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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Ch. Sociale -Section A
5fdd2f57825bc09850b82639
2 octobre 2018
2 octobre 2018
Z... es qualité de liquidateur judiciaire de la SAS KAISER [...]
Source officielleCh. Sociale -Section A
5fdd2f58825bc09850b8263a
2 octobre 2018
2 octobre 2018
La SAS Kaiser n'était donc pas dans l'ignorance des conditions difficiles de reprise du site.
Source officielleCh. Sociale -Section A
5fdd2f58825bc09850b8263b
2 octobre 2018
2 octobre 2018
Le site de Montélimar a été repris par la SAS Kaiser, par jugement du tribunal de commerce de Romans du 19 novembre 2014. La SAS Kaiser exploitait également un [...] .
Source officielleCh. Sociale -Section A
5fdd2f59825bc09850b8263c
2 octobre 2018
2 octobre 2018
Le site de Montélimar a été repris par la SAS Kaiser, par jugement du tribunal de commerce de Romans du 19 novembre 2014. La SAS Kaiser exploitait également un [...] .
Source officielleCh. Sociale -Section A
5fdd2f5a825bc09850b8263d
2 octobre 2018
2 octobre 2018
La SAS Kaiser n'était donc pas dans l'ignorance des conditions difficiles de reprise du site.
Source officielleCh. Sociale -Section A
5fdd2f5b825bc09850b8263f
2 octobre 2018
2 octobre 2018
Le site de Montélimar a été repris par la SAS Kaiser, par jugement du tribunal de commerce de Romans du 19 novembre 2014. La SAS Kaiser exploitait également un [...] .
Source officielleCh. Sociale -Section A
5fdd2f5c825bc09850b82641
2 octobre 2018
2 octobre 2018
Le site de Montélimar a été repris par la SAS Kaiser, par jugement du tribunal de commerce de Romans du 19 novembre 2014. La SAS Kaiser exploitait également un [...] .
Source officielleCour d'Appel
6253cc92bd3db21cbdd90894
16 mai 2013
16 mai 2013
, PROCÉDURE D'APPEL : Par requête du 30 mars 2012, la société KARI-KAINA a régulièrement interjeté appel de la décision qui lui a été signifiée le 26 mars 2012.
Source officielleCour d'Appel
6253cbb0bd3db21cbdd8e01c
30 mai 2011
30 mai 2011
Kassim Y...
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
65aa2224a34ad1000858185d
18 janvier 2024
18 janvier 2024
[X] a fait assigner la SCI Kaci devant le tribunal de grande instance de Libourne , par acte en date du 27 juin 2019.
Source officielle1ère Chambre
DCA_22NT01988_20230303
3 mars 2023
3 mars 2023
Padi Kali.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25VE03543_20260112
12 janvier 2026
12 janvier 2026
Par ailleurs, le recours de la SCI Kadi est dirigé contre un permis de construire un bâtiment comportant plus de deux logements.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_20LY03131_20220518
18 mai 2022
18 mai 2022
La SARL Kami et Kaze, dont l'objet social est l'exploitation de fonds de commerce de coiffure, avait à l'origine pour associés, M. E B et M.
Source officielle1ère Chambre
637dc88114982305d4c20288
11 octobre 2022
11 octobre 2022
MAF C/ [J] MAAF ASSURANCE SAS KALI et autres (...)
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
61625101929f6bffa995b3b7
4 décembre 2013
4 décembre 2013
La sci Kaci a acquis un hôtel meublé situé dans le même immeuble que la boucherie.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_20NC03433_20221201
1 décembre 2022
1 décembre 2022
Il résulte de tout ce qui précède que la SARL Toul Kaki et M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbc3bd3db21cbdd8e313
20 juin 2011
20 juin 2011
ARNAUD PETIT, magistrat chargé d'instruire l'affaire, assistée de Annick TIJOU, Adjoint administratif assermenté, ff de greffier, avons rendu l'ordonnance suivante dans l'affaire entre : Monsieur Kadir
Source officielleCour d'Appel
6253cad3bd3db21cbdd8c335
3 juillet 2008
3 juillet 2008
KAMI Transports ; Attendu que le droit à indemnisation de la S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253c868bd3db21cbdd85389
3 avril 2001
3 avril 2001
Hubert Y... 10, Boulevard du Maréchal Leclerc - 21240 TALANT DEFENDERESSES AU RECOURS : - Société MINES DE KALI SAINTE-THERESE Prise en la personne de son Président de Directoire Ayant son siège 31-32,
Source officielleCour d'Appel
6253c932bd3db21cbdd878ca
24 mars 2005
24 mars 2005
C... que le 24 juillet 1992 a été signée entre la BANQUE POPULAIRE DE LYON et la société KALI représentée par Mme Y...
Source officiellePage 2 sur 18