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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd0ebd3db21cbdd9229f
15 avril 2015
15 avril 2015
de la représentante de la SAS Mela.
Source officielleCour d'Appel
6253cd6dbd3db21cbdd9355b
28 septembre 2016
28 septembre 2016
Dominique Melan Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cb0bbd3db21cbdd8cbbd
28 août 2008
28 août 2008
Mélanie X...
Source officiellePôle 3 - Chambre 5
69676f7bcdc6046d473ebea9
13 janvier 2026
13 janvier 2026
- signé par Mme Anne DUPUY, présidente de chambre et par Mme Mélanie PATE, greffière, présente lors de la mise à disposition.
Source officielleCour d'Appel
6253ccccbd3db21cbdd914bf
24 avril 2014
24 avril 2014
C/ Melle Mélanie Z..., M. Patrick Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cc96bd3db21cbdd90981
3 septembre 2013
3 septembre 2013
G : 12/ 06191 PRESIDENT DU CONSEIL GENERAL D'ILLE ET VILAINE C/ MISSION MINEURS ISOLES ETRANGERS CONSEIL GENERAL D'ILLE ET VILAINE SERVICE D'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE Melle Gisèle X... M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
616290dbe498f0b428bb83e6
13 juin 2013
13 juin 2013
Condamne la SA BANK MELLI IRAN aux dépens de l'instance. La cour est régulièrement saisie d'un appel formé contre cette décision par la société BANK MELLI IRAN.
Source officielleCour d'Appel
6253cccebd3db21cbdd914fc
6 mai 2014
6 mai 2014
Me Sophie C... ès qualité de mandataire ad hoc de la SARL AMBULANCES MEGA demande sa mise en cause.
Source officielleCour d'Appel
6253caaebd3db21cbdd8bbd3
4 septembre 2007
4 septembre 2007
GREFFIER : Melle Valérie ROBIN, Greffier lors de l'appel de la cause et du prononcé Jugement Au fond, origine Tribunal de Grande Instance du PUY EN VELAY, décision attaquée en date du 10 Octobre 2002
Source officielleCour d'Appel
6253ccb8bd3db21cbdd9110a
13 février 2014
13 février 2014
. - signé par Madame Bernadette VAN RUYMBEKE, Président et par Madame Mélanie RAMON, Greffier, à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
E DE REFERE 16 Décembre 2014 Monsieur Bruno Philippe Xc/Madame Corinne Y
6253ccf6bd3db21cbdd91dac
16 décembre 2014
16 décembre 2014
française, demeurant ...19380 FORGES Demandeur au référé, Représenté par Maître François ARMAND, avocat de la SCP Michel LABROUSSE et associés, ET : 1o- Madame Corinne Y... demeurant ...29300 MELLAC
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
60331447a4ea76862cfce112
3 octobre 2017
3 octobre 2017
Jean LECAROZ, conseiller Greffier, lors des débats : Mme Mélanie PATE ARRÊT : - CONTRADICTOIRE - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant
Source officielleCour d'Appel
6253cc96bd3db21cbdd9098a
3 septembre 2013
3 septembre 2013
G : 12/ 06193 PRESIDENT DU CONSEIL GENERAL D'ILLE ET VILAINE C/ MISSION MINEURS ISOLES ETRANGERS Melle Fifi X...
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
61630b7142de3d260b993284
28 septembre 2011
28 septembre 2011
défaillante SA SOCOTEC agissant poursuites et diligences de son représentant légal ayant son siège [Adresse 6] [Localité 12] représentée par la SCP FANET SERRA, avoués à la Cour assistée de Me Saïd MELLA
Source officielleAvis
CADA:20161824
9 juin 2016
9 juin 2016
Métropole européenne de Lille (MEL) — Communication de la phase 1 achevée de l'étude stratégique et pré-opérationnelle de planification et d'aménagement du premier projet d'hémicycle métropolitain, le
Résumé IA — à vérifierCour d'Appel
6253ccd4bd3db21cbdd91654
27 mai 2014
27 mai 2014
comparant en personne Assisté de Melle Annlor Z...- Délégué syndical ouvrier.
Source officielleCour d'Appel
6253cc96bd3db21cbdd90973
3 septembre 2013
3 septembre 2013
LE PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE DE RENNES MISSION MINEURS ISOLES ETRANGERS Melle Mimi X...
Source officiellePôle 3 - Chambre 5
6a167f08cdc6046d4711067b
26 mai 2026
26 mai 2026
dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Anne DUPUY, présidente de chambre Mme Marie LAMBLING, conseillère Mme Camille SIMON-KOLLER, conseillère Greffier, lors des débats : Mme Mélanie
Source officielleAvis
CADA:20155248
3 décembre 2015
3 décembre 2015
Métropole européenne de Lille (MEL) — Copie des documents suivants : 1) l'intégralité de son dossier administratif ; 2) les raisons du raccourcissement de son arrêt maladie longue durée de 6 mois.
Résumé IA — à vérifierPôle 1 - Chambre 1
6033b0a8eee2a4647ba41a88
25 avril 2017
25 avril 2017
devant la Cour composée de : Madame GUIHAL, présidente Madame SALVARY, conseillère Monsieur LECAROZ, conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Madame Mélanie
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