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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre A
60327f6c47f35ab360da88e0
23 janvier 2018
23 janvier 2018
La SARL IMOD a adressé une réclamation à la Direction des finances publiques le 18 septembre 2012, qui a fait l'objet d'une décision implicite de rejet.
Source officielleCour d'Appel
6253cbb1bd3db21cbdd8e02a
26 mai 2011
26 mai 2011
Imad X...et Samia Y...ont entretenu des relations desquelles est issu un enfant qu'ils ont tous deux reconnu : Mohamed-Yassin né le 7 janvier 2010.
Source officielleCour d'Appel
6253cd3bbd3db21cbdd92b35
24 novembre 2015
24 novembre 2015
Imad X..., le changement d'isolations.
Source officielleREFERES 1ER PP
68fb978511af6ba0065f41e2
23 octobre 2025
23 octobre 2025
ORDONNANCE N° 79 Copies certifiées conformes Me Imed Eddine ABDERHIM Me Véronique SOUFFLET COUR
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
602260b3fc5ba42f645b3e06
2 février 2021
2 février 2021
IMCD FRANCE, société de droit français, exerce son activité dans le commerce de gros de produits chimiques; son assureur est ZURICH INSURANCE PUBLIC LIMITED COMPANY.
Source officielleCour d'Appel
6253ca51bd3db21cbdd8aa82
21 février 2008
21 février 2008
Imad X... né le 01 Janvier 1991, de nationalité Irakienne représenté par Mme CLEMENCEY, administrateur ad hoc, MAINTENU en zone d'attente de l'aéroport de Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd2abd3db21cbdd9274f
23 septembre 2015
23 septembre 2015
BOYER, greffier avons entendu: Imad X...
Source officielle1ère Chambre civile
6412c2b6314ae0a62152c989
17 août 2022
17 août 2022
[R] [M] Représenté par Me Imed eddine ABDERHIM, avocat au barreau de SENLIS APPELANT S.A.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
68e5f19ac9f36f05b443173d
7 octobre 2025
7 octobre 2025
[L] [D] [M], représentée par Me Imed KESSENTINI, avocat au barreau de PARIS Intimés : Monsieur LE PROCUREUR GENERAL - SERVICE FINANCIER ET COMMERCIAL S.A.R.L.
Source officielleChambre civile Section 2
68e7451cb214cd5a53bde4d8
8 octobre 2025
8 octobre 2025
IMMODE S.C.I. GIVE ME FIVE S.A.R.L. OPALE S.C.I.
Source officielleCour d'Appel
6253cb6cbd3db21cbdd8d711
16 février 2011
16 février 2011
AGENCEMENT DECORATION LALLEMENT C/ Imen X...
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
68fb978111af6ba0065f3cba
23 octobre 2025
23 octobre 2025
d'indemnités dirigée contre les occupants des lieux Décision attaquée : n° rendue par le Juridiction de proximité d'[Localité 1] le 07 Mars 2025 Appelants : Monsieur [G] [V], représenté par Me Imen
Source officielleCour d'Appel
6253cc83bd3db21cbdd90575
15 avril 2013
15 avril 2013
par délégation du premier président, assisté de Noëlle KLEIN, Greffière, lors des débats et du prononcé avons rendu la décision suivante : Statuant sur la requête déposée le 1er juin 2012 par Mme Imen
Source officielleChambre de la Proximité
69f436fecdc6046d472d086b
30 avril 2026
30 avril 2026
Compte tenu du nombre de dossiers en cours pour IMD et IMD Diffusion, nous avons fait une confusion avec les conclusions qui vous ont été transmises le 24 octobre, ce dont nous sommes vraiment et sincèrement
Source officielleJuge des référés
ORCA_24BX02616_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Par deux requêtes distinctes enregistrées sous les n°2106198 et n°2106199, l’association Imedi a demandé au tribunal administratif
Source officielleCour d'Appel
6253ccdbbd3db21cbdd91819
19 juin 2014
19 juin 2014
L'article 4 de la convention prévoyait que le transport devait être exclusif à l'IME.
Source officielle12e chambre
5fdd410a5be4e6a97a9570c5
25 septembre 2018
25 septembre 2018
Vu le départ de la société IMD Diffusion des lieux loués en date du 8 août 2017.
Source officielleCour d'Appel
6253cdd4bd3db21cbdd94a07
10 janvier 2020
10 janvier 2020
Par suite la garantie des vices cachés est due par la société 5 Ime aux époux E....
Source officielleCour d'Appel
6253cca0bd3db21cbdd90bf4
4 octobre 2013
4 octobre 2013
* L'IME L'ESTUAIRE a interjeté appel d'un JUGEMENT en date du 02 AVRIL 2013 rendu par le JUGE DES ENFANTS DE NANTES qui a : - donné mainlevée du placement de X...Kévin à l'IME de la Baronnière ; -
Source officielle2ème CH - Section 1
6272192f228a02057de675ad
3 mai 2022
3 mai 2022
IMEX DISTRIBUTION C/ S.A.S.
Source officiellePage 2 sur 27