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64 résultats pour « Lleshi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

Juge des référés

ORCA_25MA02394_20251010

Admin. Appel

10 octobre 2025

10 octobre 2025

ar un mémoire enregistré le 7 octobre 2025, la société Fergom, re résentée ar Me Lessi, conclut au rejet de la requête et à la mise à la charge de la commune de Cabriès de la somme de 3 000 euros en a

Source officielle

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CA

Chambre 1-1

5fe1d3776ebdf758fe27a306

Appel

8 décembre 2020

8 décembre 2020

Rudy LESSI Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 08 Décembre 2020.

Source officielle
CA

Chambre 1-1

5fe1d5191d02a31589384140

Appel

8 décembre 2020

8 décembre 2020

Rudy LESSI Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 08 Décembre 2020.

Source officielle
CA

Chambre 1-1

60359fac9664ccbeb24dac1c

Appel

23 février 2021

23 février 2021

Rudy LESSI Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 23 Février 2021.

Source officielle
CA

Chambre 1-1

5fca7476676b32615d6a839d

Appel

13 octobre 2020

13 octobre 2020

Rudy LESSI Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 13 Octobre 2020.

Source officielle
CA

Chambre 1-1

600fffe852b76d7904f2824a

Appel

12 janvier 2021

12 janvier 2021

Rudy LESSI Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 12 Janvier 2021.

Source officielle
CA

Chambre 1-1

5ffc7c58edaee55453dcd7ac

Appel

5 janvier 2021

5 janvier 2021

Rudy LESSI. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 05 Janvier 2021.

Source officielle
CA

Chambre 1-1

5fd91a10a5b77ab5fcd0f121

Appel

11 juin 2020

11 juin 2020

Rudy LESSI Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu à l'audience du 11 Juin 2020 à 9 heures.

Source officielle
CA

Chambre 1-1

5fca4b73a144f8570e838ba5

Appel

24 novembre 2020

24 novembre 2020

Rudy LESSI Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 24 Novembre 2020.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_25MA01611_20260129

Admin. Appel

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Procédure devant la Cour : Par une requête et un mémoire enregistrés les 13 juin et 14 novembre 2025, Mmes B... et Régine C..., représentées par Me Lessi, demandent à la Cour : 1°) d’annuler le

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CAA

Juge des référés

DCA_25TL01007_20260414

Admin. Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

Par un mémoire en défense enregistré le 24 juillet 2025, l’Office français de l’immigration et de l’intégration, représenté par Me Leschi, conclut au rejet de la requête. Il fait valoir que M.

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CA

Chambre 1-2

696153f7cdc6046d47c5f700

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

HOPITAL PRIVE [9] Caisse CPAM DES BOUCHES DU RHONE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Philippe-Laurent SIDER Me Grégory PILLIARD Me Marie LESSI Me Florent HERNECQ Me Jean-François

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CA

Chambre 1-3

5fdb86b7e02cd96518b5f840

Appel

28 février 2019

28 février 2019

représentée par Me Michel GOUGOT de la SCP TROEGELER GOUGOT BREDEAU TROEGELER MONCHAUZOU, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Marie LESSI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE

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CA

Cour d'Appel

6253c8a7bd3db21cbdd85e15

Appel

16 janvier 2002

16 janvier 2002

PROCÉDURE : LE JUGEMENT : Le Tribunal, par jugement contradictoire signifier l'égard de la C.P.A.M de la Marne et contradictoire l'égard des autres parties, a rejeté l'exception de nullité, a déclaré Hoang LETHI

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CA

Chambre 1-1

5fd92268846f47bfc4e7c4ad

Appel

2 juin 2020

2 juin 2020

Rudy LESSI Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 07 Avril 2020, À cette date, le prononcé de la décision a été prorogé à ce jour

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CA

Chambre 1-1

602d280cc61ca13f46a786e6

Appel

16 février 2021

16 février 2021

Rudy LESSI Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 16 Février 2021.

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CA

Chambre 1-1

5ffc7f9e8f55e255f3f439ae

Appel

5 janvier 2021

5 janvier 2021

Rudy LESSI. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 05 Janvier 2021.

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CA

Chambre 1-7

64a7af0b3bcaf505db696276

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

siège social, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Christine MONCHAUZOU de la SCP TROEGELER - GOUGOT - BREDEAU- TROEGELER - MONCHAUZOU, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Marie LESSI

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CA

Chambre 1-1

5fcaa31571e2bb99b3704641

Appel

8 juillet 2020

8 juillet 2020

Rudy LESSI, greffier présent lors du prononcé. *** EXPOSE DU LITIGE Par promesse synallagmatique de vente sous-seing privée

Source officielle
CA

Chambre 1-1

5fca9ef740d46594dfbd1b3c

Appel

10 juillet 2020

10 juillet 2020

Rudy LESSI Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 10 Juillet 2020..

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