Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DCA_24PA03556_20250613
13 juin 2025
13 juin 2025
La SCI Jacob 6ème, propriétaire de deux pièces contigües mais non communicantes situées au dernier étage de l'immeuble sis 23 rue Jacob à Paris, et qu'elle donnait conjointement à bail, a été mise en demeure
Source officielleChambre Sociale
6162c5101e6e05567349086a
21 juin 2012
21 juin 2012
GAUTIER substitué par Me BORGEOT (avocats au barreau de LYON) COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DELIBERE : Monsieur Bernard VIGNY, Conseiller, faisant fonction de président, Madame Dominique JACOB
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02107_20230323
23 mars 2023
23 mars 2023
paiement d'une somme de 2 196 169,12 euros HT avec les intérêts et la capitalisation ou, à titre subsidiaire, de condamner solidairement le centre hospitalier et les sociétés Vasconi Associés Architectes, Jacobs
Source officielleCour d'Appel
6253cd42bd3db21cbdd92cad
7 janvier 2016
7 janvier 2016
PAR CES MOTIFS : Nous, Dominique JACOB, conseiller délégué par Monsieur le Premier Président de la cour d'appel de Grenoble, statuant publiquement, par ordonnance contradictoire et en dernier ressort
Source officielleCour d'Appel
6253ca8abd3db21cbdd8b4f8
27 mars 2008
27 mars 2008
Jacob X... a assigné la BNP, la société Eurofis et M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd57bd3db21cbdd92fe2
7 mars 2016
7 mars 2016
Jacob Pedro X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd6abd3db21cbdd93482
19 août 2016
19 août 2016
PAR CES MOTIFS Nous, Dominique JACOB, conseiller, délégué par ordonnance du 17 août 2016 par Mme CLOZEL TRUCHE, Président, délégué par le premier président de la cour d'appel de Grenoble, en vertu d'une
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
603650fb82baefb2074435cc
12 novembre 2015
12 novembre 2015
Numéro d'inscription au répertoire général : 14/14511 Décision déférée à la Cour : Jugement du 10 Juin 2014 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 12/00929 APPELANTE SCI LECLERC JACOBINS
Source officielleCour d'Appel
6253ccdcbd3db21cbdd91879
24 juin 2014
24 juin 2014
Jacobo X... Mme Antonia F... Mme Joséfa Z...M. Juan X... M. Jésus X...M. Joaquin X...-C...M. Sébastien X... Mme Joaquina C... veuve X...
Source officielleCour d'Appel
6253ccdcbd3db21cbdd91886
24 juin 2014
24 juin 2014
Jacobo X... Mme Antonia G... Mme Joséfa Z...M. Juan X... M. Jésus X...M. Joaquin X...-C...M. Sébastien X... Mme Joaquina C... veuve X...
Source officielle2ème Chambre
DCA_23NT01388_20250502
2 mai 2025
2 mai 2025
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : L'association pour la défense du cadre de vie et de l'environnement de la Jacopière, M. et Mme D et E C et M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca7abd3db21cbdd8b231
29 janvier 2008
29 janvier 2008
G. 07 / 6717 Maître Bruno B... ès qualités d' administrateur judiciaire de la SAS BOULANGERIE DES JACOBINS ... ...
Source officielleChambre Sociale
6162be8e99b588421c5e38ad
4 janvier 2012
4 janvier 2012
assisté par Me MERESSE Fleurine (avocat au barreau de VALENCE) COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Daniel DELPEUCH, Président de Chambre, Madame Dominique JACOB
Source officielleCour d'Appel
6253cbbcbd3db21cbdd8e1f7
14 juin 2011
14 juin 2011
19/ 21 Allée de l'Europe 92110 CLICHY représentée par la SCP ARNAUDY ET BAECHLIN, avoués à la Cour assistée de Me Philippe BOCQUILLON, avocat au barreau de PARIS, toque : E1085 INTIME Monsieur Jacob
Source officielleCour d'Appel
6253c943bd3db21cbdd87c5a
25 octobre 2005
25 octobre 2005
Foy ou par les usines Jacob, l'essentiel étant que le modèle soit un modèle Castel vieilli.
Source officielleCour d'Appel
6253cc9bbd3db21cbdd90ac5
27 septembre 2013
27 septembre 2013
Monsieur le procureur général près la cour d'appel de Grenoble qui a fait connaître son avis le 19 SEPTEMBRE 2013 DEBATS : A l'audience tenue en chambre du conseil le 26 Septembre 2013 par Dominique JACOB
Source officielleCour d'Appel
6253ccaebd3db21cbdd90edb
18 septembre 2013
18 septembre 2013
SCI DE BABYLONE C/ Syndic. de copropriété ROOSEVELT JACOBINS REPRÉSENTE PAR SON SYNDIC LA SOCIÉTÉ NEXITY COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE ORDONNANCE DE MISE EN ETAT 18 Septembre 2013
Source officielleHospitalisation D'office
5fd949b4baeed0316797f50e
28 février 2020
28 février 2020
communiquée à Monsieur le procureur général près la cour d'appel de Grenoble qui a fait connaître son avis le 24 février 2020, DEBATS : A l'audience publique tenue le 26 février 2020 par Dominique JACOB
Source officielleCour d'Appel
6253ca23bd3db21cbdd8a2ab
23 novembre 2007
23 novembre 2007
APPELANT : Monsieur Jimmy Jean Pierre X... ... ... 97423 LE GUILLAUME Représentant : Me Dominique LAW-WAI (avocat au barreau de SAINT DENIS) INTIME : Monsieur Andréas Jacob Y... ...
Source officielleCour d'Appel
6253cc9bbd3db21cbdd90ac6
27 septembre 2013
27 septembre 2013
communiquée à Monsieur le procureur général près la cour d'appel de Grenoble qui a fait connaître son avis les 19 et 20 septembre 2013 DEBATS : A l'audience publique tenue le 26 Septembre 2013 par Dominique JACOB
Source officiellePage 2 sur 59
JACOBY-KOALY, Estelle
03/07/2026
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JACOBY-KOALY, Yvanick
07/05/2026
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JACOBY, Sam, Morgan, JACOBY
02/05/2026
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JACOBY, Sam, Morgan
20/03/2026
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JACOBY, Fabrice André Pierre
22/01/2026
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