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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cdcfbd3db21cbdd948f0
23 mars 2020
23 mars 2020
la société Island Rock de ses obligations contractuelles mentionnées lors de la rédaction de l'acte notarié de vente du 03 octobre 2014, -condamné la société Island Rock à l'exécution forcée des travaux
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00595_20250218
18 février 2025
18 février 2025
Elle signifie qu'il existe un enjeu reconnu du point de vue de l'écologie et des paysages et la mention claire d'interdiction d'activité minière y figure dans les arrêtés des forêts domaniales Paul Isnard
Source officielleChambre civile Section 2
63bfb23d5e2fbe7c90043572
11 janvier 2023
11 janvier 2023
] au paiement de la somme de 2 000 € à la SAS ISLAND PARTNERS.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
62624863b1a50c277d4c5bed
21 avril 2022
21 avril 2022
La société IMPRIMERIE MORDACQ a ainsi facture la société ISLAND MARKET le 19 septembre 2017, pour un montant total de 52.216,60 euros.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX03260_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Charlotte Isoard, - et les conclusions de M. Romain Roussel Cera, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX01242_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Charlotte Isoard, - les conclusions de M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6162b618478597236472030d
4 novembre 2010
4 novembre 2010
Elles ont été dénoncées à la société LANDSBANKI ISLAND le 18 novembre 2008.
Source officielleCour d'Appel
6253cdd7bd3db21cbdd94ad1
19 octobre 2020
19 octobre 2020
ISLAND ROCK RCS de Basse Terre no401842801 [...] [...] Représentant : Me Ioana ANDRE, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART Demanderesse à l'incident et intimée : S.C.I.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
680875c5dfde5caae99bd068
22 avril 2025
22 avril 2025
Par conclusions du 27 janvier 2025, la société Marmara Islands Shipping Corporation a demandé à la cour de : - Prendre acte de ce que la société Marmara Islands Shipping Corporation se désiste de son
Source officielle2ème chambre
6628a180b2cb67000826a69d
23 avril 2024
23 avril 2024
Le 2 mai 2016, les baux concernant les boutiques Island Way White et Island Way Black ont fait l'objet d'une résiliation décidée d'un commun accord entre la bailleresse et la locataire.
Source officielle6ème Chambre
6285e1086a1876057df5d31e
12 mai 2022
12 mai 2022
Se prévalant de désordres, la SCI Isandre a assigné M.
Source officielle5ème Chambre
696a38bdcdc6046d4785dd3a
15 janvier 2026
15 janvier 2026
ISLAND DISTRIBUTION, S.A.R.L. SAINT LOUISIENNE IMMOBILIERE, S.A.S. SAINT LOUISIENNE DE RESTAURATION, S.A.S.
Source officielleRéférés Civils
668e2578fcf93851fdd64895
9 juillet 2024
9 juillet 2024
La société Marmara Islands Shipping Corp et M.
Source officielleChambre Prud'homale
6360c5323c369c7f74996d0f
27 octobre 2022
27 octobre 2022
La société Isogard a convoqué M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc2dbd3db21cbdd8f5f9
27 avril 2012
27 avril 2012
G : 10/ 00619 LA SARL BEAUTY ISLAND X... C/ Y...
Source officielleSociale D salle 3
65375f72974d25831845509d
20 octobre 2023
20 octobre 2023
ENTREPRISES, devenue la société ISOGARD FRANCE.
Source officielle2ème chambre
659e4a9a553798000884743b
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Le 2 mai 2016, les baux concernant les boutiques Island Way White et Island Way Black ont fait l'objet d'une résiliation décidée d'un commun accord entre la bailleresse et la locataire.
Source officielle2ème chambre
659e4a9e553798000884743d
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Le 2 mai 2016, les baux concernant les boutiques Island Way White et Island Way Black ont fait l'objet d'une résiliation décidée d'un commun accord entre la bailleresse et la locataire.
Source officielleCour d'Appel
6253c917bd3db21cbdd87315
22 juillet 2004
22 juillet 2004
recours : Appel APPELANTE : SA CERBERUS 617 rue Fourny 78531 BUC CEDEX représentée par Me BARRIQUAND, avoué à la Cour assistée de Me DE GAUDRIC, avocat au barreau de LISIEUX INTIMES : Société ISOGARD
Source officielleChambre 1-3
69d0a472cdc6046d47112d76
3 avril 2026
3 avril 2026
Le syndicat des copropriétaires 75 [Localité 2] a, par actes des 22 et 25 octobre 2024, assigné la société Full Loon Island Design Canada Inc.
Source officiellePage 2 sur 77
ISNARD CONSULTING
19/07/2026
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ISNARD, Léa
14/07/2026
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BELLE ISNARDE
09/07/2026
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ISNARD, Mickaël, Didier, Jean-Pierre, ISNARD
05/07/2026
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ISNARD DISTRIBUTION
02/07/2026
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