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204 résultats pour « Jean-pierre BROSSEAU »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

1ère chambre

DCA_25PA00038_20250710

Admin. Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle

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CA

2ème Chambre

62c91ac1f3eafe9fcf075fc9

Appel

8 juillet 2022

8 juillet 2022

Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : -Me Yohann KERMEUR -Me Pierre

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_25PA00126_20251211

Admin. Appel

11 décembre 2025

11 décembre 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hélène Brémeau-Manesme, - les conclusions de M.

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_25PA00669_20251211

Admin. Appel

11 décembre 2025

11 décembre 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hélène Brémeau-Manesme, - les conclusions de M. Jean-François Gobeill, rapporteur public. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

60372db82e21be08d49c13cc

Appel

26 mai 2015

26 mai 2015

[G] [H] né le [Date naissance 1] 1981 à [Localité 1] (RHÔNE) [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Marlène BRESLAU-BERTONCINI, avocat au barreau de LYON INTIMES : M.

Source officielle
CA

Chambre de la Famille

69f19a14cdc6046d47ede1e6

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

La Cour a été assistée lors des débats et lors du prononcé de l'arrêt par Monsieur Jean-Christophe ESTIOT, Greffier. Le 25 janvier 2021, M.

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_25PA02820_20260506

Admin. Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f2bd3db21cbdd86c71

Appel

10 novembre 2003

10 novembre 2003

Monsieur Jean-Pierre A... représentés par Me TANDONNET, avoué assistés de la SCP TANDONNET - BASTOUL, avocats INTIMES D'autre part, a rendu l'arrêt contradictoire suivant après que la cause ait été débattue

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_25PA01039_20260312

Admin. Appel

12 mars 2026

12 mars 2026

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hélène Brémeau-Manesme, - les conclusions de M. Jean-François Gobeill, rapporteur public, - les observations de M.

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_25PA04324_20260312

Admin. Appel

12 mars 2026

12 mars 2026

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CA

Chambre 1-3

64a7af5a3bcaf505db69630c

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

[UF] [H] demeurant [Adresse 2] représentée et plaidant par Me Michel GOUGOT de la SCP TROEGELER - GOUGOT - BREDEAU- TROEGELER - MONCHAUZOU, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE M.

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_25PA02153_20260312

Admin. Appel

12 mars 2026

12 mars 2026

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hélène Brémeau-Manesme, - les conclusions de M. Jean-François Gobeill, rapporteur public, - les observations de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca4ebd3db21cbdd8aa29

Appel

31 janvier 2008

31 janvier 2008

FV / LG Jean-Marc X... C / S. A. UNION DE CREDIT POUR LE BATIMENT (UCB) Olivier Y...

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

68f1d5ba0b565ec7590f7bd7

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

TRAVAIL, Etablissement Public National, pris en son Etablissement FRANCE TRAVAIL SERVICES, représenté par le directeur de FRANCE TRAVAIL SERVICES [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Jean-dylan

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c93bbd3db21cbdd87a7a

Appel

7 décembre 2005

7 décembre 2005

T DU 7 DECEMBRE 2005 ------------------------ Composition de la Chambre de l'Instruction de la Cour d'Appel d'AGEN, tenue en Chambre du Conseil lors des débats du 7 Décembre 2005 : Monsieur Jean-Louis

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc59bd3db21cbdd8fd4b

Appel

23 octobre 2012

23 octobre 2012

APPELANTE : SARL COMPTOIR DES SAVONNIERS agissant poursuites et diligences en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège 43 rue Gambetta 64500 ST JEAN

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

68f1d5ba0b565ec7590f7bdb

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

TRAVAIL SERVICES, représenté par la directrice de FRANCE TRAVAIL SERVICES prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Jean-dylan

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca48bd3db21cbdd8a8f8

Appel

22 janvier 2008

22 janvier 2008

CV/LG Jean-Marc X...

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_24PA05174_20251023

Admin. Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_25PA02207_20260506

Admin. Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hélène Brémeau-Manesme, - les conclusions de M.

Source officielle