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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-8b
65b89f3aca0c5f0008398fde
23 janvier 2024
23 janvier 2024
[L], à l'organisation d'un arbre de Noël et l'attribution de chèque cadeaux , et à la prise en charge de vêtement à titre de frais d'entreprise, - en tout état de cause, condamner l'URSSAF PACA à lui
Source officielleCour d'Appel
6253cb18bd3db21cbdd8cd42
18 septembre 2008
18 septembre 2008
Michel - 75015 PARIS représentés par la SCP BLANC AMSELLEM-MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour, plaidant par la SCP FROMONT-BRIENS & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, substituée par Maître Hugues
Source officielle1re Chambre B
6162740d7705f25f43644060
3 octobre 2013
3 octobre 2013
Période maximum de 14 mois pour l'étalement des cadences sur la période, nous nous autorisons de décaler des cadences de livraisons.
Source officielleCour d'Appel
6253cc28bd3db21cbdd8f4b2
11 avril 2012
11 avril 2012
(Délégué syndical ouvrier) UNEDIC AGS CGEA LEVALLOIS PERRET IDF OUEST 130 rue Victor Hugo 92309 LEVALLOIS-PERRET CEDEX représenté par Me Claude-marc BENOIT de la AARPI Association BENOIT et BOTHNER
Source officielle3e chambre civile
5fca5cd12eee9739cc966f90
12 novembre 2020
12 novembre 2020
GRANDE INSTANCE DE NARBONNE N° RG 13/00993 APPELANTS : Monsieur [I] [N] né le [Date naissance 6] 1955 à [Localité 10] de nationalité Française [Adresse 9] [Adresse 9] Représenté par Me Hugues
Source officielle4e chambre
603697e3a597563a649e21a5
28 septembre 2015
28 septembre 2015
AVIGNON Ayant son siège [Adresse 3] [Adresse 9] [Adresse 5] prise en la personne de sa représentante la SAS JEAN-PIERRE HUGUES Le [Adresse 8] [Adresse 6] Société VEMARQ 'S.A.S.'
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
6163cdada4f434918a1e521d
15 janvier 2010
15 janvier 2010
CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 15 JANVIER 2010 APPELANT : [S] [M] né le [Date naissance 1] 1949 à [Localité 5] [Adresse 6] [Localité 4] comparant en personne, assisté de Maître Hugues
Source officielle18e Chambre
615e0d52c25a97f0381f4ccf
17 février 2015
17 février 2015
application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 08 Janvier 2015, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Hugues
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
6163cdada4f434918a1e521b
15 janvier 2010
15 janvier 2010
SOCIALE C ARRÊT DU 15 JANVIER 2010 APPELANT : [H] [N] né le [Date naissance 1] 1932 à [Localité 6] (SUISSE) [Adresse 4] [Localité 3] comparant en personne, assisté de Maître Hugues
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
6163cdada4f434918a1e521c
15 janvier 2010
15 janvier 2010
CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 15 JANVIER 2010 APPELANTE : [Z] [D] née le [Date naissance 3] 1947 à [Localité 7] [Adresse 6] [Localité 4] comparant en personne, assistée de Maître Hugues
Source officielleCour d'Appel
6253ca57bd3db21cbdd8abe2
29 février 2008
29 février 2008
Pascal Y... ... ... 59400 CAMBRAI Présent et assisté de Me Joëlle MARTEAU PERETIE (avocat au barreau de LILLE) INTIMEE : SA CORA 2 Avenue Georges Nuttin 59400 CAMBRAI Représentant : Me Hugues
Source officielleChambre commerciale 3-1
697af91acdc6046d470f9597
28 janvier 2026
28 janvier 2026
Hugo BELLANCOURT, EXPOSE DU LITIGE La société DJN Gestion privée (ci-après DJN GP) a pour activité le conseil en investissement financier, la gestion de patrimoine et le courtage
Source officielleChambre commerciale 3-1
68f07bf38df3795388ea994e
15 octobre 2025
15 octobre 2025
Hugo BELLANCOURT, Exposé du litige : Le 24 juin 2020, la société Laboratoire Vabel, qui exerce une activité de conditionnement, a passé une commande de bouchons, livrables en plusieurs
Source officielle1ère chambre
627df9030d41e0057d43e505
12 mai 2022
12 mai 2022
ET-AB TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE NIMES - FRANCE 17 novembre 2016 RG:15/02582 [B] C/ [B] [B] Grosse délivrée le 12/05/2022 à Me Jacques TARTANSON à Me Hugo
Source officielleChambre Sociale
65b4acca7ef77d000880b3e9
26 janvier 2024
26 janvier 2024
COUR D'APPEL DE BOURGES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 26 JANVIER 2024 N° 3 - 8 Pages APPELANTE : Association À TIRE D'AILE gérant l'établissement [4] [Adresse 2] Représentée par Me Hugues
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6711fadb7603bf88a1884967
17 octobre 2024
17 octobre 2024
deux baux commerciaux portant sur des locaux dépendant d'un immeuble situé [Adresse 2] à [Localité 7], à destination d'une activité de « objets de design et tous objets d'ameublement, décoration et cadeaux
Source officielle19e chambre
6440d865e704a005d1ed7268
19 avril 2023
19 avril 2023
par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de POISSY N° Section : I N° RG : 19/00205 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : la AARPI METIN & ASSOCIES la SELARL HUGO
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
63c256810bfda47c90075f98
13 janvier 2023
13 janvier 2023
ASSOCIES - LEXAVOUE LYON, avocat postulant inscrit au barreau de LYON, et représentée par Me Olivier VASSET de la SCP BAKER & MC KENZIE, avocat plaidant inscrit au barreau de PARIS substituée par Me Hugo
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
63c256820bfda47c90075f9c
13 janvier 2023
13 janvier 2023
ASSOCIES - LEXAVOUE LYON, avocat postulant inscrit au barreau de LYON, et représentée par Me Olivier VASSET de la SCP BAKER & MC KENZIE, avocat plaidant inscrit au barreau de PARIS substituée par Me Hugo
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
63c256820bfda47c90075f9e
13 janvier 2023
13 janvier 2023
ASSOCIES - LEXAVOUE LYON, avocat postulant inscrit au barreau de LYON, et représentée par Me Olivier VASSET de la SCP BAKER & MC KENZIE, avocat plaidant inscrit au barreau de PARIS substituée par Me Hugo
Source officiellePage 2 sur 4