CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

37 353 résultats pour « Jean-Pierre FAVRE »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cac1bd3db21cbdd8bf6d

Appel

4 mars 2008

4 mars 2008

civile ; -condamné Jean-Pierre X... aux dépens

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdbbd3db21cbdd91810

Appel

18 juin 2014

18 juin 2014

Jean-Pierre X...et Mme Marie-Claire X...aux dépens.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab7bd3db21cbdd8bd45

Appel

6 mai 2008

6 mai 2008

Par exploits des 2 et 3 août 1994, Jean X... a fait assigner Georgette B..., Pierre Z... et Joseph Y... en annulation de la vente, pour dol, et en paiement de dommages et intérêts devant le Tribunal de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca6abd3db21cbdd8af66

Appel

29 mai 2008

29 mai 2008

Jean- Pierre X...conteste l'état de recouvrement en indiquant qu'il n'a pu faire valoir ses droits en appel alors qu'il avait sollicité et obtenu une décision d'aide juridictionnelle.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1fbd3db21cbdd92537

Appel

25 avril 2006

25 avril 2006

. : JLR/ MJB ARRÊT N ORIGINE : JUGEMENT du Conseil de Prud'hommes de SAINT-PIERRE en date du 07 Septembre 2004 COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS DE LA RÉUNION CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 25 AVRIL 2006

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur Y... Jean-Paul, le 14 Novembre 2003c/Madame X

6253c94ebd3db21cbdd87e48

Appel

6 février 2006

6 février 2006

Jean-Paul L APPEL : Appel a été interjeté par : Monsieur Y... Jean-Paul, le 14 Novembre 2003 contre Madame X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7fbd3db21cbdd9047b

Appel

26 mars 2013

26 mars 2013

Jean-Louis X... et Mme Chantal Y..., lesquels ont été reçus en leurs constitutions de partie civile. Le 8 juin 2012, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb11bd3db21cbdd8cc6d

Appel

17 octobre 2008

17 octobre 2008

Pierre D..., se faire communiquer à cet effet les relevés bancaires et tous autres documents utiles, Jean Pierre D...a été admis à la liquidation judiciaire suivant jugement du Tribunal de grande instance

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c7bd3db21cbdd8934c

Appel

11 septembre 2007

11 septembre 2007

X... de sa demande de communication de pièces, les pièces demandées ayant déjà été communiquées ou n'existant pas ; - prononcer le divorce aux torts exclusifs de Jean-Pierre X... ; - débouter Jean-Pierre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9aebd3db21cbdd89046

Appel

31 janvier 2007

31 janvier 2007

Jean-Pierre Z... ... Comparant et assisté de Me AVELINE substituant la SCP TEISSONNIERE et ASSOCIES (avocats au barreau de PARIS) COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE N.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3ebd3db21cbdd92bd4

Appel

9 décembre 2015

9 décembre 2015

Jean Pierre X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb0fbd3db21cbdd8cc27

Appel

14 octobre 2008

14 octobre 2008

Jean-Pierre X..., régulièrement assigné, n'a pas constitué avoué.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca7ebd3db21cbdd8b2bd

Appel

10 juin 2008

10 juin 2008

Pierre X... a alors engagé une action en responsabilité civile contre les Drs Hélène Y... et Jean- Philippe Z....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc33bd3db21cbdd8f74c

Appel

23 mai 2012

23 mai 2012

Il sollicite la réformation de l'ordonnance entreprise et que Maître Jean-Pierre Y...soit autorisé à régulariser la vente dans un délai d'un mois.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb06bd3db21cbdd8cb0c

Appel

5 novembre 2008

5 novembre 2008

Jean-Pierre C... a relevé appel de cette décision le 21 janvier 2008.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb43bd3db21cbdd8d324

Appel

22 mars 2010

22 mars 2010

évoluer Jean-Pierre X... sur un autre poste.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca6ebd3db21cbdd8b031

Appel

28 mars 2008

28 mars 2008

Jean- Pierre Z... ... M. André Z... ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c856bd3db21cbdd84f63

Appel

22 juin 2000

22 juin 2000

Jean-Pierre S. rendue le 14 mars 1996, faite par M. X... A. le 22 juillet 1996 en conséquence a validé cette ordonnance ; Attendu que M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad5bd3db21cbdd8c3b7

Appel

18 septembre 2008

18 septembre 2008

le no AJ08 / 1598 Monsieur Jean X... ... 97430 LE TAMPON REQUERANT ORDONNANCE No 61 Du dix huit Septembre deux mille huit Nous, Christian FABRE, conseiller désigné par ordonnance du Premier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca89bd3db21cbdd8b4c2

Appel

4 juin 2008

4 juin 2008

Jean- Pierre C / Y...

Source officielle

Page 2 sur 1868

← PrécédentSuivant →