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Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
653b596c502b828318c4e494
26 octobre 2023
26 octobre 2023
L'appelante conclut à l'absence de tout vice caché ainsi que de tout défaut de conformité.
Source officielleTaxes et dépens
68a94b5a9df09d0ba6188f9f
11 juillet 2025
11 juillet 2025
VEZIAN CURAT, représentée par Me Romain LEONARD, sur ses affirmations de droit.
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
615e0e4ec25a97f0381f54ba
14 janvier 2014
14 janvier 2014
Localité 3] SARL DOMREMY TAXIS [Adresse 3] [Localité 3] SARL BREHAT TAXIS [Adresse 3] [Localité 3] SARL FREDALEX [Adresse 3] [Localité 3] SARL TAXIS PARIS DARWIN [Adresse 3] [Localité 3] SARL VILLE
Source officielleCour d'Appel
6253cc21bd3db21cbdd8f35b
28 mars 2012
28 mars 2012
.-87400 SAINT LEONARD DE NOBLAT repésenté par Me GARNERIE, avocat au barreau de LIMOGES, Me CHARTIER-PREVOST, avocat au barreau de LIMOGES substitué par Me DESCHAMPS-VERNEIX, avocat au barreau de LIMOGES
Source officielle2ème chambre section B
62849079498a54057d102ed0
16 mai 2022
16 mai 2022
Considérant nécessaire d'attraire à l'expertise les vendeurs, les époux [S], afin de leur rendre opposable le rapport de l'expert, tant au titre des vices cachés dont ils ne pouvaient ignorer l'existence
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_22MA01821_20221017
17 octobre 2022
17 octobre 2022
B, représenté par Me Leonard, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 13 avril 2022 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 2 novembre 2021 ; 3°) d'enjoindre au préfet des Bouches-du-Rhône de réexaminer
Source officielle5ème chambre
DCA_23NT01511_20250211
11 février 2025
11 février 2025
A ce titre, le SCOT identifie sur le territoire de cette commune, le centre-ville, ainsi que les lieudits Cap Coz, Beg Meil et Mousterlin en tant qu'agglomérations et villages.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01799_20221213
13 décembre 2022
13 décembre 2022
L. 600-51 du code de l'urbanisme et a imparti un délai de trois mois à la commune de Royan ou à la société pétitionnaire pour notifier au tribunal un permis de construire modificatif régularisant le vice
Source officielleCour d'Appel
6253c9fabd3db21cbdd89b44
9 janvier 2008
9 janvier 2008
(NL)- représenté par la SCP COHEN-GUEDJ, avoués à la Cour, assisté de Me Jean Pierre CABANES, avocat au barreau de NIMES substitué par Me Romain LEONARD, avocat au barreau de NIMES BUREAU CENTRAL FRANCAIS
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
60361fe111fa688375873f4a
15 décembre 2015
15 décembre 2015
] né le [Date naissance 1] 1946 à [Localité 2] Représenté par Me Marie-catherine VIGNES de la SCP GALLAND - VIGNES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0010 Ayant pour avocat plaidant Me Yves LEONZI
Source officielle3e chambre civile
660f94f7a40f8b0008cb7453
4 avril 2024
4 avril 2024
: Monsieur [Z] [X] né le 28 Avril 1970 à [Localité 6] de nationalité Française [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Bernard VIDAL de la SCP TRIAS, VERINE, VIDAL, GARDIER LEONIL
Source officielleCour d'Appel
6253c971bd3db21cbdd88552
12 septembre 2006
12 septembre 2006
siège social 19-21 rue Chanzy 72030 LE MANS CÉDEX 9 représentée par la SCP DIVISIA - SENMARTIN, avoués à la Cour assistée de la SCP TRIAS, avocat au barreau de MONTPELLIER substituée par Me GARDIER-LEONIL
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL00818_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Le nouveau site d'implantation se situera en entrée de ville, à environ 1,1 kilomètre du centre-ville de Sigean et en continuité de son tissu urbain.
Source officielle1ère chambre
662b43cafe25450008314924
25 avril 2024
25 avril 2024
DBVH-V-B7F-IDCF DD TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NIMES 03 mai 2021 RG:18/01515 [U] C/ SA ALLIANZ IARD Grosse délivrée le 25/04/2024 à Me Romain Leonard
Source officielle1ère Chambre
6788a3d005b7378c3f0c530a
14 janvier 2025
14 janvier 2025
LEONARD de la SELARL LEONARD VIENNOT, avocat au barreau de HAUTE-SAONE ARRÊT : - CONTRADICTOIRE - Prononcé publiquement par mise à disposition au greffe de la cour, les parties en ayant préalablement
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_21DA02248_20220427
27 avril 2022
27 avril 2022
A B, ressortissant sierra-léonais né le 10 septembre 1998, déclare être entré en France le 15 avril 2017.
Source officielle2ème chambre section A
6308623d5d4f3fc56380b086
25 août 2022
25 août 2022
- le vide sanitaire subit des pénétrations d'eaux pluviales.
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
61629f7c35a5d4e0c2ddca58
16 avril 2013
16 avril 2013
IARD prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Chantal-Rodene BODIN CASALIS avocat postulant, barreau de PARIS, toque : L0066 assistée de Me Leonore
Source officielleCour d'Appel
6253ca1fbd3db21cbdd8a1b5
13 décembre 2007
13 décembre 2007
La vente a été réitérée par acte authentique, passé en l'étude de Maître A..., Notaire à Saint Aubin du Cormier, le 18 juin 2004, sauf pour Monsieur Léonard le 29 juin 2004.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25MA02907_20260416
16 avril 2026
16 avril 2026
B..., représenté par Me Leonard, demande à la Cour : 1°) d’annuler le jugement du 16 octobre 2025 ; 2°) d’annuler l’arrêté du 28 janvier 2025 du préfet des Bouches-du-Rhône ; 3°) d’enjoindre au
Source officiellePage 2 sur 12