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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 3
6162e83e7dc295bdec6a571e
12 septembre 2012
12 septembre 2012
SAINT MAUR AMBROISE prise en la personne de ses représentants légaux, [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Charles-hubert OLIVIER de la SCP LAGOURGUE - OLIVIER, avocat au barreau de PARIS, toque
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
651d02b7fe8d588318c1ad42
3 octobre 2023
3 octobre 2023
QUATRIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 03 OCTOBRE 2023 N° RG 21/03614 - N° Portalis DBVJ-V-B7F-MFS4 Madame [U] [O] c/ CAISSE DE CREDIT MUTUEL DE AMBOISE
Source officielleCour d'Appel
6253cc1dbd3db21cbdd8f2a8
29 février 2012
29 février 2012
24 décembre 1970, il a été procédé au partage des biens dépendant des successions de Pierre Augustin X... et son épouse, qui sont les parents d'Ambroise ; Qu'Ambroise X... a été alloti de la parcelle
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6285e15c6a1876057df5d440
18 mai 2022
18 mai 2022
AMBROSIA 10 Rue Léon Giraud 75019 PARIS Non représenté (déclaration d'appel signifié le 10 mai 2021selon les modalités de l'article 659 du code de procédure civile) COMPOSITION DE LA COUR :
Source officielle4eme Chambre Section 2
6879d5ea2db7cac9e5eb48b0
17 juillet 2025
17 juillet 2025
Statuant de nouveau, Déclarer et juger recevables et bien fondées les demandes formulées par Mme [C]. Déclarer et juger que la clinique Ambroise Paré a manqué à son obligation de sécurité.
Source officielleChambre 1-6
5ffc7ea68f55e255f3f43979
7 janvier 2021
7 janvier 2021
[F], de l'ONIAM et de l'Hôpital Européen Ambroise Paré.
Source officielle10e Chambre
5fdd58d6b8de4301bc063f5b
20 septembre 2018
20 septembre 2018
La fondation hôpital Ambroise Paré est intervenue volontairement à l'instance.
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
60345d13f96dbe4c1fa116a2
15 décembre 2016
15 décembre 2016
en ce qu'il a rejeté le recours en garantie du CMC Ambroise Paré à l'encontre du docteur [P], Statuant à nouveau, -juger que le CMC Ambroise Paré sera intégralement relevé et garanti de toute condamnation
Source officielle8ème chambre
DCA_25PA00601_20250611
11 juin 2025
11 juin 2025
Mandat 2024-51699 BJ 8728 du 22/06/2024: REGUL DOT GLO APA - JANV A JUIL 24 (7*3 230,38) ". 6.
Source officielle1ère Chambre
S.A.R.L. L'ATELIER DE L'AMBROISIEc/S.A
651d0336fe8d588318c1afeb
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Vu la déclaration formalisée par le RPVA le 6 août 2021 par le conseil de la SARL L'ATELIER DE L'AMBROISIE, interjetant appel du jugement susmentionné.
Source officielleChambre 1-1
66177d9ee5d80f0008c2e67a
10 avril 2024
10 avril 2024
L'EURL Spa Amoroso qui succombe est condamnée aux dépens.
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
64a7b00a3bcaf505db696621
6 juillet 2023
6 juillet 2023
[F] [I] a été admis à la clinique Ambroise Paré pour une médiatinoscopie réalisée par le Docteur [E].
Source officielleChambre Sociale
653b597e502b828318c4e4f2
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Juger que la SAS Fareva Amboise à procéder aux recherches de reclassement de Mme [C]. Juger que la SAS Fareva Amboise a rempli son obligation de sécurité.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
61624a7aa68110eae5b68fde
3 avril 2014
3 avril 2014
. **** FAITS ET PROCÉDURE Par acte sous seing privé du 26 novembre 1990, la société Bred Banque Populaire (la société Bred) a consenti à la société le Péché Saint-Ambroise un prêt de 4 900 000
Source officielleCour d'Appel
6253cc6cbd3db21cbdd900ee
9 janvier 2013
9 janvier 2013
Elles précisent qu'en l'espèce, le propriétaire initial était Jules Antoine L...qui a eu plusieurs enfants : - Angeline L...
Source officielleCour d'Appel
6253c885bd3db21cbdd85811
25 septembre 2001
25 septembre 2001
54150 BRIEY AMBROSINI X...
Source officielleChambre 1-9
653b587c502b828318c4e1e7
26 octobre 2023
26 octobre 2023
AXA FRANCE IARD Copie exécutoire délivrée le : à : Me Maud SECHEER Me Julie DE VALKENAERE Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution de NICE en date
Source officielleChambre 1-9
68fb978511af6ba0065f4356
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Par conclusions notifiées le 7 janvier 2025, monsieur [S] demandait à la cour de : - juger qu'il entend se désister de son appel, - juger que son désistement est accompli en vue de la formation d'un
Source officielleCour d'Appel
6253cc2ebd3db21cbdd8f657
17 février 2012
17 février 2012
(décédée le 18 décembre 1991) et ses onze enfants : Germaine, Raymond, Christiane, Roger, Claude, Arlette, Hermann, Marie, Josèphe, Christian et Ambroise Y....
Source officielleChambre 1-9
69f44a62cdc6046d472f1c73
30 avril 2026
30 avril 2026
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 12 mars 2026, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Ambroise
Source officiellePage 2 sur 20