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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9f3bd3db21cbdd89a11
19 octobre 2007
19 octobre 2007
G : 06 / 01406 Conseil de Prud'hommes de SAINT DIE DES VOSGES F04 / 148 10 avril 2006 COUR D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE APPELANT : Monsieur Jean-Pascal X... ...
Source officielleCour d'Appel
6253ccecbd3db21cbdd91b5e
16 octobre 2014
16 octobre 2014
Jean-Pascal A..., Melle Sandrine B...
Source officielleChambre 1-3
678b47138cafc520068c1667
17 janvier 2025
17 janvier 2025
Adresse 2] [Localité 1] Chambre 1-3 N° RG 21/17146 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BIP5X Ordonnance n° 2025/M5 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT D'INSTANCE ET D'ACTION Mme [W] [K] Représentant : Me Jean-pascal
Source officielle1ère Chambre
63d37af7d1bc2605de4b4c5b
26 janvier 2023
26 janvier 2023
[V] [H] et Mme [D] [W] Représentés par Me Jean-pascal TREINS de la SCP TREINS-POULET-VIAN ET ASSOCIÉS, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND Timbre fiscal acquitté INTIMES ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT
Source officielleChambre 1-5
695e3c8b75782d5f06116bf5
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Représentant : Me Henri LABI, avocat au barreau de MARSEILLE Société MAAF ASSURANCES Représentant : Me Henri LABI, avocat au barreau de MARSEILLE Compagnie d'assurance AREAS DOMMAGES Représentant : Me Jean-pascal
Source officielle17e chambre
653b5a0d502b828318c4e7d4
3 octobre 2023
3 octobre 2023
n° RG N° RG 22/01900 - N° Portalis DBV3-V-B7G-VIJZ du rôle général, opposant : Madame [R] [J], décédée le 20 décembre 2022 de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Jean-pascal
Source officielleCour d'Appel
6253cb65bd3db21cbdd8d5f3
1 décembre 2010
1 décembre 2010
Jean Pascal Y.... Des difficultés relationnelles au sein de la direction de la logistique devaient se développer pour aboutir à l'ouverture d'une procédure de licenciement.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6035f588a235e55b0e5a9546
22 janvier 2016
22 janvier 2016
du 12 Juin 2014 -Cour d'Appel de PARIS - RG n° 13/05489 APPELANTS Monsieur [Q] [G] [M] [Z] né le [Date naissance 1] 1970 à [Localité 1] ( 92 ) demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Jean-pascal
Source officielleChambre sociale 4-1
67f8a21e40b8f5486fedd841
10 avril 2025
10 avril 2025
exécution ou inexécution Décision attaquée : n° F 23/00239 rendue par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de POISSY le 12 Novembre 2024 Appelante : Madame [W] [K], représentant : Me Jean-pascal
Source officielleChambre 1-11 référés
634507a83d3abfadff7c790e
10 octobre 2022
10 octobre 2022
LE NEPTUNE EN CAMARGUE Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Jean pascal JUAN - Me Joseph MAGNAN Prononcée à la suite d'une assignation en référé en
Source officielleCour d'Appel
6253cda8bd3db21cbdd94098
22 juin 2018
22 juin 2018
Représentée par Me Caroline G... de la SCP SCP NABOUDET - HATET, avocat au barreau de PARIS, toque : L0046 INTIMÉS Monsieur Jean-Marc Z... né le [...] à ARGENTEUIL et Madame Laurence A... épouse
Source officielleChambre Commerciale
68e9e7c51cc27cf28f909694
9 octobre 2025
9 octobre 2025
HOLDING [B] Représentée par son gérant en exercice [Adresse 3] [Localité 9] représentés par Me Jean-Pascal CHAZAL de la SELARL CADRA, avocat au barreau de VALENCE M.
Source officielleChambre 3-3
62ce62df9a20ce9fcf1267c1
12 juillet 2022
12 juillet 2022
[W] [D] Représenté par Me Jean Pascal JUAN de LEX MEA, avocat au barreau de TARASCON Intimé et demandeur à l'incident ORDONNANCE D'INCIDENT du 12 juillet 2022 Nous, Valérie GERARD,
Source officielleChambre 1-1
68f86840d7e432441d85c05a
21 octobre 2025
21 octobre 2025
ENTREPRISE [V] [4] Tous deux représentés par Me Jean pascal JUAN de LEX MEA, avocat au barreau de TARASCON Intimés ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Fabienne ALLARD, magistrat de la mise
Source officielle1ère chambre civile B
6a0ff2fdcdc6046d478963fe
21 mai 2026
21 mai 2026
Localité 3] (69) [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Corinne MENICHELLI de la SELARL SELARL INTER-BARREAUX BDMV AVOCATS, avocat au barreau de LYON, toque : 763 ayant pour avocat plaidant Me Jean-Pascal
Source officielleCour d'Appel
6253cd1bbd3db21cbdd92460
23 avril 2015
23 avril 2015
YY..., Jocelyne ZZ..., Amandine AA..., Olivier BB..., Dominique CC..., Patricia DD..., Jean-Pascal EE..., SYNDICAT SUD PROTECTION SOCIALE, PREFECTURE DE LA CHARENTE-MARITIME, PREFECTURE DE REGION
Source officielleChambre 1-2
63b7cc786b63637c907b787b
3 janvier 2023
3 janvier 2023
PHENIX CAPITAL Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean Pascal JUAN Me Jean-Pierre TERTIAN Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue pao le Président
Source officielleCour d'Appel
6253c956bd3db21cbdd87fa8
8 février 2006
8 février 2006
nationalité Française né le 18 Janvier 1939 à NERIGNAC (86) Profession : Retraité, demeurant xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxLe Bourg - 86150 NERIGNAC représenté par la SCP COUDAMY, avoués à la Cour assisté de Me Jean-Pascal
Source officielle14e Chambre
61629f7d35a5d4e0c2ddca64
7 mai 2013
7 mai 2013
Rôle N° 12/02298 [Q] [V] épouse [D] C/ CARSAT SUD-EST MNC - MISSION NATIONALE DE CONTROLE ET D'AUDIT DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE Grosse délivrée le : à : Me Jean
Source officielleCour d'Appel
6253ca04bd3db21cbdd89d49
23 octobre 2007
23 octobre 2007
son adresse ; que ces faits constituent le fondement allégué de la démission ; que bien que celui-ci nie de tels propos, il résulte de l'attestation de Miranda Vanzeler qu'à de nombreuses reprises, Jean
Source officiellePage 2 sur 541
LES DOUCEURS DE ST DO, LEBLANC, Jean-Louis Pascal Daniel Lucien
mise en activité de la société sur achat ou apport. Acte en date du 13/07/2026 enregistré au Saint-Brieuc le 23/07/2026 sous le numéro Dossier 2026 00041536, Réf 2204P01 2026 A 02515 Adresse de l'ancien propriétaire: 5 Place de la Mairie 22800 Saint-Donan
23/08/2026
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MEUNIER, Jean-Yves Pierre Pascal
21/08/2026
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LABREUCHE, Pascal, Jean-Paul
20/08/2026
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Camara, Jean Claude Pascal
20/08/2026
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LOUDIEU, Jean-Pierre, Pascal
19/08/2026
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