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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccfbbd3db21cbdd91e61
13 janvier 2015
13 janvier 2015
Mme Maureen X... épouse Y... avait pour mission la démonstration et la vente du matériel TV, Hifi, vidéo, électroménager et micro-informatique.
Source officielleCour d'Appel
6253ccfbbd3db21cbdd91e68
13 janvier 2015
13 janvier 2015
Il avait pour mission la démonstration et la vente du matériel TV, Hifi, vidéo, micro-informatique et téléphonie. M. Nicolas X... a été nommé responsable d'équipe à compter du 22 décembre 2009.
Source officielle1ère ch. civile
63d22aba9b3c8605deec2141
25 janvier 2023
25 janvier 2023
* * * EXPOSE DES FAITS ET DE LA PROCEDURE Selon contrat du 18 septembre 2014, la Sci Hisi Immobilier a confié à la Sas Maisons Tradi Concept la construction d'un cabinet de kinésithérapie à
Source officielle9e Chambre C
61624d59ed30a8f561738203
31 janvier 2014
31 janvier 2014
N° 13/01560 [O] [D] C/ URSSAF DU VAR ACOSS ARS Provence - Alpes - Côte d'Azur (anciennement DRASS) LE PREFET DE REGION Grosse délivrée le : à : -Me Albert HINI
Source officielle1ère chambre civile B
6164090a1826438d6722596f
31 mars 2009
31 mars 2009
Cet inventaire daté du 19 août 2000 et signé de Monsieur [F] [S] comportait un grand nombre d'objets parmi lesquels quatre télévisions, trois magnétoscopes, des appareils photo, deux chaînes hifi, un sèche
Source officielleChambre 3 A
65531d14f2bdbd8318d80987
6 novembre 2023
6 novembre 2023
Elle précise que son activité consiste en l'achat et la vente de gros et petits électroménagers, de Hifi, de matériel informatique et de leur maintenance ; qu'elle n'a pas créé de site internet à son nom
Source officielleChambre Sociale
696f4233cdc6046d47f61a20
12 janvier 2026
12 janvier 2026
N° RG 25/02650 - N° Portalis DBVN-V-B7J-HIZ6 Date de Saisine : 16 Juillet 2025 Nature Acte Saisine : déclaration d'appel Date de la Décision Attaquée : 23 Juin 2025 Nature de l'Affaire : Demande de
Source officielleChambre Commerciale
6719e5175857dd64cbdaa6e6
23 octobre 2024
23 octobre 2024
CLERMONT-FERRAND, membre de la SCP BASSET, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND APPELANTE ET : Mme [D] [P] épouse [B] [Adresse 14] [Localité 24] Non comparante - AR signé Représentée par Me Naïma HIZZIR
Source officielle9e Chambre C
61609200db7ff645d8566451
15 novembre 2013
15 novembre 2013
, venant aux droits de la SAS ISS ENVIRONNEMENT C/ [X] [Z] Grosse délivrée le : à : -Me Christian SALORD, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Me Albert HINI
Source officielleChambre 1-3
68f3229c48e010cf6a8cd5d5
17 octobre 2025
17 octobre 2025
SCI TACHOU C/ [H] [I] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Bernard HINI Me Sophie NGUYEN-BONNOME Décision déférée à la cour : Ordonnance de référé rendue
Source officielle17e Chambre B
615e0dadc25a97f0381f4eb8
6 février 2014
6 février 2014
SNCM Grosse délivrée le : à : Me Albert HINI, avocat au barreau de MARSEILLE Me Christian MAILLARD, avocat au barreau de MARSEILLE Copie certifiée conforme
Source officielleCour d'Appel
6253cd5bbd3db21cbdd930d2
25 mars 2016
25 mars 2016
Maître Anne Y..., Liuqidateur Judiciaire de la SA SUD MARINE Copie certifiée conforme délivrée le : à : Me Albert HINI Me Frédéric LACROIX Copie certifiée conforme délivrée aux parties le :
Source officielleRétention Administrative
6322c102e2d0c6fcb0c3c995
17 août 2022
17 août 2022
[P] né le 05 Novembre 2001 à HINIS (TURQUIE) de nationalité TURQUE Sans domicile connu en France Actuellement en rétention administrative.
Source officielleChambre 1-8
6788a3d905b7378c3f0c53a2
15 janvier 2025
15 janvier 2025
[H] [Y] la somme de 1 349,89 € au titre des désordres locatifs, la somme de 420 € au titre des frais de constat d'hissier en date du 22 mars 2023, la somme de 9 688 € au titre de l'arriéré locatif au 20
Source officielle2ème Chambre
RL BALLALOUD ET ASSOCIES, avocat plaidant au barreau d'ANNECYc/Intimés
6870a1815b6604a26aae8917
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Minute : [Immatriculation 7]/310 COUR D'APPEL de CHAMBÉRY 2ème Chambre ORDONNANCE DU CONSEILLER DE LA MISE EN ETAT du 10 Juillet 2025 N° RG 23/00981 - N° Portalis DBVY-V-B7H-HIZO
Source officielleCour d'Appel
6253ca22bd3db21cbdd8a295
22 février 2008
22 février 2008
Résidence Les Jasmins Lieudit Bois Boyer 97200 FORT DE FRANCE représentée par Me Danièle BEN-HINI FOY, avocat au barreau de CRETEIL Défenderesse au recours, Statuant publiquement et par décision
Source officielleChambre pôle social
68a705c0fd86bff40ae598e9
29 juillet 2025
29 juillet 2025
[U] [I] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Naima HIZZIR suppléant Me Mohamed KHANIFAR, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND (bénéficie d'une aide juridictionnelle totale numéro 2023/001529
Source officielleChambre pôle social
68a705c0fd86bff40ae598eb
29 juillet 2025
29 juillet 2025
[H] [T] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Naima HIZZIR suppléant Me Mohamed KHANIFAR, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND (bénéficie d'une aide juridictionnelle totale numéro 2023/001530
Source officielle18e Chambre
6034838b2d82157120528ab7
25 novembre 2016
25 novembre 2016
Rôle N° 16/06296 [R] [A] [J] C/ Société NOURAH LIMITED Grosse délivrée le : à : Me Claude EGLIE-RICHTERS avocat au barreau de GRASSE Me Albert HINI
Source officielle1ère Chambre
6864bdf5cf476b3ae02585a7
1 juillet 2025
1 juillet 2025
aide juridictionnelle partielle à 55% numéro C63113-2023-2492 du 04/12/2023 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 9]-FD) [Adresse 8] [Localité 3] Représentés par Maître Naïma HIZZIR
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