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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
5ème chambre - formation à 3
DCA_23NC03029_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
Procédure devant la cour : Par une requête et des pièces enregistrées le 2 octobre 2023 et le 30 novembre 2023, Mme A, représentée par Me Milongo, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal
Source officielle5ème Chambre
DCA_24PA05130_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
Milon, présidente assesseure, - M. Dubois, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 30 avril 2025. Le président-rapporteur, A.
Source officielle5ème Chambre
DCA_25PA00356_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
Barthez, président de chambre, - Mme Milon, présidente assesseure, - M. Dubois, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 30 avril 2025.
Source officielleCour d'Appel
6253cc9dbd3db21cbdd90b47
9 octobre 2013
9 octobre 2013
ET ASSOCIES, En conséquence, - condamner la SVV MILLON ET ASSOCIES à régler à Monsieur Patrick X
Source officielleCour d'Appel
6253cb36bd3db21cbdd8d1f2
14 janvier 2009
14 janvier 2009
G : 07 / 07557 SAS MILLON C / X...
Source officielle5ème Chambre
DCA_24PA01033_20250613
13 juin 2025
13 juin 2025
Le rapport de Mme Milon a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle5ème Chambre
DCA_23PA01021_20250131
31 janvier 2025
31 janvier 2025
Barthez, président de chambre, - Mme Milon, présidente assesseure, - M. Dubois, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe de la cour, le 31 janvier 2025.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
603311eed6893b83ec468924
4 octobre 2017
4 octobre 2017
SAINT-LAMBERT COPROPRIÉTÉ, exerçant sous l'enseigne 'MILLON SAINT-LAMBERT COPROPRIÉTÉ' et sous le nom commercial 'CABINET MILLON SAINT-LAMBERT', SARL inscrite au RCS de PARIS, SIRET n° 479 560 955 00011
Source officielleCour d'Appel
6253ca9ebd3db21cbdd8b8c6
16 mai 2008
16 mai 2008
ETS MILON à payer à M.
Source officielle8e Chambre A
616301464c6681071edf66f1
9 février 2012
9 février 2012
MILANO, a fait assigner devant le Tribunal de commerce de FRÉJUS, M.
Source officielle2ème Chambre
DCA_21VE01913_20221205
5 décembre 2022
5 décembre 2022
commune de Milon-La-Chapelle tendant à l'annulation de cet arrêté.
Source officielle5ème Chambre
DCA_24PA01265_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
Le rapport de Mme Milon a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème Chambre
DCA_23PA02734_20250213
13 février 2025
13 février 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Milon, - et les conclusions de Mme de Phily, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème Chambre
6618cf047935f50008be41db
11 avril 2024
11 avril 2024
[R] [L] né le 19 Mars 1972 à [Localité 5], demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Paterne MILONGO MOUKONGO, avocat au barreau de THONON-LES-BAINS (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro
Source officielle5ème Chambre
DCA_23PA04782_20250415
15 avril 2025
15 avril 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 13 mars 2025 : - le rapport de Mme Milon, - les conclusions de Mme de Phily, rapporteure publique, - et les observations de Me Achard, représentant
Source officiellePôle 4 - Chambre 7
6035ee4533877b5421694832
28 janvier 2016
28 janvier 2016
Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Sandrine BOURDAIS, avocat au barreau de PARIS, toque : G0709, substituée par Me Aurélie LOISON, avocate au barreau de PARIS, toque : G0709 INTIMÉES SCP MILLON-PLATEAU
Source officielleCour d'Appel
6253c8c8bd3db21cbdd86427
24 octobre 2002
24 octobre 2002
MILLON PLATEAU CREPI prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège 11 ter rue Duthoit 80041 AMIENS CEDEX représentée par la SCP VERDUN-SEVENO, avoué sans avocat.
Source officielle5ème Chambre
DCA_23PA03084_20250314
14 mars 2025
14 mars 2025
Barthez, président de chambre, - Mme Milon, présidente assesseure, - Mme Lellig, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe de la cour, le 14 mars 2025.
Source officielle1ere Chambre
63d0d5b381a7b805de12b596
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Minute : Copie exécutoire délivrée le : à : la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE - CHAMBERY la SELARL DAVID-COLLET CARTIER-MILLON
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6032538f0fea9a891eb6d017
27 février 2018
27 février 2018
Le 19 novembre 2006, la société de vente volontaires Millon (la SVV Millon) a dirigé une vente aux enchères publiques de bijoux, céramiques, sculptures et tapisseries parmi lesquels figurait une statue
Source officiellePage 2 sur 40
MILONGO, Michelle Christiane
17/04/2026
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SAHIN, Gamzé, MILONGO
26/03/2026
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LOUMOUAMOU MILONGO, Brice Celeste
19/03/2026
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MILONGO, Le Blanc Warren Sergifa
10/02/2026
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MILONGO, Le Blanc Warren Sergifa
22/01/2026
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