CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

1 185 résultats pour « Labry »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc2bbd3db21cbdd8f586

Appel

16 mars 2012

16 mars 2012

X... à lui verser la somme de 250 euros par mois à titre de subsides pour l'entretien et l'éducation de l'enfant Laury-Ann Clarence. M.

Source officielle
CA

3e chambre civile

662b43c7fe254500083148f0

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

LASRY de la SCP D'AVOCATS BRUGUES - LASRY, avocat au barreau de MONTPELLIER substitué par Me Marion CHOL, avocat au barreau de MONTPELLIER Mme [W] [X] épouse [H] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb53bd3db21cbdd8d500

Appel

26 janvier 2011

26 janvier 2011

* * * Du mariage de Jaochim Y... et de Julie X... est née Laury Y... le 5 septembre 1998.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0fbd3db21cbdd922ab

Appel

16 avril 2015

16 avril 2015

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Patrice LABEY, Président Monsieur Bruno BLANC, Conseiller Monsieur Rémy LE DONGE L'HENORET, Conseiller

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0fbd3db21cbdd922c6

Appel

16 avril 2015

16 avril 2015

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Patrice LABEY, Président Monsieur Bruno BLANC, Conseiller Monsieur Rémy LE DONGE L'HENORET, Conseiller

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c4bd3db21cbdd86362

Appel

19 mars 2002

19 mars 2002

C..., a fait le rapport, Maître LABRY loco Maître DUTIN avocat de Monsieur X..., a été entendu en ses observations sommaires ; et Monsieur B... a été entendu en ses réquisitions Maître LATRY loco

Source officielle
CA

Chambre 1-4

66878c7805d6f7f678d48cdf

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

RECEVOIR l'intervention volontaire de la SNC LASRY ET MORO INGENIERIE. LA DECLARER recevable.

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

Portalis DBVJ-V-B7I-N7PG SARL LARYc/SCI PROVENCE ET COMMERCES

6866138027f49a37ec714e96

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

La société Lary, venant aux droits de la société Bosphore, a formé un pourvoi en cassation.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde8bd3db21cbdd94ecc

Appel

25 juin 2021

25 juin 2021

qualité audit siège, [Adresse 9] [Adresse 10] Représentée par Me Bruno REGNIER de la SCP REGNIER - BEQUET - MOISAN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0050 Ayant pour avocat plaidant Me Raymond LABRY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde8bd3db21cbdd94ed7

Appel

25 juin 2021

25 juin 2021

qualité audit siège, [Adresse 4] [Localité 4] Représentée par Me Bruno REGNIER de la SCP REGNIER - BEQUET - MOISAN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0050 Ayant pour avocat plaidant Me Raymond LABRY

Source officielle
CA

3e chambre civile

68e89642f14914fb075ebce7

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

de la SCP D'AVOCATS BRUGUES - LASRY, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE ET DEMANDERESSE à la REQUETE : S.A.R.L. [41] [Adresse 13] [Localité 9] Représentée par Me Gilles LASRY de la SCP

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_22NT01916_20240216

Admin. Appel

16 février 2024

16 février 2024

Article 3 : L'Etat versera à la société Laury-Chalonges Dis une somme de 1 500 euros en application de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

615e0dc3c25a97f0381f4f5d

Appel

6 novembre 2014

6 novembre 2014

- signé par Monsieur Patrice LABEY, Président, et par Melle Laëtitia CAPARROS, Greffier à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24BX02958_20250116

Admin. Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

B A a demandé au tribunal administratif de Pau d'annuler l'arrêté du 27 octobre 2022 par lequel le maire de la commune de Saint-Lary-Soulan a délivré à la société Carle Saint-Lary 2022 un permis de construire

Source officielle
CA

3e chambre civile

68e89642f14914fb075ebce1

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

[J] [J] [83] [78] [VR] [Adresse 53] [Localité 46] Représentée par Me Gilles LASRY de la SCP D'AVOCATS BRUGUES - LASRY, avocat au barreau de MONTPELLIER S.A.S. [92] venant aux droits de la société

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde8bd3db21cbdd94ec5

Appel

25 juin 2021

25 juin 2021

qualité audit siège, [Adresse 4] [Localité 4] Représentée par Me Bruno REGNIER de la SCP REGNIER - BEQUET - MOISAN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0050 Ayant pour avocat plaidant Me Raymond LABRY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde8bd3db21cbdd94ecb

Appel

25 juin 2021

25 juin 2021

qualité audit siège, [Adresse 4] [Localité 4] Représentée par Me Bruno REGNIER de la SCP REGNIER - BEQUET - MOISAN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0050 Ayant pour avocat plaidant Me Raymond LABRY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde8bd3db21cbdd94ecd

Appel

25 juin 2021

25 juin 2021

qualité audit siège, [Adresse 5] [Localité 5] Représentée par Me Bruno REGNIER de la SCP REGNIER - BEQUET - MOISAN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0050 Ayant pour avocat plaidant Me Raymond LABRY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde8bd3db21cbdd94ed2

Appel

25 juin 2021

25 juin 2021

qualité audit siège, [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Bruno REGNIER de la SCP SCP REGNIER - BEQUET - MOISAN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0050 Ayant pour avocat plaidant Me Raymond LABRY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde8bd3db21cbdd94ed4

Appel

25 juin 2021

25 juin 2021

qualité audit siège, [Adresse 4] [Localité 4] Représentée par Me Bruno REGNIER de la SCP REGNIER - BEQUET - MOISAN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0050 Ayant pour avocat plaidant Me Raymond LABRY

Source officielle

Page 2 sur 60

← PrécédentSuivant →