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82 résultats pour « Jennyfer QUANDALLE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

8e Chambre A

6034f60ee7a11c23f6e80634

Appel

30 juin 2016

30 juin 2016

PRESSE JUDICIAIRE ET PERIODIQUE D DU SUD EST dont le siège social est [Adresse 3] représentée par Me Pierre LIBERAS de la SELARL LIBERAS & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Jennifer

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cbcebd3db21cbdd8e533

Appel

1 juin 2010

1 juin 2010

Alain MAUNIER, Conseiller DEBATS : à l'audience publique du 26 Avril 2010 sur le rapport de Monsieur Alain MAUNIER, Conseiller GREFFIER : la Cour était assistée lors des débats de Madame Jennifer

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CA

Chambre 4-3

696161cecdc6046d47c6dac2

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

DU 08 JANVIER 2026 N° 2026/ 13 RG 21/13810 N° Portalis DBVB-V-B7F-BIEVK [U] [R] C/ S.A.R.L. [3] Copie exécutoire délivrée le 8 Janvier 2026 à : - Me Jennifer

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

64ae4b07a1775905dba3bc60

Appel

11 juillet 2023

11 juillet 2023

[S] [Z] né le 22 septembre 1991 à [Localité 2], de nationalité algérienne RETENU au centre de rétention : [1] assisté de Me Jennifer Cambla, avocat au barreau de Paris substitué par Me Abdelmadjid

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CA

1ère Chambre

64364c9829c3df04f589a435

Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

SITTI, dont le siège social est situé [Adresse 3] Représentée par Me Jennifer BOULEVARD, avocat postulant au barreau de CHAMBERY Représentée par la SELARL ONE LEGAL, avocats plaidants au barreau de

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CA

5ème chambre sociale PH

6684eaf8a0de54ff609f7f06

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Sur le rappel de salaire : - elle a assumé la gestion du magasin Jennifer d'[Localité 2], Mme [L] étant très peu présente sur le site.

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CA

CHAMBRE SOCIALE A

5fdd754cfebe5f213e439734

Appel

12 septembre 2018

12 septembre 2018

DU : Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de LYON du 03 Juin 2016 RG : F 13/03054 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE A ARRÊT DU 12 SEPTEMBRE 2018 APPELANTE : Jennifer

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CA

Chambre sociale

662b43b7fe2545000831481c

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Fabienne RAYON, Présidente de chambre, Rodolphe UGUEN-LAITHIER, Conseiller, GREFFIER LORS DES DÉBATS : Jennifer

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CA

Chambre sociale

679334bd54e6f046d26ca3c2

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

[U] expose que : - les agissements de la société sont survenus le jour où il a alerté la direction sur sa surcharge de travail et quand il a dû prendre un congé pour enfant malade.

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CA

Chambre sociale

65449d1bc71a6a83181c8d8a

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, président, Rodolphe UGUEN-LAITHIER, Conseiller, Katherine DIJOUX-GONTHIER, Conseiller, GREFFIER LORS DES DÉBATS : Jennifer

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CA

Chambre sociale

65449d1cc71a6a83181c8d8c

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, président, Rodolphe UGUEN-LAITHIER, Conseiller, Katherine DIJOUX-GONTHIER, Conseiller, GREFFIER LORS DES DÉBATS : Jennifer

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CA

Chambre civile 1-5

69d8865acdc6046d47b9f0db

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

VERSAILLES N° RG : 2025R00036 Expéditions exécutoires Copies certifiées conformes délivrées le : 09.04.2026 à : Me Philippe CHATEAUNEUF, avocat au barreau de VERSAILLES, 643 Me Jennifer

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CA

Pôle 4 - Chambre 8

5fd9cd30dc040306933ff209

Appel

21 novembre 2019

21 novembre 2019

naissance 3] 1972 à [Localité 29] (91) [Adresse 4] [Localité 23] représentés par Me Jean-Sébastien Tesler de la selarl Ad Litem Juris, avocat au barreau de l'Essonne ayant pour avocat plaidant Me Jennifer

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CA

Pôle 1 - Chambre 2

6162bb48f32b7c38854c301a

Appel

15 février 2012

15 février 2012

cette qualité audit siège [Adresse 31] [Localité 34] SARL FACECOM représentée par son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 19] [Localité 63] SAS STOCK J BOUTIQUE JENNYFER

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CA

Pôle 6 - Chambre 4

61639b98a876d6c869757c59

Appel

30 juin 2009

30 juin 2009

SAINTE MARÉVILLE, lors des débats ARRÊT : - contradictoire - prononcé publiquement par Madame Charlotte DINTILHAC, Présidente - signé par Madame Charlotte DINTILHAC, Présidente et par Madame Jenny

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Cour d'Appel

6253cd32bd3db21cbdd92906

Appel

27 octobre 2015

27 octobre 2015

Chez B...Mélanie ... 35000 RENNES comparante assistée de Me Jennifer LELOUEY Madame Annick Z..., en qualité d'administratrice ad'hoc de la mineure Yala X...

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CA

11e Chambre A

60376561e2b412426e1269cb

Appel

31 mars 2015

31 mars 2015

FOND DU 31 MARS 2015 N°2015/ 190 Rôle N° 14/00291 SCI PHAINVEST C/ SELAS PHARMACIE DU [Adresse 1] Grosse délivrée le : à : Me Jennifer

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CA

Chambre sociale

668e2558fcf93851fdd646a9

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Fabienne RAYON, Présidente de chambre, Rodolphe UGUEN-LAITHIER, Conseiller, GREFFIER LORS DES DÉBATS : Jennifer

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CA

Chambre sociale

679334bd54e6f046d26ca3c4

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Fabienne RAYON, Présidente de chambre, Rodolphe UGUEN-LAITHIER, Conseiller, GREFFIER LORS DES DÉBATS : Jennifer

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CA

Cour d'Appel

6253cc21bd3db21cbdd8f36c

Appel

30 septembre 2009

30 septembre 2009

Madame Sylvie W... les sommes de : 5. 500, 2 euros B titre de rappel de salaire, 550 euros de congés payés, 1 000 euros B titre de dommages et intérLts pour résistance abusive, Mademoiselle Jenny

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