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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
2e chambre de la famille
6789f6fe39ae1759ccf60610
16 janvier 2025
16 janvier 2025
nationalité Française [Adresse 13] [Localité 17] et Madame [I] [P] née le [Date naissance 7] 1973 à [Localité 16] de nationalité Française [Adresse 8] [Localité 11] Représentées par Me Nathalie JOUKOFF
Source officielleCour d'Appel
6253c84cbd3db21cbdd84d19
20 novembre 1998
20 novembre 1998
Francs, *] match gagné chez nous 500 Francs, [* match nul à l'extérieur 300 Francs, *] match nul chez nous 250 Francs, 2°Coupe de France - 1° Tour où nous rentrons 400 Francs, - 2° Tour que nous jouons
Source officielleChambre des Etrangers
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25 août 2023
25 août 2023
N° RG 23/02933 - N° Portalis DBV2-V-B7H-JOKO COUR D'APPEL DE ROUEN JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 25 AOUT 2023 Nous, Manuel URBANO, Conseiller à la cour d'appel de
Source officielleCour d'Appel
6253ca48bd3db21cbdd8a8f3
9 janvier 2008
9 janvier 2008
né le 14 Mars 1960 à ARCACHON (33120) de nationalité Française ... 33260 CAZAUX représenté par la SCP JOUGLA-JOUGLA, avoués à la Cour assisté de Me Nathalie JOUKOFF, avocat au barreau de BEZIERS
Source officielleChambre Premier Président
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2 avril 2024
2 avril 2024
N° RG 23/03085 - N° Portalis DBV2-V-B7H-JOUK COUR D'APPEL DE ROUEN JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT RÉPARATION DU PRÉJUDICE LIÉ À UNE DÉTENTION PROVISOIRE INJUSTIFIÉE ORDONNANCE DU 02 AVRIL
Source officielle7ème Ch Prud'homale
65aa2d8e009f81000890db74
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Elle appartient au groupe JOUNO. Elle applique la convention collective des exploitations maraîchères d'Ille et Vilaine et du Morbihan.
Source officielleCour d'Appel
6253c9bdbd3db21cbdd8923f
19 octobre 2007
19 octobre 2007
Le tableau produit par la SARL AMMI IMMOBILIER, dont le contenu n'est pas contesté par Madame X..., démontre que les salaires perçus par cette dernière ont joujours été d'un montant supérieur à celui des
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
615e0e82c25a97f0381f5761
25 avril 2013
25 avril 2013
W] Madame [Y] [N] épouse [W] demeurant tous deux [Adresse 3] représentés par la SCP BLIN en la personne de Maître Michel BLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0058 assistés de la SELARL JOUF-LANGAGNE-BOISSAVY
Source officielleCour d'Appel
6253cde6bd3db21cbdd94e63
1 mars 2021
1 mars 2021
avec un fil de fer, qu'il y avait plusieurs pancartes sur lesquelles on pouvait lire les inscriptions suivantes « contractuel pa chyen doublut, zo en danjé, zaza dewo », « UTS-UGTG JOU NOU KE LETE JOUNOU
Source officielle2e chambre civile
663089780316960008413515
25 avril 2024
25 avril 2024
Française [Adresse 1] [Localité 8] Représenté par Me Estelle FERNANDEZ, avocat au barreau de BEZIERS Association RUGBY OLYMPIQUE AGATHOISE [Adresse 13] [Localité 8] Représentée par Me Nathalie JOUKOFF
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
64a6607fbbd03a05db965354
5 juillet 2023
5 juillet 2023
plans d'exécution ; - La société Alma Services, sous-traitant au titre du lot cloisons, doublages et gaines de désenfumage ; - La société Plaka Group France, fournisseur des joints de dilatation Jocof
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
64a6607fbbd03a05db965356
5 juillet 2023
5 juillet 2023
plans d'exécution ; - La société Alma Services, sous-traitant au titre du lot cloisons, doublages et gaines de désenfumage ; - La société Plaka Group France, fournisseur des joints de dilatation Jocof
Source officielleCour d'Appel
6253cb2cbd3db21cbdd8d049
24 novembre 2008
24 novembre 2008
Attendu que la société CREATIS souligne que, dans l'article I 2 de ses conditions générales de vente qu'elle verse elle-même aux débats, PANORIMMO a pris soin de préciser : " En aucun cas nous ne jouons
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT01736_20241206
6 décembre 2024
6 décembre 2024
Jouno, président de la formation de jugement, M. Ambert, rapporteur et Mme Guillou, greffière d'audience, conformément aux prescriptions de l'article R. 741-7 du code de justice administrative.
Source officielleCour d'Appel
6253cce6bd3db21cbdd91a07
20 août 2014
20 août 2014
Les métiers de la prévention et de la sécurité requièrent un sérieux, un professionnalisme et une fiabilité irréprochables, compte tenu du rôle que nous jouons.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE
63bfb2275e2fbe7c90043507
10 janvier 2023
10 janvier 2023
[X], que "son dernier joujou c'est d'avoir les yeux rivés sur les écrans des caméras", puis qu'ensuite il téléphonait à la caisse pour faire passer le message que cela n'allait.
Source officielle5e chambre civile
670f58384ad0d5ee7d7e5b78
15 octobre 2024
15 octobre 2024
, avocat au barreau de BEZIERS, avocat postulant et plaidant INTIMES : Monsieur [M] [U] né le 15 Avril 1950 à [Localité 19] (SUISSE) [Adresse 7] [Localité 16] Représenté par Me Nathalie JOUKOFF
Source officielleCour d'Appel
6253cc1dbd3db21cbdd8f2c4
20 juin 2011
20 juin 2011
Les métiers de la prévention et de la sécurité requièrent un sérieux, un professionnalisme et une fiabilité irréprochables, compte tenu du rôle que nous jouons.
Source officielle3e chambre
63c10a5bbf9fd47c90a13e7a
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Nous insistions pour arrêter le jeu car les balles du paint-ball étaient trop douloureuses, nous avions trop chaud ce jour-là et nous avions peur car nous jouions avec des plus grands que nous (pour rappel
Source officielle1ère chambre
635b7201b201587f74be036a
27 octobre 2022
27 octobre 2022
temporaire partielle à 50 % : 83 jours X 25 euros X 50 % = 1 037,50 euros - gêne temporaire partielle à 25 % : 21 jours X 25 euros X 25 % = 131,25 euros - gêne temporaire partielle à 10 % : 186 jouors
Source officiellePage 2 sur 2