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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
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Cour d'Appel
6253cdb3bd3db21cbdd94301
28 novembre 2018
28 novembre 2018
représentée par Mme Magali Y... munie d'un pouvoir INTIME : Monsieur Paul Z... [...]
Source officielleCour d'Appel
6253cdedbd3db21cbdd94fd7
9 septembre 2021
9 septembre 2021
[O] [N] et consécutif à la faute inexcusable de la société Mines de potasse d'Alsace ».
Source officielleCour d'Appel
6253c9e3bd3db21cbdd897a7
25 octobre 2007
25 octobre 2007
25 OCTOBRE 2007 No : No RG : 06 / 00861 DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE BLOIS en date du 28 Février 2006 Section : INDUSTRIE ENTRE APPELANTE : Madame Magali
Source officielle1ère chambre
66878cf805d6f7f678d4932a
4 juillet 2024
4 juillet 2024
02173 - N°Portalis DBVH-V-B7H-I3XH DD TJ D'AVIGNON 15 mai 2023 RG : 21/02745 [W] SA MMA IARD C/ [I] Grosse délivrée le 04/07/2024 à Me Anne Gils à Me Magali
Source officielle4eme Chambre Section 2
64a9002903029105dbedc434
7 juillet 2023
7 juillet 2023
[D] [G] Syndicat CFDT METALLURGIE MIDI TOULOUSAIN C/ S.A.S.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6431061b28558704f52e688d
5 avril 2023
5 avril 2023
[G] est dépourvu de cause réelle et sérieuse, - condamné la société Magellis Consultants à payer à M.
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6348ff8863d497adffda4015
13 octobre 2022
13 octobre 2022
SYNDICAT [7] LA [3] [Localité 5] / FRANCE représentée par Me Alexia NICOLAU de la SELARL NICOLAU AVOCATS, avocat au barreau de GRENOBLE COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Magali
Source officielle2e chambre sociale
68f07da3bfd83326c7063807
15 octobre 2025
15 octobre 2025
rapporteur ayant fait le rapport prescrit par l'article 804 du même code, devant la cour composée de : Monsieur Thomas LE MONNYER, Président de chambre Madame Véronique DUCHARNE, Conseillère Madame Magali
Source officielle3e chambre civile
5fca66afddc6d14fd4e63a75
29 octobre 2020
29 octobre 2020
- La SAS Canal du Midi a accordé le bail d'une surface commerciale à la SAS Kingsport.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
63ca42719066fd7c90fc23ef
19 janvier 2023
19 janvier 2023
représentant légal domicilié ès qualités au siège social sis [Adresse 2] Représentée par Me Sylvain LEROY de la SELARL LEROY-GRAS, avocat au barreau de BORDEAUX Assistée par Me Jean-Baptiste TRAN-MINH
Source officielleCour d'Appel
6253cd43bd3db21cbdd92cba
29 décembre 2015
29 décembre 2015
de LA ROCHELLE sous le numéro 518 907 498, agissant poursuites et diligences de ses gérants domiciliés en cette qualité audit siège sis 11 Route de Royan 17680 LE GUA Représentée par Me Philippe MINIER
Source officielle2e chambre sociale
671b35812edfb0b58c05ed21
24 octobre 2024
24 octobre 2024
[Y]', ainsi que cette dernière le lui avait demandé la veille avant 10H 'car la personne qui s'occupe des certificats est en congés à partir du lendemain midi'.
Source officielleCour d'Appel
6253cc85bd3db21cbdd905d4
19 avril 2013
19 avril 2013
et du prononcé de l'arrêt par mise à disposition au greffe PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : Madame Sabrina Y... ... 35720 LANHELIN Appelante, comparante en personne, assistée de Me Magalie
Source officielle1re chambre sociale
651e5377a81daa831884f512
4 octobre 2023
4 octobre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre Madame Magali VENET, Conseiller Madame Véronique DUCHARNE,
Source officielle1ère ch. civile
63bfb3935e2fbe7c90043a6b
11 janvier 2023
11 janvier 2023
COUR : En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 26 septembre 2022 sans opposition des avocats devant Mme Magali
Source officielleChambre Prud'homale
6811b6d844bf0d1935aef8fa
29 avril 2025
29 avril 2025
Mme [CG] travaillé en continue entre le midi et le soir sans coupure.
Source officielleCh. Sociale -Section A
5fcaa4f97d558c9bb3be7158
7 juillet 2020
7 juillet 2020
TAULEIGNE de la SELARL PRAGMA JURIS, avocat au barreau de GRENOBLE COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Blandine FRESSARD, Présidente, Mme Valéry CHARBONNIER, Conseillère, Mme Magali
Source officielleCour d'Appel
6253cb3dbd3db21cbdd8d295
4 novembre 2009
4 novembre 2009
Magali B...
Source officielle1ère ch. civile
68660f82bbe0ac41ca81b169
2 juillet 2025
2 juillet 2025
A noter également les bruits nettement audibles suivants': - le cliquetis du train à mine à la montée - le bruit de roulement du train à mine à la descente - le ronronnement du groupe hydraulique pendant
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6033d13fd6d523834c26f135
27 mars 2017
27 mars 2017
de co-héritière de son défunt époux [V] [D] [M] décédé, née le [Date naissance 1] 1944 à [Localité 1] (ESPAGNE) de nationalité Espagnole, demeurant [Adresse 4] (ESPAGNE) Représentée par Maître Magali
Source officiellePage 2 sur 10