'il n'avait toujours pas le diplôme nécessaire et alors qu'il manipulait un appareil de musculation pour venir en aide
Source officielleCour d'Appel
6253c943bd3db21cbdd87c58
10 octobre 2005
10 octobre 2005
SYNDICAT DES ARTISTES MUSICIENS PROFESSIONNELS DE LYON C/ ASSOCIATION ECOLE DE MUSIQUE DE VERNAISON APPEL D'UNE DECISION DU : Conseil de Prud'hommes de LYON du 28 Février 2003 RG : 01/02997 COUR D'APPEL
Source officiellePage 2 sur 72