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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cca7bd3db21cbdd90d47
28 novembre 2013
28 novembre 2013
Roger X... C/ M. Patrick Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c91cbd3db21cbdd87448
28 juin 2004
28 juin 2004
KAIM-MARTIN ARRET : - contradictoire - prononcé publiquement par H. MAS - signé par H. MAS, président, et par E. KAIM-MARTIN, greffier présent lors du prononcé.
Source officielleCour d'Appel
6253cb14bd3db21cbdd8ccea
27 décembre 2005
27 décembre 2005
représenté par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE Roger B...
Source officielleCour d'Appel
6253cb53bd3db21cbdd8d4fd
27 janvier 2011
27 janvier 2011
SAINT MARTIN représenté par Me Erick JUPILE-BOISVERD, avoué à la Cour assisté de Me Paul GERARDIN, avocat au barreau de LIMOGES Monsieur Roger X..., de nationalité Française, né le 13 janvier 1935
Source officielleCour d'Appel
6253cc76bd3db21cbdd902d7
20 février 2013
20 février 2013
GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Martine COMBET.
Source officielleCour d'Appel
6253cca7bd3db21cbdd90d3e
28 novembre 2013
28 novembre 2013
Roger X... C/ Mme Sandra Y..., M. Henri Z...
Source officielleChambre Sociale
62736af9a58162057dac68df
4 mai 2022
4 mai 2022
URSSAF PROVENCE ALPES COTE D'AZUR 480 route des Dolines 06913 SOPHIA-ANTIPOLIS représenté par Mme [J] [V] munie d'un pouvoir INTIME : Monsieur [O] [F] 4, Grande Rue 27220 BOIS LE ROI
Source officielleChambre Sociale
5fda92f069643322f96c229c
7 juin 2019
7 juin 2019
, -tendinopathie chronique non rompue non calcifiante avec ou sans enthésopathie de la coiffe des rotateurs objectivée par IRM, -rupture partielle ou transfixiante de la coiffe des rotateurs objectivée
Source officielleCour d'Appel
6253cc7fbd3db21cbdd9046f
27 mars 2013
27 mars 2013
CONTI, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Martine CAPOROSSI, avocat au barreau de BASTIA INTIME : Monsieur Roger Georges X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbb4bd3db21cbdd8e09c
1 juin 2011
1 juin 2011
Roger X... ... 69720 SAINT-BONNET-DE-MURE comparant M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca7dbd3db21cbdd8b289
29 avril 2008
29 avril 2008
Roger Z... est devenu associé de la SAS CAPTIME VACHON CRÉATIONS PUBLICITÉ pour 20 % du capital.
Source officielleCour d'Appel
6253ca8cbd3db21cbdd8b52a
29 avril 2008
29 avril 2008
Roger Z... est devenu associé de la SAS CAPTIME VACHON CRÉATIONS PUBLICITÉ pour 20 % du capital.
Source officielleCour d'Appel
6253cb67bd3db21cbdd8d63e
3 février 2011
3 février 2011
.-62110 HENIN BEAUMONT régulièrement convoqué par LRAR Madame Martine A...épouse X... demeurant ...-62110 HENIN BEAUMONT régulièrement convoquée par LRAR Monsieur Bernard X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc7cbd3db21cbdd9039c
6 mars 2013
6 mars 2013
Enfin, Roger X...verse aux débats les attestations de Philippe B..., Jean-Michel C...et Franck D...mais aucun titre permettant d'établir qu'en utilisant la piste pendant plusieurs années, Roger X...a entendu
Source officielleCour d'Appel
6253cc8abd3db21cbdd906e0
22 mai 2013
22 mai 2013
Roger X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc81bd3db21cbdd904d7
22 mars 2013
22 mars 2013
INTIME : Monsieur Roger Clément Ernest Y... ... 75015 Paris représenté par Me Marie-line SALGUES-JAN, avocat postulant, au barreau de MARTINIQUE et Me Olivier HILLEL avocat plaidant au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253c916bd3db21cbdd872e4
7 décembre 2004
7 décembre 2004
ABEILLE Roger Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc7ebd3db21cbdd903f2
14 mars 2013
14 mars 2013
ROGER X... M. J/ E.
Source officielleCour d'Appel
6253cc1dbd3db21cbdd8f2c7
14 mars 2012
14 mars 2012
la copropriété, - condamné Monsieur Roger X... à payer à Madame Marlène D... épouse Y...et à Monsieur Jean Charles Y...la somme de 1 500 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile,
Source officielleCour d'Appel
6253c85bbd3db21cbdd850ac
4 mai 2000
4 mai 2000
Par jugement en date du 27 juin 1997 auquel il est renvoyé pour plus ample exposé des éléments, le Tribunal de Commerce de VERSAILLES a statué dans les termes ci-après : À reçoit Monsieur Roger X... et
Source officiellePage 2 sur 32