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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cb2abd3db21cbdd8cfd2
30 juillet 2008
30 juillet 2008
La cause a été débattue et plaidée en Chambre du Conseil, le 05 Juin 2008 sans opposition des parties, devant Dominique NOLET, Conseiller rapporteur assistée d'Isabelle LECLERCQ, Greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253cb2dbd3db21cbdd8d069
11 septembre 2008
11 septembre 2008
La cause a été débattue et plaidée en Chambre du Conseil, le 26 Juin 2008 sans opposition des parties, devant Dominique NOLET, Conseiller rapporteur assistée d'Isabelle LECLERCQ, Greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253cc5cbd3db21cbdd8fdea
27 septembre 2012
27 septembre 2012
bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2011/ 1275 du 03/ 02/ 2012 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de NOUMEA) représenté par Me Pierre-Louis VILLAUME INTIMÉ Mme Marie-Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253ccc1bd3db21cbdd91290
19 mars 2014
19 mars 2014
Il a fait citer Mme Isabelle G...épouse C..., Mme Claudine A...épouse F..., Mme Françoise L...épouse E..., Mme Marie-Josée B..., Mme Laurence D...épouse C..., M. Philippe F..., M.
Source officielle19e chambre
6285e19d6a1876057df5d5ff
18 mai 2022
18 mai 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Isabelle MONTAGNE, Président, Monsieur Stéphane BOUCHARD, Conseiller, Monsieur Laurent BABY, Conseiller
Source officielleJurid. Premier Président
659cf14d0b6b43000800d7f2
8 janvier 2024
8 janvier 2024
Localité 3] Représentée par Me Florent DELPOUX, avocat au barreau de LYON (toque 1900) Audience de plaidoiries du 11 Décembre 2023 DEBATS : audience publique du 11 Décembre 2023 tenue par Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cacbbd3db21cbdd8c15c
22 mai 2008
22 mai 2008
La cause a été débattue et plaidée en Chambre du Conseil, le 22 Mai 2008 sans opposition des parties, devant François CERTNER, Conseiller rapporteur assisté d'Isabelle LECLERCQ, Greffier.
Source officielle2ème chambre A
5fca6ee0247c3b5a219d5d66
20 octobre 2020
20 octobre 2020
Décembre 2019 Date des plaidoiries tenues en chambre du conseil : 09 Septembre 2020 Date de mise à disposition : 13 octobre 2020 prorogé au 20 Octobre 2020 Audience tenue par Isabelle
Source officielle17e Chambre
61606ddb1531306246b0fc00
9 décembre 2014
9 décembre 2014
[R] [P] C/ [Y] [B] CGEA AGS DE BORDEAUX Grosse délivrée le : à : Me Pierre-henry FOURNIER, avocat au barreau de MARSEILLE Maître [Y] [B] Me Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cd31bd3db21cbdd928b3
26 novembre 2014
26 novembre 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Claude DJIKNAVORIAN, Président de chambre Madame Claire COUTOU, Conseillère Mme Isabelle ROUGIER
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
67f9f3bfa6be9c926c7cab05
11 avril 2025
11 avril 2025
Isabelle AREZES, [O] [I], Christophe LE GUYADER et Sandrine CASTELLA, Société anciennement dénommée ' [N] [I], Robert BERNARD e tChristian GODARD', titulaire d'un Offi ce Notarial [Adresse 9] [Localité
Source officielleCour d'Appel
6253caabbd3db21cbdd8bb6f
7 février 2008
7 février 2008
Il n'est pas fait la démonstration d'un intérêt à changer le nom de l'enfant.
Source officielleCour d'Appel
6253cd0dbd3db21cbdd92270
10 avril 2015
10 avril 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Anne VIDAL, présidente de chambre Madame Marie-Sophie RICHARD, conseillère Madame Isabelle CHESNOT, conseillère
Source officielle3ème chambre
636ca6986c7633dcd15b3dc2
18 octobre 2022
18 octobre 2022
AMBULANCES DE RABASTENS, demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Isabelle FRANC-VALLUET de la SELARL HOPPEN, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMEE S.A.
Source officielleChambre des étrangers-JLD
6630898103169600084135b4
29 avril 2024
29 avril 2024
[P] SE DISANT [Z] [C] né le 13 Septembre 1988 à [Localité 1] de nationalité Algérienne Retenu au centre de rétention d'[Localité 2] Représenté par Maître Isabelle CASAU INTIMES : Le PRÉFET
Source officielleCour d'Appel
6253cb2ebd3db21cbdd8d089
14 janvier 2009
14 janvier 2009
disposition au greffe conformément au second alinéa de l'article 450 et 453 du nouveau Code de procédure civile le quatorze Janvier deux mille neuf, par Bernard BOUTIE, Président de Chambre, assisté d'Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253caabbd3db21cbdd8bb67
7 février 2008
7 février 2008
La cause a été débattue et plaidée en Chambre du Conseil, le 10 Janvier 2008 sans opposition des parties, devant Dominique NOLET, Conseiller rapporteur assistée d'Isabelle LECLERCQ, Greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253caafbd3db21cbdd8bc1e
13 mars 2008
13 mars 2008
Dès lors ne faisant la démonstration d'aucune faute qui ne serait réparée par la présente décision il sera débouté de sa demande de dommages et intérêts. .
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
603588bbabec5eada4ac9150
5 avril 2016
5 avril 2016
Instance de PARIS - RG n° 12/15475 APPELANTE Madame [T] [H] née le [Date naissance 1] 1984 à [Localité 1] (Côte d'Ivoire) chez Monsieur [E] [D] [Adresse 1] [Adresse 2] représentée par Me Isabelle
Source officielleChambre commerciale
633fc32be633183e2ee17ab3
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Greffier lors des débats : Mme Isabelle VALLEE Greffier lors de la mise à disposition : Mme Isabelle VALLEE ARRÊT : - contradictoire, - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au
Source officiellePage 2 sur 80