Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4e Chambre A
6033725a9c748e26cc0c78e9
15 juin 2017
15 juin 2017
E-F de la proposition n° 1 de l'expert d'autre part, en l'absence de contiguïté entre ces parcelles en raison de la présence d'un passage séparant ces parcelles ainsi que la parcelle [Cadastre 1] des
Source officielleCour d'Appel
6253cd9abd3db21cbdd93d5c
5 octobre 2017
5 octobre 2017
vendu les 1er septembre 2009 et 17 juin 2010 à Monsieur Jérôme Z...deux parcelles respectivement cadastrées section BX no80 et 85 situées au lieudit ...puis le 23 juillet 2012 à Monsieur Anthony Y...une
Source officielleCour d'Appel
6253cd9fbd3db21cbdd93e6a
15 juin 2017
15 juin 2017
représenté de Me SERRE de la SCP LEVY BALZARINI SAGNES SERRE, avocat au barreau de MONTPELLIER Monsieur Jérôme Z... né le [...]
Source officielleCour d'Appel
6253cc42bd3db21cbdd8fa08
25 juillet 2012
25 juillet 2012
Paul Jérôme E... est décédé le 19 juillet 1985 à AJACCIO laissant pour lui succéder ses quatre enfants : Jean Antoine E..., Charlotte Marie Thérèse E..., Paul Joseph E... et Charlotte Marie Aurélie E..
Source officielleCour d'Appel
6253cb8cbd3db21cbdd8dc11
14 avril 2011
14 avril 2011
Jérôme Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cae6bd3db21cbdd8c6aa
5 juin 2008
5 juin 2008
En conséquence, CONDAMNER la Caisse Nationale d'Assurance Vieillesse à attribuer à Monsieur Jérôme X... 16 trimestres supplémentaires au titre de sa durée d'assurance.
Source officielle1ère chambre 1ère section
6162ec256c9bddc8258475c2
29 mars 2012
29 mars 2012
AS508, à droite des boitiers de gaz et électricité, -autoriser la pose d'un panneau «Propriété privée» à l'entrée de la parcelle AS[Cadastre 6], subsidiairement à l'entrée de la parcelle AS[Cadastre
Source officielleChambre Sociale
60368ba33988c42eabfe75d5
22 septembre 2015
22 septembre 2015
Il a été mis fin aux baux existants sur ces parcelles à compter du 31 mars 2012, à la suite de l'arrêt de l'activité de l'exploitant, qui avait lui-même procédé à un échange en jouissance de ces parcelles
Source officielleChambre 1-2
696aa1c8cdc6046d4792c823
15 janvier 2026
15 janvier 2026
[Z] [S], représentée par Me Jérôme LACROUTS de la SELARL JEROME LACROUTS AVOCATS, avocat au barreau de NICE, et assistée par Me Reynald BRONZONI de l'AARPI ANTES AVOCATS, avocat au barreau de PARIS
Source officielleCour d'Appel
6253c9eabd3db21cbdd89927
28 septembre 2007
28 septembre 2007
Paul H...et Marie Hélène H...sont intervenus volontairement à l'instance en leur qualité d'ayants droit de Marie Céline Z...qui leur a transmis la propriété de la parcelle DI 539 désormais cadastrée DI
Source officielleCour d'Appel
6253ccd8bd3db21cbdd91782
11 juin 2014
11 juin 2014
Antoine, Jean-Elie dit Jean-Paul, Jean-Jérôme, Jacqueline et Christiane épouse Y....
Source officielleChambre 1-5
6870a4c505f84751fcf0f63b
10 juillet 2025
10 juillet 2025
' La parcelle voisine cadastrée section AY n°[Cadastre 4], est la propriété de Mme [T] [B], M. [H] [V], et Mme [J] [V], née [D].
Source officielleCour d'Appel
6253caa9bd3db21cbdd8bb0c
10 avril 2007
10 avril 2007
Z... exploite les parcelles en cause selon un bail consenti par M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd36bd3db21cbdd929fd
12 novembre 2015
12 novembre 2015
BP 59 L'Aubépine Route de Mouilleron 85002 LA ROCHE SUR YON CEDEX Représentants :- Me Grégoire TERTRAIS de la SELARL ATLANTIC JURIS, avocat au barreau de LA ROCHE-SUR-YON, avocat plaidant, - Me Jérôme
Source officielleChambre 1-11 référés
68f1d9059abd0e067a21934d
16 octobre 2025
16 octobre 2025
LACROUTS de la SELARL JEROME LACROUTS AVOCATS, avocat au barreau de NICE substituée par Me Paul GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Reynald BRONZONI de l'AARPI ANTES AVOCATS, avocat au barreau
Source officielle1ère ch. civile
67ecc5d4955548e0aba48fca
1 avril 2025
1 avril 2025
Me Jérôme HERCE de la SELARL JEROME HERCE AVOCAT, avocat au barreau de Rouen Madame [P] [R] [Adresse 11] [Localité 19] non constituée bien que régulièrement assignée par acte de commissaire de
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_22NT00201_20231020
20 octobre 2023
20 octobre 2023
Thomas A, Blaise A, Maxime A et Jérôme Durand-Smet représentés par Me Rouhaud, ont demandé au tribunal administratif de Rennes d'annuler l'arrêté du préfet d'Ille-et-Vilaine du 19 décembre 2018 portant
Source officielleCour d'Appel
6253cb45bd3db21cbdd8d38f
17 novembre 2009
17 novembre 2009
La parcelle no26 jouxte la parcelle no135 appartenant à Sylvain X..., dont elle est séparée par un mur de pierre.
Source officielleChambre Civile
64631e482622c0d0f8d67c46
25 janvier 2023
25 janvier 2023
S'agissant d'une parcelle de 1 200 m², le 1/5ème de la surface correspond à 240 m².
Source officielle1ère Chambre civile
62c5294ca2c423637907963e
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Entre la [Adresse 14] et l'extrémité de la parcelle AH [Cadastre 8], se trouve la parcelle AH [Cadastre 3], propriété indivise des époux [C] et contiguë à la parcelle AH [Cadastre 7] leur appartenant.
Source officiellePage 2 sur 23