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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c87cbd3db21cbdd8565f
28 février 2001
28 février 2001
Hervé Z... ne travaillait pas le mardi, le mercredi et le jeudi, la galerie étant fermée. Hervé Z... effectuait des travaux de tapisserie de sièges qu'elle lui réglait 60 F. de l'heure.
Source officielle4ème chambre
DCA_21PA04681_20240301
1 mars 2024
1 mars 2024
et de rejeter la demande de la société Hervé en ce qu'elle est dirigée contre elle ; 2°) de mettre à la charge de la société Hervé ou de toute autre partie succombante une somme de 5 000 euros sur le
Source officielleCour d'Appel
6253ca18bd3db21cbdd8a0ba
9 novembre 2007
9 novembre 2007
à la société ABB de son intervention volontaire, - dit n'y avoir lieu à référé sur les demandes de la société HERVE THERMIQUE, - condamné la société HERVE THERMIQUE, outre aux dépens, à payer à la société
Source officielleCour d'Appel
6253ca05bd3db21cbdd89d7f
30 novembre 2007
30 novembre 2007
X... que le seul rappel de commissions, · Débouter Hervé X... de l'intégralité de ses demandes, · Dire et juger qu'il n' est dû à Hervé X... aucun complément de salaire, d'indemnité de licenciement ou
Source officielleCour d'Appel
6253c9eebd3db21cbdd899b0
23 novembre 2007
23 novembre 2007
, sous la présidence du juge départiteur, déboutait Hervé X... de sa demande ; Le jugement a été notifié le 20 juillet 2006 à Hervé X... qui a interjeté appel par lettre recommandée adressée au greffe
Source officielleCour d'Appel
6253c989bd3db21cbdd88976
23 octobre 2006
23 octobre 2006
Monsieur Hervé X... a relevé appel de cette décision suivant déclaration au greffe en date du 28/10/2004.
Source officielleCour d'Appel
6253cac1bd3db21cbdd8bf70
4 mars 2008
4 mars 2008
* Marc- Hervé Y...a fait rétablir l'affaire le 4 septembre 2007. Le rapport du notaire a été déposé le 15 novembre 2007.
Source officielleCour d'Appel
6253ca4abd3db21cbdd8a925
25 octobre 2007
25 octobre 2007
Hervé X... de ses demandes, -condamné M. Hervé X... à payer à M.
Source officielleCour d'Appel
6253c91cbd3db21cbdd8746d
15 décembre 2004
15 décembre 2004
FRANCE ACHEMINEMENT dans la mesure où le contrat a été poursuivi par Hervé B... en qualité de travailleur indépendant.
Source officielle17e Chambre B
5fdd5637c930b9be11181dc3
20 septembre 2018
20 septembre 2018
C/ Hervé Y...
Source officielleChambre Commerciale
678b43bfc6ad78dd9cf0d55e
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Suivant déclaration du 23 mai 2024, la SAS Hervé Thermique a interjeté appel de cette ordonnance.
Source officielleCour d'Appel
6253c906bd3db21cbdd870ad
15 décembre 2004
15 décembre 2004
FRANCE ACHEMINEMENT dans la mesure où le contrat a été poursuivi par Hervé X... en qualité de travailleur indépendant.
Source officielleCour d'Appel
6253caacbd3db21cbdd8bb78
11 mars 2008
11 mars 2008
G. 06 / 00106 d'une part, ET : Hervé Z... ... ...
Source officielle3ème Chambre Commerciale
5fdb7ce422a8f05b4d1ca605
5 mars 2019
5 mars 2019
né le [...] à LES HERBIERS, de nationalité française [...] [...]
Source officielleCour d'Appel
6253cd57bd3db21cbdd92fd2
7 mars 2016
7 mars 2016
Hervé X... C/ Mme Maryse Y... épouse X... demande en divorce pour faute.
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6a1924e4cdc6046d47539cf1
27 mai 2026
27 mai 2026
[R] [M] né le 18 Février 1995 à [Localité 1] de nationalité chilienne anciennement RETENU au centre de rétention de [Localité 2] représenté par Me Hervé Boukobza, avocat de permanence au barreau de
Source officielleCour d'Appel
6253c9f8bd3db21cbdd89ad2
11 septembre 2007
11 septembre 2007
No 06/04372 AFFAIRE : Hervé X... C/ S.A.S.
Source officielle4ème Chambre
6618cf197935f50008be44b3
11 avril 2024
11 avril 2024
Il a estimé que le désordre était de la seule responsabilité de la société Hervé Thermique.
Source officielleCour d'Appel
6253c99ebd3db21cbdd88cec
30 mai 2006
30 mai 2006
C/Hervé Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cb1bbd3db21cbdd8cdbf
12 mars 2008
12 mars 2008
Assurances du Crédit Mutuel IARD à payer à Hervé Z... et Nathalie Y... la somme de 15. 822, 88 Euros, outre les intérêts au taux légal à compter du 9 septembre 2005.
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