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507 résultats pour « Julie HACHE Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2EME PROTECTION SOCIALE

633fc2b1e633183e2ee17799

Appel

3 octobre 2022

3 octobre 2022

Le certificat médical final a fait état d'une « fracture de hanche droite avec pose de prothèse totale ».

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253c9a5bd3db21cbdd88e7f

Appel

6 février 2007

6 février 2007

Roger Michel Y..., d'une arthrose de la hanche droite avec mise en place d'une prothèse totale de hanche ; par la suite est apparue une paralysie partielle du pied droit.

Source officielle
CA

5ème Chambre

69e1d3bbcdc6046d4789f28d

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

juger que chaque partie supportera la charge des dépens exposés dans le cadre de la procédure d'appel. juger n'y avoir lieu à application de l'article 700 du CPC.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf3bd3db21cbdd91d1d

Appel

25 novembre 2014

25 novembre 2014

écritures régulièrement communiquées déposées le 1er octobre 2014 et à l'audience, la caisse primaire d'assurance maladie de la Sarthe demande à la cour d'infirmer le jugement entrepris et de dire et juger

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

67f755cfd8218d22f82bd4d8

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

Janvier 1968 à [Localité 5] de nationalité française domicilié : [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Olivia SYMNIACOS, SELARL ANIMALEX -AVOCATS, avocat plaidant au barreau d'ANNECY et par Me Julie

Source officielle
CA

2ème chambre sociale

6708c00e445a086e2bcedbc5

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

[X] déclare 'en marchant sur ce balai, mon pied a tourné, je suis tombé et j'ai ressenti une douleur au niveau de ma prothèse de hanche'.

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

6033a933735d815d4e2deb60

Appel

2 mai 2017

2 mai 2017

Le 10 avril 2004, une IRM a mis en évidence une ostéonécrose importante des deux hanches de stade II à droite et de stade I à gauche.

Source officielle
CA

Chambre 1-6

62c7c964cb8dca058e3e7851

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Il convient donc de juger que la fracture postopératoire dont elle a été victime a été favorisée par la paralysie sciatique.

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

603309c9aafc937c13f7ed43

Appel

12 octobre 2017

12 octobre 2017

, mais avait laissé apparaître des douleurs de genoux, et que l'examen clinique montrait une mobilité articulaire satisfaisante tant au niveau des hanches que des genoux.

Source officielle
CA

3e chambre

5fdd291ab6f402920f1ea6e0

Appel

4 octobre 2018

4 octobre 2018

Jean-Claude X... puis, le 4 mai 2005, une prothèse de hanche gauche. Le 19 mars 2007, M.

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

67ef6e2547c7caf29d4c4fc3

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

En ne prenant en compte que les séquelles liées à sa hanche droite, celles-ci correspondent au résultat attendu après une pose de prothèse totale de hanche. », ils retiennent néanmoins que le taux de l'incapacité

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

66177db1e5d80f0008c2e8e4

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

[S], A titre principal, ' Dire et juger le licenciement de M. [S] nul, ' Condamner la SAS [UE] à payer à M.

Source officielle
CA

1re chambre civile

63b546e3c9018405dfcaad0d

Appel

3 janvier 2023

3 janvier 2023

être déterminé au regard des conséquences entraînées par chacune d'elles, - dire et juger que les préjudices de M.

Source officielle
CA

Sociale D salle 3

643e357483146e04f531ebc6

Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

- Juger que le barème de l'article L1235-3 du code du travail est applicable. - Juger que M. [R] ne démontre pas avoir subi un quelconque préjudice.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6878871ce2f36c9774d808be

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

* * * DECISION Le 28 février 1992, Mme [D] [K], née le 3 juin 1961, a été victime d'un accident de la circulation ayant entraîné un traumatisme crânien et de la hanche gauche, d'une fracture

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CA

Chambre sociale

65449d8dc71a6a83181c8f7a

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

[K] [C], demande à la cour de': - Infirmer le jugement du 10 novembre 2021 en toutes ses dispositions, - Juger que la société Vignasse et Donney a manqué à son obligation de reclassement, - Juger

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CA

Ch.protection sociale 4-7

6960a070cdc6046d47b65bd2

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

contact a blessé la victime: marche Siège des lésions : localisations multiples global Nature des lésions : douleurs' Un certificat médical initial en date du 30 mai 2015 fait état d'un 'trauma hanche

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

68f1d5c50b565ec7590f7cc1

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Une radiographie de contrôle réalisée le 31 juillet 2014 a révélé une évolution favorable de la hanche gauche, ainsi qu'un dysplasie de la hanche droite, génératrice de coxalgies invalidantes, à raison

Source officielle
CA

5ème Chambre

627ca8a84781dc057dee7d10

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

[C] [D], atteint d'ostéonécrose bilatérale de hanche, a été opéré par le docteur [W] [O] à l'hôpital privé [12], l'intervention consistant en la mise en place d'une prothèse totale de hanche gauche.

Source officielle
CA

Chambre sociale section 3

62c7c9a5cb8dca058e3e7968

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

[O] déclare 'en marchant sur ce balai, mon pied a tourné, je suis tombé et j'ai ressenti une douleur au niveau de ma prothèse de hanche'.

Source officielle