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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253caf6bd3db21cbdd8c8d9
11 septembre 2008
11 septembre 2008
Hervé, demeurant...
Source officielleCour d'Appel
6253cacebd3db21cbdd8c227
24 juin 2008
24 juin 2008
représentée par la SCP ARGELLIES-WATREMET, avoués à la Cour assistée de la SCP MONCEAUX BARNOUIN THEVENOT-MONCEAUX, avocats au barreau de NIMES Monsieur Hervé X...
Source officielle1ère chambre
DCA_24PA00676_20250606
6 juin 2025
6 juin 2025
Elle soutient, à titre principal, que la commune du Blanc-Mesnil n'a pas intérêt à relever appel dès lors que la société a cédé son fonds de commerce à la commune du Blanc-Mesnil par un acte du 20 novembre
Source officielleCour d'Appel
6253cbaabd3db21cbdd8df30
19 mai 2011
19 mai 2011
née le 06 Septembre 1988 à BOULOGNE SUR MER (62200) demeurant CHRS LE MOULIN BLANC ...
Source officielleCour d'Appel
6253c951bd3db21cbdd87eef
5 janvier 2006
5 janvier 2006
Hervé Y...
Source officielle4ème chambre
DCA_25NT00218_20260206
6 février 2026
6 février 2026
’a jugé le tribunal, l’intersection dont il n’est pas contesté qu’elle n’était pas signalée et difficilement discernable ne pouvait pas être aperçue 40 mètres en amont grâce à la présence de balises blanc
Source officielle1ère chambre
DCA_25PA00835_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
Sur la responsabilité de la commune du Blanc-Mesnil : 7.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6033ea5b619fed9b4b6ea36c
8 mars 2017
8 mars 2017
Les demandes de démolition sous astreinte de la palissade et de la clôture blanche en façade seront rejetées.
Source officielleCh. Sociale -Section B
65aa2652a34ad10008581a29
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Frédéric BLANC, Conseiller faisant fonction de Président, M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca57bd3db21cbdd8abf9
18 décembre 2007
18 décembre 2007
AXA FRANCE IARD C / SOCIÉTÉ KLOCKNER PENTAPLAST FRANCE Grosse délivrée le : à : SCP BLANC SCP BOTTAÏ réf 0712351 Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par Monsieur
Source officielle2ème Chambre
651d0328fe8d588318c1af76
3 octobre 2023
3 octobre 2023
APPELANTS : Monsieur [I] [V] né le [Date naissance 5] 1994 à [Localité 8] (26) [Adresse 3] [Localité 4] Ayant pour avocat plaidant Me Hervé BLANCHÉ de la SCP ELIGE LA ROCHELLE-ROCHEFORT, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cb19bd3db21cbdd8cd72
23 octobre 2008
23 octobre 2008
DOMAINE DE BEAUVERT prise en la personne de son gérant en exercice, la SA PROGEREAL, sise SA PROGEREAL - Hermès Park 64, Avenue d'Haïfa - 13008 MARSEILLE représentée par la SCP BLANC AMSELLEM-MIMRAN
Source officielleCour d'Appel
6253ca23bd3db21cbdd8a2d2
20 décembre 2007
20 décembre 2007
Me Jacques-André GUILLAUMIN Me Didier TRACOL Me Hervé RAHON LE : 20 DECEMBRE 2007 COUR D'APPEL DE BOURGES CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 20 DECEMBRE 2007 No-Pages Numéro d'Inscription au Répertoire
Source officielleCour d'Appel
6253ca6fbd3db21cbdd8b05c
24 janvier 2008
24 janvier 2008
Le présent arrêt a été signé par Monsieur Robert MIORI, Président et par Monsieur Hervé GOUDOT, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
DE SAINT GENES S.C. LE DOMAINE SAINT GENES S.A.R.L. 2B PROMc/S.C
65375f54974d258318454fcf
23 octobre 2023
23 octobre 2023
LA MAISON BLANCHE S.N.C. LES TERRASSES DE SAINT GENES S.C. LE DOMAINE SAINT GENES S.A.R.L. 2B PROM c/ S.C.I.
Source officielleCour d'Appel
6253ca16bd3db21cbdd8a040
13 février 2008
13 février 2008
Le présent arrêt a été signé par Monsieur Robert MIORI, Président, et par Monsieur Hervé GOUDOT, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253c94abd3db21cbdd87db5
6 septembre 2006
6 septembre 2006
ARGELLIES - TRAVIER - WATREMET, avoués à la Cour assisté de Me Alain OTTAN, avocat au barreau de MONTPELLIER Monsieur Joùl G... né le 30 Octobre 1960 à SETE (34200) de nationalité Française 55 rue Louis Blanc
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6440d81ee704a005d1ed70d1
19 avril 2023
19 avril 2023
délibéré de la Cour, composée de : Nathalie RECOULES, Présidente de chambre Douglas BERTHE, Conseiller Marie GIROUSSE, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Laurène BLANCO
Source officielleCour d'Appel
6253ca0abd3db21cbdd89e5c
13 septembre 2007
13 septembre 2007
Dossier : 06/01386 Nature affaire : Autres demandes d'un organisme, ou au profit d'un organisme, en paiement, remboursement ou dommages-intérêts Affaire : Docteur Hervé
Source officielle3ème Chambre Commerciale
5fca78a8f62ee966728f3513
6 octobre 2020
6 octobre 2020
(«'style crème mont blanc'», «'façon crème mont blanc'» etc).
Source officiellePage 2 sur 24
LE LOUIS BLANC, LEBRUN, Hervé, Emile
11/04/2024
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LE GRENIER DE LA GARETTE, BLANCHARD, Hervé
13/10/2019
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LE GOUT DES AUTRES, BLANCHETIERE, Hervé
11/09/2016
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LE CHEVAL BLANC, FABIOLE, CHARBUY, Coralie Sylvie, Franck Hervé, NEVEU
27/09/2015
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LE LOUIS BLANC, LEBRUN, THOMAS, Hervé, Emile, Jocelyne, Christine, FLOURIOT
19/04/2015
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