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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccc6bd3db21cbdd913cd
7 avril 2014
7 avril 2014
Melle C... 15 ans Melle C... se présente comme une adolescente chétive, sans enjouement en dépit d'un sourire de circonstance.
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
61635152a2ead9ed860b6f54
16 février 2010
16 février 2010
[C] rémunérés à 9200F et 9 500 F par mois ; Les agents de comptabilité engagés temporairement après Melle [C] ont des niveaux moindres que le sien ; Le niveau V 3 dans lequel Melle [C] a été
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6162f6e2b807dfe813d2961e
28 février 2012
28 février 2012
En outre, elle énonce une liste de tâches qui seraient dévolues à Melle [L] et dont, en sa qualité d'aide-soignante, elle ne pouvait avoir connaissance, autrement que par les dires de Melle [L].
Source officielleCour d'Appel
6253c8b7bd3db21cbdd860e3
13 février 2002
13 février 2002
C'est dans ces conditions que Melle X... est rentrée en FRANCE le 17 février 1994.
Source officielleCour d'Appel
6253c926bd3db21cbdd87696
30 juin 2005
30 juin 2005
, a : -débouté Melle Gaùtane X... de l'ensemble de ses demandes ; -condamné Melle Gaùtane X... à payer à la SA AMANDIS la somme de 500.00 frs au titre de l'article 700 du nouveau code de procédure civile
Source officielleCour d'Appel
6253cbdebd3db21cbdd8e7ed
15 novembre 2011
15 novembre 2011
Le même jour, un acte de cession de ces dix parts sociales a été conclu entre Melle Gwénaëlle Y... et Melle Aurore X... moyennant le prix de 150 €.
Source officielleCour d'Appel
6253c919bd3db21cbdd87387
7 décembre 2004
7 décembre 2004
X... ; Que Melle X... n'a jamais notifié de congé au bailleur conformément aux dispositions du bail, soit par LR avec AR, en respectant le délai de préavis ; Qu'il importe peu que Melle X... ait
Source officielleCour d'Appel
6253cc95bd3db21cbdd90954
17 juin 2013
17 juin 2013
Melle Y... s'élèvent à la somme de 50 688 F CFP bruts, - de débouter Melle Y... de ses demandes plus amples ou contraires, subsidiairement, - de fixer à de plus justes proportions les sommes sollicitées
Source officielleCour d'Appel
6253ca39bd3db21cbdd8a65a
11 mars 2008
11 mars 2008
Melle X..., elle supportera les dépens.
Source officielleCour d'Appel
6253cb75bd3db21cbdd8d882
8 février 2011
8 février 2011
Vu les conclusions notifiées le 7 janvier 2010 par Melle X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd04bd3db21cbdd9205a
17 février 2015
17 février 2015
Pour le 14 juillet 2009, il a été versé à Melle Sophie X... trois heures majorées à 25 %.
Source officielleCour d'Appel
6253cb2abd3db21cbdd8cfeb
18 février 2009
18 février 2009
X... et Melle Y... - réduit le droit à indemnisation de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9c8bd3db21cbdd89361
15 novembre 2007
15 novembre 2007
avoué à la Cour assistées de Me Philippe MERCIER, avocat au barreau de BOURGES, membre de la SCP GERIGNY, CHEVASSON, USSEGLIO, MERCIER & BOUILLAGUET APPELANTES suivant déclaration du 17/01/2007 II - Melle
Source officielleCour d'Appel
6253ca12bd3db21cbdd89f4e
15 novembre 2007
15 novembre 2007
avocat au barreau de BOURGES, membre de la SCP GERIGNY, CHEVASSON, USSEGLIO, MERCIER & BOUILLAGUET APPELANTES suivant déclaration du 17 / 01 / 2007 15 NOVEMBRE 2007 No / 2 II-Melle
Source officielleCour d'Appel
6253cc29bd3db21cbdd8f4f3
17 avril 2012
17 avril 2012
Sur les heures supplémentaires Cette demande a été formée par Melle X... devant les premiers juges, qui l'en ont déboutée.
Source officielleCour d'Appel
6253cc57bd3db21cbdd8fd1b
16 octobre 2012
16 octobre 2012
en application des dispositions de l'article 700 du code de procédure civile et condamné Melle X... aux entiers dépens.
Source officielleCour d'Appel
6253cbf9bd3db21cbdd8ec42
6 décembre 2011
6 décembre 2011
Le 14 octobre 2005, un contrat de professionnalisation a été conclu entre Melle Aurélie X... et M. Laurent Y....
Source officielleCour d'Appel
6253cc34bd3db21cbdd8f765
22 mai 2012
22 mai 2012
Le 5 avril 2009, Melle X... a saisi le conseil de prud'hommes d'Angers pour obtenir la condamnation de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca5bbd3db21cbdd8ad03
22 mars 2007
22 mars 2007
Vu les conclusions de Melle B...- aa... aa...
Source officielle9e Chambre B
6162cf698b4dc27576e7b716
12 janvier 2012
12 janvier 2012
[W] de sa demande à titre de repos compensateur; DEBOUTER Melle [W] de sa demande à titre de Dommages-Intérêts pour travail dissimulé ; DEBOUTER Melle.
Source officiellePage 2 sur 229